CHAPITRE III

DES SÛRETÉS INTERNES

1* Témoignage retpoosif.

Une masse de témoignage extraite par le procédé interrogatoire sera presque toujours différente en substance, autant qu'en forme, d'un témoignage rendu spontanément par le même homme, dans la même occasion , sans le secours de cette opération obstétrique. Il présente donc un caractère de sûreté interne qu'il n'aurait jamais sans cela.

C'est par interrogatoire, et seulement par là, qu'un témoignage trop vague sera particularisé , et entouré de tous les détails caractéristiques; c'est par l'interrogatoire qu'un témoignage indistinct sera rendu précis , et qu'on le fera sortir de tous les nuages dont il était enveloppé.

C'est par des interrogations bien appropriées, faites successivement par des adversaires et par des amis, que le témoignage devient exact et complet. C'est par l'heureux emploi de cet instrument dans des mains habiles que le témoin qui aurait l'intention de tromper et de déguiser la vérité, se trouve conduit à la révéler lui-même, attaqué par des questions imprévues, sur lesquelles il doit répondre sur-le-champ, sous peine de se trahir par sou silence autant que par ses contradictions.

DES SÛRETÉS INTERNES

*» Particularisé.

Sous le chef de particularité on comprend deux choses; individualiser, circonstancier , deux choses intimement unies, mais toutefois distinctes.

Pour donner une base à la décision , aussi long* temps que le fait à d'autres égards est exposé au doute, un récit n'est jamais assez particulier jusqu'à ce que le fait soit individualisé, c'est-àdire fixé et circonscrit à l'égard du temps et du lieu.

Tilius a tué un homme : un tel rapport n'est point encore une preuve, fût-il répété par cent témoins qui se diraient témoins oculaires; ce ne serait pas une base suffisante pour un jugement qui prononcerait Titius convaincu d'homicide. Tilius a tué un Anglais ou un Français, un jeune homme ou un vieillard , un homme de grande taille ou de petite taille : une spécification de celte nature n'est point encore suffisante. Titius a tué Sempronius : ceci est un grand pas de fait , mais on n'est pas encore au but. Dans quel temps l'acte a-t-il été commis, quelle année, quel mois, quel jour, quelle heure, dans quel pays, quelle province, quelle ville , dans une maison , dans un jardin , dans une grande route? Jusqu'à ce que ces questions aient été répondues , le fait n'est pas individualisé ; et tant que le fait n'est pas individualisé , la preuve ne s'élève pas encore au niveau d'une preuve directe , elle est encore dans le vague , et n'a que le caractère d'une preuve circonstancielle.

Qui*? quid? ubi? quibus auxiliis? cur? quo modo? quando?

Les deux premières questions individualisent le fait, les cinq autres le circonstancient.

Autant de circonstances , autant de critères par lesquels, en supposant le témoignage faux dans quelques points, sa fausseté sera décelée. De là, plus le témoignage est circonstancié , plus il donne de sûreté contre l'erreur.

Les particularités spéciales sont toujours propres et appartenantes à l'objet vers lequel le témoignage est dirigé; elles tendent à montrer que le fait en question appartient à l'espèce des faits auxquels la loi a voulu attacher telle ou telle conséquence ; par conséquent, si elles sont présentes à la mémoire, le déposant ne doit pas les omettre.

Les particularités circonstancielles , autant qu'on les considère comme distinctes des autres, sont celles qui par elles-mêmes sont étrangères à l'objet en question , mais qui toutefois peuvent servir de

l DUtinctness , le mot anglais est bien préférable à netteté. Je n'ai pas osé dire distincte té. Le français est

critère à la véracité ou à l'exactitude du déposant. Éclaircissons cette distinction par un exemple.

Prenons le cas de Susanne et des deux anciens r vous rappellerez au chef des particularités spéciales et individuelles toutes les circonstances que ces faux accusateurs avaient imaginées, comme propres à produire dans l'esprit des juges la persuasion du crime de la femme qu'ils voulaient perdre.

Mais, par manière d'épredve de leur véraeité, Daniel suggéra une question sur une circonstance étrangère en elle-même au sujet. Partant de la supposition que le délit avait été commis sous un arbre, et que dans la scène de h transaction supposée il y avait différentes espèces d'arbres, il demande aux faux témoins de quelle espèce était celui qui avak prêté son ombrage aux coupables. Les témoins étant interrogés de manière à ne pouvoir s'entendre et se concerter dans leur réponse , nommèrent des espèces différentes , et , par cette contradiction sur un fait si manifeste , décelèrent la fausseté de leur témoignage.

Que le fait se fût passé sous un arbre ou ailleurs , ou sous un arbre de telle espèce ou de telle autre , c'étaient là des circonstances tout à fait étrangères par rapport au délit : mais par la contradiction des déposants, elles devinrent accidentellement de» circonstances spéciales qui servirent à caractériser la fraude.

9» Distinct.

La netteté * dans l'expression est une qualité négative qui , comme la santé, est représentée sous une forme positive : la santé dans notre être physique est l'absence de toute maladie ; la netteté dans le témoignage est l'absence de ce mal qu'on appelle confusion. Il faut observer qu'il affecte principalement le témoignage écrit; car dans le témoignage de vive voix , dès que la confusion se montre , elle est arrêtée : le premier mot obscur appelle des explications ; les équivoques sont éclaircies , et le témoin est comme forcé de se rendre clair et intelligible.

