CHAPITRE IV
DE L'EMPRISONNEMENT
Il faut distinguer le simple emprisonnement de l'emprisonnement afflictifou pénal. Le premier n'est pas une peine proprement dite, c'est une précaution nécessaire; on veut s'assurer de la personne d'un individu soupçonné d'un délit assez grave pour qu'il cherchât, s'il est coupable, à se dérober par la fuite aux peines de la loi.
En fait de sévérité, le simple emprisonnement ne doit pas aller au delà de son but. Toute rigueur excédant l'objet de la sûre garde est un abus.
L'emprisonnement afflictif ou pénal doit être plus ou moins sévère , selon la nature du délit et la condition du délinquant. Le travail peut être imposé à tous, mais non sans exception, et toujours avec beaucoup de ménagements pour l'âge, le rang, le sexe et les forces des individus. Les peines particulières qu'on peut y ajouter , et sur lesquelles nous reviendrons dans le chapitre suivant, sont
1 Ce* deux rapports s'expriment 1res -clairement en latin : locus in quo, — locus a guo.
DE l/EMPIUSONNEMEINT.
la diète, la solitude et la privation de la lumière.
L'emprisonnement est-il infligé comme moyen de contrainte y plus il est sévère , mieux il va au but. Si la peine est prolongée, mais légère, il est à craindre que celui qui la souffre ne s'y accommode par degrés , au point qu'elle cesse en quelque façon d'opérer sur lui. Voilà ce qu'on observe fréquemment parmi les prisonniers débiteurs. Dans la plupart des geôles (en Angleterre) les moyens de jouissance sont si abondants pour quiconque peut se les procurer, qu'un grand nombre de prisonniers se réconcilient passablement avec leur situation. Quand les choses en sont là , l'emprisonnement ne sert presque plus à rien.
Rendez la peine plus sévère pour la rendre plus courte ; la somme totale en sera moindre. Au lieu d'affaiblir les sensations pénibles en les dispersant sur la longue durée d'un emprisonnement mitigé , vous augmentez considérablement leur effet en les réunissant sur le court espace d'un emprisonnement rigoureux. La même quantité de peine ira donc beaucoup plus loin de cette manière que de l'autre. De plus , les inconvénients pour l'avenir seront moins fâcheux. Dans le long cours d'une ennuyeuse détention , les facultés de l'individu s'énervent , son industrie suspendue s'affaiblit , son commerce souffre, ses affaires passent en d'autres mains, toutes les occasions favorables d'avancer sa fortune, qui auraient pu se présenter à lui s'il eût été libre, sont perdues sans retour. Tous ces maux contingents et éloignés , qui ne produisent
* « Il y a un demi-siècle qne l'immortel Howard commença celle illustre carrière qui Ta placé parmi les grands bienfaiteurs de sa patrie et du genre humain. Ceux qui ne connaissent pas les ouvrages de cet homme extraordinaire ne peuvent se former qu'une notion très-imparfaite de l'état des prisons en Angleterre à cette époque. Des donjons ténébreux, humides, fétides, sans ventilation, des chaînes et des fers d'un poids accablant, une nourriture malsaine et insuffisante, tel était le traitement général des prisons. On peut concevoir de quelle sensation on était saisi en entraut dans ces cachots infects, lorsqu'on lit dans Howard que peu de geôliers voulaient courir le risque de l'y accompagner; — que dans sa première visite, les feuilles de son journal étaient si tachées par l'infection de l'air, qu'il ne pouvait plus s'en servir; — que le vinaigre, qu'il portait avec lui comme préservatif, avait bientôt perdu ses propriétés, et que ses habits avaient contracté une odeur si offensive qu'il ne pouvait la supporter dans une voilure fermée.
« Quoiqu'un traitement si cruel n'eût aucune sanction légale, quoique la torture, sous aucune forme, ne fit partie de la sentence du condamné, toutefois un tel emprisonnement entraînait des souffrances équivalentes à la torture, et dont la seule pensée fait frémir l'humanité. Une fatale maladie , connue sous le nom de fièvre des prisons {gaoldistemper), avait fait, à différentes époques , de terribles ravages. Vers le milieu du seizième siècle fut tenue à Oxford
aucun bon effet ni pour lui ni pour l'exemple , seront épargnés en rendant la peine sévère et courte.
Telle est la nature de l'homme , que, s'il était laissé à lui-même, dans un état où il ne pût pas exercer sa faculté locomotive , il serait bientôt en proie à une variété de maux organiques qui, après de longues souffrances, aboutiraient nécessairement à la mort. L'emprisonnement , en y ajoutant la durée et l'abandon, serait donc nécessairement une peine capitale ; mais puisqu'il entraîne une variété infinie de maux dont l'individu n'a plus le moyen de se garantir , et qui dépendent des précautions prises pour l'en préserver, il suit de là que, pour se faire une idée juste de l'emprisonnement, il ne faut pas le considérer simplement en lui-même , mais l'examiner dans ses modes et ses conséquences : et nous verrons que , sous le même nom , on inflige des peines très-différentes. Sous un nom qui ne rappelle à l'esprit qu'une simple circonstance de confinement dans un lieu particulier, l'emprisonnement peut renfermer tous les maux possibles, depuis ceux qui en sont une suite nécessaire jusqu'à d'autres qui s'élèvent de rigueur en rigueur , ou plutôt d'atrocité en atrocité , jusqu'à la mort la plus cruelle , sans aucune intention de la part du législateur, mais toutefois par une négligence absolue; négligence aussi facile à expliquer que difficile à pallier *.
Nous allons classer sous trois chefs les circonstances pénales de la détention : 1° inconvénients nécessaires, ceux qui naissent de l'état de prison-
cetle fameuse assise, caractérisée d'après ses suites par la dénomination d'assise noire, où tous ceux qui étaient présents dans le tribunal , le juge, le shérif et trois cents personnes, atteints de cette contagion, périrent misérablement en moins de quarante heures : et lord Bacon , faisant allusion à cet événement, observe que lesu miasmes les plus « pernicieux, après la peste, sont Ceux d'une prison où des « prisonniers ont été longtemps et étroitement enfermés. u Aussi, dit-il , atons-nous vu deux ou trois fois de notre « temps les juges qui siégeaient dans la cour, et les témoins « ou autres personnes qui assistaient au procès, être attau qués de cette infection et en mourir. » On pourrait rapporter beaucoup de cas du même genre, et même aussi récemment que vers le milieu du siècle dernier; la fièvre des prisons s'introduisit dans le tribunal de l'Old Bailey, et les juges qui présidaient à l'assise en furent les premières victimes. Ce qu'il y a de singulier, c'est qu'avant Howard , au lieu de songer à réformer les prisons, à y introduire la ventilation et la propreté, après ces accidents si déplorables, on se bornait à recommander aux shérifs de pourvoir au transport des prisonniers malades dans quelque lieu de sûreté.
«On peut bien croire que les prisons dans le reste de l'Europe n'étaient pas dans nn meilleur état qu'en Angleterre.»
{The first Report for the improvement of prison, d'scipllne, pag. 13-14.)
DE L'EMPRISONNEMENT
nier , et sont de l'essence de l'emprisonnement ; 2° inconvénients accessoires , qui ne sont pas de nécessité, mais qui en sont des suites très-communes; 3° inconvénients abusifs.
