ÉMANCIPATION DES ESCLAVES DANS LES COLONIES FRANÇAISES
(Séance du 7 mai 1836.) 65
Propriété ecclésiastique. — Discussion sur la cession de l'Archevêché de Paris à la ville. (Séance du 19 mai 1837.) . . 68
Politique étrangère. — Discussion de l'Adresse. — Question
espagnole et polonaise. (Séances des 3 et 4 janvier 1838.) 85
Ëtablissbhents d'aliénés. ^ Discussion du projet de loi sur
les aliénés. (Séance du 7 février 1838.) 1(M
Pension a accorder a la veuve du général comte de Dam-
rémont. (Séance du 17 février 1838.) i06
bit TABLE DES MATIÈRES.
Police du roulace. — Projet de loi sur la police du roulage.
(Séance du 7 mars i8d8.) 110
La Grèce. — DiscussioD de la loi sur l'emprunt grec. (Séance
du 21 avrili838.) il9
ÉMiGRés POLONAIS. — Projct de loi sur les réfugiés étrangers.
(Séance du 5 mai i838.) 12*7
Mise a la retraite des offiqers généraux. — Discussion de la loi sur l'état-major général de l'armée. (Séance du 15 juin 1838.) 133
Question relge. — Budget du ministère des Affaires étrangères. (Séance du 6 juillet 1838.) 135
Question belge. ^ Discussion de l'Adresse au Roi. (Séance du
26 décembre 1838.) 153
Liberté religieuse. —Réponse à MM. Cousin et Villeroain dans
la discussion de l'Adresse. (Séance du 27 décembre 1838.) 177
Nomination des pairs de France. (Séance du 6 avril 1839.) . 180
Liberté d'enseignement. (Séance du 23 mai 1839.) 185
Propriété littéraire. (Séance du 29 mai 1839.) 190
Nationalité polonaise.— Alliance de la France et de l'Angleterre. (Extrait d'un discours prononcé par M. le comte de Monlalembert^ le 13 juin 1839, au meeting des Amis de la Pologne.) 193
Travail des enfants dans les manufactures. (Séance du 4
mars 1840.) 195
Administration économique des soeurs hospitalières. (Séance
du 6 avril 1840.) 206
Le Ministère du 1*' mars 1840. — Discussion sur les fonds
secrets. (Séance du 14 avril 1840.) . 213
Expropriation des monuments historiques. (Séance du 12
mai 1840.) 221
Pétitions pour la liberté d'enseignement. (Séance du SU mai
Observations sur les droits de la Chambre des pairs. —
Discussion du projet de loi sur la navigation intérieure. (Séance du 24 juin 1840.) 224
Question d'Oribnt. — Discussion de l'Adresse au Roi. (Séance
du il novembre 1840.) 229
Question espagnole. — Fueros des provinces basques. (Séance
du 6 juillet 1838.) 259
Poursuites dirigées contre le National. (Séance du 11 février 1841.) 266
Lettre de M^ l'archevéqae de Paris sur la liberté d'enseignement. (25 février 1841.) 368
Fortifications de Paris. (Séance du 31 mars 1841.) 272
Le Nouveau Ministère et les Chrétiens de Strie.— Discussion sur les fonds secrets. (Séance du 13 avril 1841.) ... 287
Situation générale du pats. — Discussion de l'Adresse au
Roi. (Séance du 11 janvier 1842.) 297
Nationalité polonaise. — Discussion de l'Adresse. (Séance du
12 Janvier 1842.) 313
Liberté d'enseignement. (Séance dti 1*' mars 1842.) 317
Politique générale. — Discussion des fonds secrets. (Séance
du 2 avril 1842.) 327
Autorité constitutionnelle de la Chambre des pairs. —Discussion de la loi sur les grandes lignes de chemins de fer. (Séance du 30 mai 1842.) 344
Liberté d'enseignement. — Discussion du budget de l'instruction publique. (Séance du 6 juin 1842.) 346
Lettre au JowtmI dei Dibati, (12 janvier 1844.) 361
Liberté de L'Église. — Discussion du projet de loi sur les
fonds secrets. (Séance du 16 avril 1844.) 364
Lettre du chapitre de Saint-Brieuc à M. le comte de Monlalembert. (19 avril 1844.) 409
Liberté d*enseignement. — Discussion du projet de loi sur. l'enseignement secondaire. (Séances des 26 et 30 avril, 6 et 7 mai 1844.) 411
Liberté des ordres religieux. —Question des Jésuites. (Séance
du 8 mai 1844.) 471
Loi sur l'enseignement. — Suite de la discussion. (Séances du
10 au 20 mai 1844.) S05
Privilège des petits séminaires. — Suite de la discussion de
la loi sur l'enseignement. (Séance du SI mai 1844.) .... 537
Extrait d'une lettre de H^'Casanelli d'istria, évéqne d'Ajaccio, à M. le dac de Broglie, du 17 mai 1844 548
Lettre de U" l'évéque de Langres 549
Adresse de la jeunesse catholique de Paris 550
Réponse de H. de Hontalembert 551
Adresse des étudiants de TUniversité catholique de Louvain. . 553
Réponse de M. de Hontalembert 554
Réponse de M. le comte de Montalembert à une adresse présentée, au nom des catholiques de Lyon, par H. Audin, dans la grand'salle du palais de l'archevêché de Lyon, le 7 Juin 1844 559
Les Réfugiés et don Carlos. (Séance du 2 août 1844.) .... tSSS
Affaires de Tahiti. — Discussion du budget. (Séance du 3 août
fin de la table.
l^arit. — Imprimniede P.-A. BooiDin «t O*, me Maarine, f:
