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enchérir sur les tourmens , et ainsi pàr tine fatak réfUition et par une progression sans bornes, les crime» multipUent les tortiireB, et las tortures nout

veilcs enfantent de nouveaux crimes.

. C'est une observation certaine que obez. tous les peuples où les peines sont les plus efpwlles , les crimes senties plus fiéquens elles plus horribles; qu'au bout de qiielques années on est obligé de moni ter rédielle des peines, mais toujours en vain : pas là 011 réussit à punir les crimes , mais on ne peut jamais parvenir à les réprima.

IhspeinêÊ quoique moeUréftpeuiveniéire ^peaoêÊ ii elles sontjmtenimt graduée»; et c est le second caractère que nous supposons k toute bonne insti-t tatk» pénale.

Ce qui rend une peine répressive , c est moins d*étre sévère que de^sa trouver dans l'éd^Ue des peines placées au degré le plus convenable.

U importe qu'im délit soit puni précisément dan» la proportion où il doit Tétra avee un antre délit;

qu'il y ait un juste rapport entre les divers degrés de l ecbelle ; et eu mainteiiaut ce rapport on poiirra sans danger baisser un peu le plus baut dagté«

Il existe deux sortes de crimes; ceux qui sont l'effet du calcul et de la réflexion, et les crimes qui soutpro* duits par Timpulsion subite d'une passion vialente..

Une graduation exacte des pemes opérera un effet moins efficace pour la répression 4e oette dem

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niève ëorte de erimes , pam «pie la paâsion ne vmt que l'objet qui Tallume et calcule peu les chances quelle couri; mais cette elasse est la moins nom-

breuse.

Pour les autres » la graduation des peines produit lin effet certain.

Si une grande distance sépare la peine de tel crime d'avec la peine de tel autre crime , le me-» diantqui de sang froid médite nne manyaise action « s arrêtera là où commence pour lui un nouveau danger : la loi francbit-elle tous les degrés de li^. peine P le médiant franchira aussi tons les degrés du crime ; il n a point d'intérêt à s'arrêter; nul calcul ne le retient.

G était une grande absurdité de nos lois de punir • le voleur de grand cliemin, le serviteur qui dérobait quelques efTets k son maître, l'homme qui en brisant les clôtures s'introduisait dans les maisons , de la même peine que l'assassin ; la loi elle-même les invitait au meurtre » puisque le meurtre n*ag-^ gravait pas la punition de leurs crimes , et pouvait en étouffer la preuve.

Acette juste graduaâoîi, qui proportionne la gra* vite des peines à l'atrocité des crimes, il faut encore joindre des rapports exacts entre kt nature du déUi ' et la naPure dé lapumiùm : ainsi les douleurs phy-' siques puniiont les attentats dont la férocité a été le principe ; un travail pàûblé sera imposé au coa^

pabU dont le cnme a trouvé sa soiirœ dans la fainéantise ; Imfamie punira les actions c[ui n'ont été inspirées que par une âme abjecte et dégradée.

Ajouterons-4ious pour quatriéme-caraolére Véga^ Util des peines ?

Ce principe est trop précieux pour n être -pas transcrit dans le Gode pénal; mais il existe déjà partout dans vos lois ; il existe dans la déclaration des droits de l'homme; il existe ÛBXï&tégalUé civile qui &it la base de votre constitution ; il existe dans le décret spécial où vous l avez proclamé : en le plaçant ici nous répétons seulement votre volonté déjà exprimée. Hais nous observerons que si quelque chose peut inspirer im profond respect pour la loi , c*est de m^ontrer les hommes, quels/qu'ils soient, couverts par le crime de la même infamie. Ce sera .un grand et salutaire exemple». lorsqu'on pourra voir le ministre prévaricateur confondu, avec la tourbe des criminels , puni plus long-temps parce que son attentat a blessé davantage la patrie , et l'un de ces inviolables d'autrefois chargé légalement des mêmes fers dont ils opprimaient arbitrairement riunocence.

n est un autre caractère que vos précédons dé* crets rendent inséparable de toute loi pénale, eest d'éUMir pour chaque délit une peine fiwe ^ déter^ minée : teUe est la- conséquence nécessaire de hn procédure^ par ju^é.

Les jurés jugent de la yérité du fait

Le tribunal applique la loi.

Cette forme exclut tout arbitraire.

- Nos andenses lok sont pleines de ces formules : Tal crime gerapuni suivant les circonstances ^ sui^ mni Veœigmce du au ; ou tel crime ne pourra être puni de moindre peine que du hannissenient ^ ou de plu* forte peine que des galères à perpétuité.

Ce protocille , il faut en conTonir , était fort coni*mode pour les faiseurs de lois d alors ; et dans la vérité cette latitude n'était pa» incompatible areè des formes criminelles qui rendaient les tribunaux juges tout à la fois et du fait et du droit; ils pou->> Taient modifier la peine suivant la gravité du fait dont ils avaient approfondi et pesé toutes les cir« constances.

Aujourdliui toute nuance du fint est étrangère au juge.

Il ne ecmnatt que te fait posé par te verdict du

juré.

U faut qu'il ouvre la loi, et quil y trouve une peine précise, applicable au fait déterminé*; soft

seul devoir est de prononcer cette peine.

Cette fortffie t^ejetle &far les législateurs la néees* ^té de prévoir iia plus grand nombre de cas, de spécifier des nuances plus variées , de déterminer ^us de faitè , et lo^ours d'élre précis dans la pnn nonciatiuii de la peine établie par chaque article.

Voilà, Messieurs, uue des graades diiUcuUus de la tâche que vous nou^ avez imposée ; nous ae nous flattons pas même d*avoir pu la surmonter lolalemcut, car il est démwtfé quelle est imoluUe; le nombre des peines est bonté, même pour le génie inventif d'un tvran. Les nuances des crimes ^OQt aussi variées que les nnaimes des physiuuoimes, el il nous a paru que iemeuxideiat il fallait fce contenter, c était de saisir dans les délits les tmits les plus piTcmoncos «t les plus marquaus , soit d im« moralité, soit de 4langer peur Tordre sookd , sans prétendre atteindre la perfectiou oluuiénque d un travail qui spéoifi&t t»ufees les fomes sous IeaM{ueiies peiuvent se nninifesler les ^^fets de la snodhaneeté dçs hommes.

Mais si toute paine arbitraire au |;ré du juge doit être bannie de notre -Code , noua en éomrlierons bieu plus soigneusement encore celles qui sont susceptibles d'être modifiées après le jugement; toute peine qui par sa nature peut être ou aggravée ou atténuée suivant la disposition de œlui qui la fait subir aja condanmé est essentiellement mauvaise.

Il f mit qti iine peine soit et demeure ce cpte V équité des loin la faite , cl non ce que la rend la sémriU 0u fnukâlgenee de PeséoÊtêeur dujugemÊiit

Les peines pour être répressives pmi>C9*Qnt encm e troiêOêunac^ère» impariam.

Ze premier d'éire dur&Ales ;

ia4 CB17YABS

La sêcmid d être pubUqueê ;

ou le crime a éclaté.

Je db que les peines doiTent être durables, et j entends par eette expression qu'une suite prolongée de privations pénibles , en épargnant à l'humanité l'horreur des tortures , affecte beaucoup plus le coupable qu*un instant passager de douleur, trop souvent bravé par une sorte de courage et de pbilosopjiîe. Les peines de cette nature sont encore plus efficaces pour lexemple, car bientôt rimpression du spectacle d'un jour est effacée; mais une punition l^nte et de longs trayaux re-. nouvellent sans cesse aux yeux du peuple qui eu est témoin, le souvenir de lois vengeresses, et fait reviTre à tous momens une terreur salutaire.

J ajoute que les peines doivent être publiques, cest-à-dire <{ue souvent et à des temps mai^qués la présence du peuple doit porter la honte sur le front du coupable, et la présence du coupable dans letat où la réduit son crime, doit porter dans TAme du peuple une instruction utile.

Eh ! combien cette honte sera-t-elle pénétrante,

fondes impressions , si c est prés du lieu où le crime a été commis, que le crime est expié! Une peme qui n'est notifiée que par laffiche d'un jugement produit peu d'effet; on sait que tel coupable subit

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tel châtiment à Textrémitc de Tempire; on le sait, mais on ne le voit pas , on ne le sent pas ; on Ta ■ bientôt oublié parce qu'on n a fait que rapprendre : et cette répressiou-là seule est véntableiuent exemplaire» qui présente oonstanmient toute la durée de la vengeance des lois dans les mômes lieux qui ont été remplis de Thorreur et du soandale du crime , et où des regards toujours connus réveillent sans cesse ^ans Tàme du coupable les sensations àctiTes de lopprobre et de Tignomime.

Les peines qui réuniront tous les diflG^rens earactéres que j ai développés jusqu'ici , rempliront un des principaux objets de toute institution pénale , celui de réprimer utilement cl cflicaoemeut les crimes.

C'est à ce seul objet que les Initiateurs ont

Lomé leurs vues jusqu'à présent.

