Observations sur leur force probante

1° Dire qu'un fait est plus ou moins probant par rapport au fait principal , c'est dire que ce fait a plus ou moins de connexion avec le fait principal. Le degré de force probante est comme le degré de connexion : ces deux expressions sont réciproquement convertibles.

2° La force probante , ou l'intimité de la connexion entre faits et faits , étant purement relative à celui qui les envisage , tout ce qu'on exprime par ce mot ne signifie rien de plus qu'une forte persuasion de sa part, persuasion appliquée à la preuve en question , savoir, à la preuve circonstancielle.

5° Dans chaque cas , le degré de force probante pourrait être exprimé par des nombres , comme

DES PREUVES CIRCONSTANCIELLES.

les degrés de probabilité le sont par les mathématiciens : savoir, par le rapport d'un nombre à un autre. Mais cette formule scientifique serait plus spécieuse qu'utile : ces degrés de force ne sont ni uniformes ni permanents; ils varient selon les diverses espèces de preuves circonstancielles.

4° Des faits testimoniaux de la même espèce se combineront si diversement, qu'ils auront une force probante très -différente dans les différents cas.

5° La grande utilité des considérations infirmatives est de fournir un critère relativement à la force concluante d'une preuve donnée.

6° Pour juger si , par rapport au fait principal , un fait circonstanciel donné est concluant ou non, cherchez d'abord toutes les suppositions infirma tives qui s'y appliquent.

7° C'est-à-dire : cherchez si, dans l'ordre des faits possibles, il n'y en a point qui, en supposant, dans le cas en question , son existence réalisée , rendit l'existence du fait principal moins probable. S'il se trouve quelque supposition infirmative de ce genre, la force probante du fait circonstanciel n'est pas concluante.

8° Mais si , après tous vos efforts , vous ne pouvez découvrir aucune supposition infirmative de cette espèce, alors, dans votre cas particulier et par rapport à l'état de votre persuasion , la force probante est concluante.

9° Si , au même fait circonstanciel , il s'applique différentes suppositions infirmatives et que toutes aient la même probabilité, la somme des forces infirmatives sera comme leur nombre.

10° Dans une chaîne de preuves composée d'un grand nombre d'anneaux, plus il y a de ces anneaux intermédiaires entre le premier fait circonstanciel et le fait principal , moins est grande sa force probante par rapport à celui-ci. Pourquoi ? Parce qu'à chacun de ces faits qui forment la chaîne , il y a des circonstances infirmatives qui s'y appliquent.

11° C'est donc une précaution nécessaire dans le cas où il existe un tel enchaînement , de ne laisser passer aucun anneau intermédiaire sans examiner les suppositions infirmatives qui lui sont propres*.

12° La force probante de chaque fait circonstanciel , appliquée au fait principal, augmente la force de chaque autre.

13* Mais ce n'est pas une raison de conclure que la force probante de tous ces faits soit toujours et uniformément comme le nombre de ces faits euxmêmes.

1 On a donné l'exemple do procédé à suivre relativement aux indices qui se tirent de la peur. ( Payez en. x. )

14° En regardant, par exemple, la table des faits circonstanciels , se rapportant à un délit comme à leur fait principal commun , on trouvera plus d'un cas où deux faits, dont chacun pris à part n'aurait aucune force probante , étant réunis , opèrent avec une force probante considérable ; si considérable que , dans l'absence de preuves contraires , elle paraîtra tout à fait concluante.

S. Maximes de pratique.

Jusqu'à présent , dans les divers systèmes de procédure , on a été sujet à se jeter dans des partis extrêmes par rapport aux preuves circonstancielles.

Un de ces extrêmes a été de rejeter telle ou telle espèce de ces preuves ; un autre a été de considérer telle ou telle espèce , dans sa liaison avec le fait principal, comme une preuve concluante : or, donner à une preuve un effet concluant, c'est exclure toutes les preuves du coté opposé.

Les propositions de théorie renfermées dans ce chapitre nous conduisent naturellement à des instructions pratiques d'une nature monitoire : les unes tendant à prévenir la sous-évaluation , et les autres la sur-évaluation de ces preuves.

1° Ne rejetez point de preuves circonstancielles à raison de leur faiblesse.

2° Encore moins à raison de ce qu'elles ne sont pas concluantes.

5° Ne préjugez point que leur ensemble soit insuffisant à raison de l'insuffisance séparée de leurs parties élémentaires.

4° Ne tenez point les preuves circonstancielles pour insuffisantes, par la simple absence de preuves directes : savoir, lorsque celles-ci ne sont pas obtenables , ou qu'on ne peut les obtenir sans des inconvénients prépondérants , en forme de délais , de vexations et de frais.

8° Ne tenez point les preuves directes pour insuffisantes , seulement par l'absence des circonstancielles.

6° Ne préjugez point , même provisoirement , ni tel article de preuves circonstancielles , ni même telle réunion de ces preuves , comme ayant une force concluante.

7° Beaucoup moins encore , comme concluantes au point d'exclure les preuves contraires.

8° Ne vous contentez pas de preuves circonstancielles , lorsque vous pouvez obtenir de la même source un témoignage direct et spécial.

9° Quelles que soient les preuves , et en particulier les preuves circonstancielles, obtenues sans que les parties soient interrogées , si la situation des parties ëfet telle, qu'on puisse en tirer des éclaircissements tendant à rendre la preuve plus