POURSUITES DIRIGÉES CONTRE LE NATIONAL

CHAMBRE DES PAIRS

Séance du 11 février 1841.

Dans la séance du \ \ février, M. le baron Séguier, vice-président de la Chambre des pairs , premier président de la Ck)ur royale de Paris, dénonça à la Chambre des pairs un article publié deux jours auparavant dans le journal le NationcU et contenant des expressions injurieuses pour la pairie. Il demanda à la Chambre, aux termes de la loi du 25 mars 1822, de traduire le journaliste à sa barre, ou d'autoriser des poursuites contre lui par la voie ordinaire. Après quelques observations de M. le chancelier, de M. le marquis de Brézé et de M. Pelet de la Lozère, M. le comte de Montalivet proposa à la Chambre de se former en comité secret pour en délibérer. M. le comte de Montalembert s'exprima sur ces propositions dans les termes suivants.

Il y a dans les deux propositions faites par M. le baron Séguier et par M. le comte de Montalivet deux choses contre lesq[uelles mes inclinations et mes opinions s'élèyent également : la surprise et le secret.

La dénonciation de M. le baron Séguier est pour tous mes collègues, je pense, comme pour moi, une surprise complète. [Mouoement^ Pour mon compte, je n'avais pas lu le national, je ne savais rien du tout en arrivant dans cette enceinte.

M. LE BARON SÉGUIER. Lc tcrmc de îUTÇfme n'est pas convenable ; je n'ai l'habitude de surprendre personne.