Mais est-il impossible d'aller plus loin , et ne saurait-on concevoir un système pénal qui opérât ce double eSei^Et de punir le coupable et le rendre meâleurf

Voyons par quels caractères les peines pourraient atteindre eu but moral; ce développement complétera la théorie des principes dont nous avons suivi la lumière.

La source la plus ordinaire des crimes , o est le besoin, enfant de loisiveté : Le systmm dés peines doit donc être msis princïpale^nmt sur la hase du

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travail; mais son but est mauqué si, faisant du travail le tounnent.méme du condamné, il augmente encore son aversion iiatiirelle ; c'est sous un ^ autre aspect que le travail doit lui être présenté.

Il faut qu*il y «oit porté par le sentimmt du besoin ; il faut que le travail devienne pour lui le passage à un état moins pénible; il faut quil y Irouye-des adoiunssemens précisément dansla pro- ' portion du .zèle avec lequel il s'y sera livré.

En lui offrant le travail sous ces formes consolatrices , vous pourrez lui en inspirer et ITiabitude et lamour ; et certes vous Taurez rendu meilleur si TOUS Tavez rendu laborieux.

- Nous avons encore pensé , sous le même rapport de moralité , qu il était convenable de rendre dé" orùigsante par h tempe la rigimir deepeinee, en sorte que toute leur intensité soit portée sur les premières années , et qu un peu adoucies vers le miUeu de leur durée , la dernière époque se termine par le degré le moins sévère de lexistence pénale.

Ce principe est humain, car la première consolation c'est l ospérance, qui montre dans l'avenir une diminution des maux qu'on souffre; et de plus il nous a semblé qu'il pouvait étre-utile de tempérer insensiblement Tétrc morai du condamné, et de pénétrer son âme d affections plus douces et plus sociales avant 1 instant où la fin de sa punition Ta le rendre à la société et à lui-même.

Toutes ces miàiiim deyiendraient supc^rflues , si le condamné étliit plongé pour jamais dans lé lieu fatal d expiation; mais les peines peuvent être ré-» pressÎTes et pourtant temporaires ; c est un prin-*

cipe quenous vous proposerons encore de consacrer, et en conséquence d abolir tout ce qui imprime aux peines un caractère de perpétilité > tout ce qui roue un coupable au désespoir...... au désespoir la plus

barbare des puniticMis, et la seule peutr^e que 1a société n*ait pas le droit d%ifliger , tout ce qui Tenchaine irrévocablement au crime , en lui étant les moyens de se Ihrrer k une honnête industrie. '

Appelons par nos institutions le repentir dans le cœur du coupable; qu il puisse revivre à la vertu, > en lui laissant respérance de Tevivre à Ihonneur ; qu*il puisse cesser d*étre méchant par f intérêt cpte TOUS lui ofirez d être boa ; après qu une longue partie de «a vie passée dans les peines aura «ecpiitté le tribut qu'il doit à l'exemple , rendu à la société qu^il puisse encore recouvrer son estime par l'é* preuve d*une conduite sans reproche « et méviÊ/t un jour que la patrie elle-même efface de dessus son &ont jusqu'à la tache d'un crime qu'il aura suffisamment expié.

Je résame en peu de mots cette Uiéorie géné-^ raie , et je reprends rénumération des camctères que vos contntés ont pensé qu'il était utile d'impri* mer à vos lois pénales. ^

Il iaut que les peinas soient hamaines » justement graduées , dans un rapport exact arec la

nature du délit , égales* pour tous les citoyens , exemptes de tout arbitraire judiciaire ; qu elles ne puissent être dénaturées après le jugement dans le mode de leur exécution ; qu elles soient répres- ' sires principalement par des gènes et des privations prolongées , par leur publicité , par leur proximité du lieu où le crime a été commis ; qu elles conigeiit les affections morales du condanmé par Thabitude du travail ; qu elles décroissent en approchant du terme fixé à leur durée, et enfin qu'elles soient temporaires.

Comparoiis ces principes aux peines actuellement usitées, et voyons ceUes qui pourront suf- TÎTi^ à cet examen.

Nous n aborderons pas ici la grande question de la peine de mort , pour laquelle nous réservons dans un instant une discussion particulière.

La peine de mort , emportant simple privation de la .vie, peut paraître à quelques bons esprits devoir être conservée dans votre nouveau Code.

Mais ce que vous en bannirez sans doute, ce sont ces tortures dont la peine de mort. était accompagnée d'après nos lois anciennes ; le feu , la roue , des supplices plus barbares encore , réservés pour les crimes de lèse-majesté , toutes ces horreurs légales sont détestées par rhumauilé et par