CHAPITRE VU

MOYENS DE DISCERNER ENTRE ON ÉCRIT ORIGINAL ET NON ORIGINAL , ENTRE UN ORIGINAL ET UNE COPIE.

Nous allons entrer dans l'examen de quelques questions difficiles , qui sortent naturellement de la

le testament n'est qu'un projet qu'il peut changer, révoquer à son gré; mais après sa mort, il y a tonte convenance que ses volontés dernières acquièrent une entière publicité : ii n'y a plus de raison pour le secret.

MOYENS D'ÉTABLIR L'AUTHENTICITÉ D'UN ÉCRIT

preuve préconstituée. Ces questions sont celles de l'authenticité.

I. Voyons d'abord un cas où il ne s'agit que d'un écrit casuel, une lettre par exemple : la lettre est signée , la main est inconnue ; est-ce un original ou une copie? La réponse n'admet point de certitude; mais il y a une plus grande probabilité que c'est un original. Pourquoi? C'est que dans le nombre total des lettres , il en est bien peu de copiées en comparaison de celles qui ne le sont pas. Cependant la force de celte considération dépend de plusieurs circonstances : 1° l'importance du sujet des lettres commerciales ou non commerciales, relatives à des affaires privées plus ou moins publiques ; 2° l'habitude du pays et son état littéraire dans le temps en question.

Fait on la copie d'une lettre, il est assez commun, fraude à part, de lui donner cet intitulé , ou d'y faire une marque à ce dessein ; mais celte précaution peut être facilement omise. Une lettre est sous mes yeux , je la transcris pour mon usage ; je sais que c'est une copie, je n'ai pas besoin de me donner celte information à moi-même.

Si la lettre n'est pas signée , elle a certainement un caractère d'originalité de moins : mais entre les personnes qui s'écrivent familièrement, cette formalité est souvent omise : et c'est encore ici où il faut faire attention aux habitudes du pays , habitudes qui peuvent résulter de la nature du gouvernement. La signature des lettres familières est beaucoup plus commune en Angleterre qu'en France.

II. Ce n'est pas une lettre , l'original est un mémorandum écrit pour mon propre usage. Dans le cas où il s'en fait une copie par une autre main , â moins qu'on ne puisse en appeler à l'auteur ou au copiste , ou à leurs écritures comparées , il ne sera pas possible de distinguer.l'original et la copie, en supposant les deux pièces également exemptes de ratures et de corrections.

Là où les ratures et les corrections sont visibles, elles peuvent servir à fonder des conjectures pour discerner entre l'original et le transcript.

Dans un original , toutes les variations naissent d'un changement de pensée. Si un mot est effacé et un autre substitué, le mot substitué n'aura point de ressemblance physique avec celui dont il a pris la place. Cette différence sera plus fréquente encore

iDans le langage légal, le mot authentique appliqué aux actes a un seni plus restreint en français que celui qu'on lui donne ici. Il n'y a d'acte authentique que celui qui est reçu par un officier public ayant le droit d'instrument! r, et avec les solennités requises. (Art. 1317 du code civil.)

L'acte sous seing privé n'est jamais dit authentique; seulement , lorsqu'il est reconnu , il fait même foi que l'acte

quand plusieurs mots sont effacés de suite , et remplacés par plusieurs autres.

Dans une copie où l'on voit des corrections, si l'erreur consistait dans l'omission d'un mot ou d'une série de mots , l'erreur n'étant découverte qu'après que la ligne est achevée , la correction, c'est-à-dire l'insertion des mots omis , se fera communément dans les entre-lignes. Si l'erreur consistait dans la substitution d'un mot pour un autre , on découvrirait en général entre les deux mots quelque ressemblance physique, qui a trompé le copiste ; par exemple , nomade pour monade.

En un mot, dans l'original, les corrections indiqueront un changement qui a eu lieu dans la pensée de l'écrivain. Dans une copie, les corrections porteront le caractère d'une méprise dans l'acte mécanique du transcripteur.

Mais à l'occasion de tous ces signes diagnostiques, une observation qui vaut mieux que toutes les autres est celle-ci : Gardez-vous d'y placer une confiance implicite, et cela pour deux raisons : 1° parce que, fraude à part , leur force probante est susceptible de plus ou de moins, à divers degrés ; 2° parce que , s'il y avait une règle positive à cet égard , la fraude calculerait sa marche sur la règle. Dans l'état naturel des choses , un brouillon original peut fourmiller de substitutions et d'interlinéations : une copie est ordinairement exempte de ces taches; mais qu'il y ail sur ce point une règle obligatoire pour le juge , quand on aurait l'intention frauduleuse de faire passer une copie pour un original , on la remplirait à dessein de variations et de ratures.