Tant qu'une masse de témoignage est confuse, elle n'est ni générale ni particulière , ni vraie ni fausse. Jusqu'à ce qu'on l'ait soumise à ce procédé par lequel seul on peut s'assurer si la confusion est l'effet de l'artifice ou d'une faiblesse naturelle d'esprit, il n'y a rien à en conclure. Le témoignage confus est pire qu'un faux témoignage ou que l'absence de tout témoignage ; car la fausseté mène souvent à la connaissance du vrai, et le silence d'un

singulièrement inférieur à l'anglais pour les termes abstraits.

DES SÛRETÉS INTERNES

témoin peut fournir les indications les plus utiles ; mais un faux témoignage confus, jusqu'à ce qu'on voie qu'il est intentionnel , et par conséquent équivalent au silence, ne peut conduire à aucune conclusion.

4* et 5» Réfléchi et imprémédité.

Ces deux qualités sont , au premier coup d'oeil , en opposition directe , et s'excluent mutuellement. Le temps qui doit être accordé pour remémorer peut être employé à inventer : au lieu de se recueillir pour mettre de Tordre et de la clarté dans l'exposé des faits vrais , le témoin peut profiter de l'intervalle qu'on lui laisse pour les présenter sous un déguisement spécieux , ou pour combiner des faits entièrement faux.

Pressez un témoin, refusez-lui le temps de remémorer, vous pouvez l'empêcher de rendre un témoignage exact et complet; laissez-lui le loisir de préparer ses réponses , vous courez le risque de favoriser sa fraude.

La conduite à suivre pour concilier deux choses si peu compatibles est, comme je l'ai dit, une des grandes difficultés de l'art judiciaire. Il y a pourtant quelque moyen de séparer lé bien du mal.

Il n'y a point d'homme qui n'ait éprouvé la nécessité de se recueillir pour aider sa mémoire , dans des circonstances où l'idée de tromper ne pouvait pas même entrer dans son esprit.

Mais quant à la mesure du temps nécessaire pour cette remémoration dans le cas d'un déposant , il n'y a, pour ainsi dire, aucune limite assignable. Titius est-il débiteur de Sempronius , et pour combien ? La réponse à cette question , réponse faite avec une parfaite assurance et vérité de la part du témoin , peut ne pas demander un quart de minute; il se peut aussi qu'elle exige une semaine, un mois, une année. Titius et Sempronius sont tous deux négociants ; il y a entre eux des comptes multipliés et compliqués ; il y a des transactions passées dans des pays étrangers. Quel temps faut-il pour entrer dans toutes ces recherches?

Là, et même après le témoignage rendu , il peut être nécessaire de demander du temps pour rectifier des dépositions ; la mémoire pèche par oubli et par erreur. Un déposant a senti que son témoignage était inecxact et incomplet, il demande du temps pour un témoignage ultérieur.

C'est à des cas contingents de cette nature que la pratique criminelle de la plupart des pays de l'Europe avait pourvu par ces procédés connus en français sous le nom de récolement; et dans la loi d'Ecosse sous celui de répétition. C'était une ressource , mais elle avait trop peu d'étendue.

6<> et 7» Suggéré et non suggéré.

Le témoignage sera d'autant plus digne de confiance qu'il aura été aidé par des suggestions licites, et qu'il n'aura pas été aidé par des suggestions indues. Le but des suggestions fait leur différence.

Ces deux qualités paraissent incompatibles. Nous verrons dans le livre suivant quelles précautions on doit prendre pour admettre ce qui est bon en soi, et pour écarter ce qui est mal.

Que chacun consulte sa propre expérience ; il en résultera la conviction qu'il y a des cas où l'on a besoin d'aider sa mémoire par celle d'autruî, non-seulement sans aucune intention frauduleuse , mais même lorsque cette intention ne pourrait pas exister.

Dans un faux témoignage , ce qu'il y a de faux est de la propre invention du témoin ou de celle d'autrui.

L'inventeur, quel qu'il soit, doit avoir eu une base de faits vrais , pour travailler sur ces matériaux.

Pour un témoin véridique , la connaissance de faits autres que ceux qui se présentent à sa mémoire n'est d'aucun usage. Pourquoi? Parce que tous les rails vrais sont d'accord les uns avec les autres ; ces faits étant vrais ne peuvent pas être contredits par d'autres faits qui sont vrais aussi.

Pour un faux témoin , au contraire , la connaissance de tous autres faits que ceux qu'il connaît e$t d'une nécessité indispensable : son fonds d'information ne saurait être trop grand , il ne peut même jamais l'être assez. Pourquoi? Parce que chaque fait vrai qui a un rapport sensible avec le cas en question présente un écueil sur lequel ces faits faux iront se briser s'il ne le voit pas.

Il est donc clair qu'il a un intérêt à recevoir toutes les informations possibles sur le fait en question ; toute connaissance du vrai lui est utile pour y adapter son roman; les faussetés qu'on peut lui suggérer ne peuvent lui être utiles qu'autant qu'elles seraient mieux adaptées à sa fable que celles qu'il peut tirer de sa propre invention.

Voilà le vrai point de vue sous lequel il fallait montrer l'importance d'un témoignage non suggéré. La difficulté est de prévenir les suggestions indues, sans nuire aux suggestions légitimes.

Ce qu'il y a de vrai , c'est que dans chaque instance il y a une période pendant laquelle il n'est pas possible de priver un témoin de la faculté de recevoir des suggestions du dehors ; il est également vrai qu'il est une autre période où il est possible de. lui ôler cette faculté, par conséquent de mettre son témoignage à l'abri de cette cause de déception.