ŒUVRES

si long-temps offensé la divinité, et pour lesquels au nom du ciel tant de sang a souillé la terrer

Nous en aTons écarté soigneusemeiit oes- contraventions aux lois fiscales» su£Sisaniment réprimées par des réglemens coirectioimelsy lorsque limpôt est sagement organisé , est équitablement réparti, est modérément perçu, et payé par uu peuple qui la voté librement, enfin lorsqu'il est utilement employé; nous avons donc effacé de notre Gode, tout le Gode de la ferme, monument honteux d oppression et de despotisme , tarif abject de 1 honneur , de la liberté , de la vie des hommes , qui bonifiait un privilège par une concession de lois pénales , et améliorait une régie par quelques lettres patentes de galères ou de mort.

Vous parlerons-nous de ces Codes des capitaineries, des chasses, des eaux et forets, de la librairie, dont les uns défendaient les retraites de quelques animaux privilcgiés avec plus de rigueur et de vigilance que la police nen apportait à . maintenir la sûreté dans la demeure des hommes ; dont les autres condamnaient un imprimeur pour cela seulement qu^il avait décliné lautorité d'un

censeur royal, ou uégligc d obtenir un privilège, lui confisquant corpê et biem non pas même pour . avoir imprimé un mauvais livre , mais pour avoii^ imprimé un bon livre sans permission?

Oui, nous les citerons endore aujomnl'hui ces

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lois, maïs c*est pour les déiioncfer à la raison et à la morale ; c est pour les arracher du Gxle d'un peuple libre et éclairé ; c'est pour rendre aux crimes véritables toute Thorreur quils doivent inspirer en ne les confondant pas aveo des actes qui n auraient jamais du en porter le nom ; c'est eniin pour sultôtituer à ces délits factices, créés par la superstition, la féodalité, la fiscalité et le despotisme, ks attentats réels qui offensent la nation, et ces ^andes préTarications des itommes publics contre le respect du à la constitution ou à la liberté.

Hais reyenons k la théorie des peines.

Ce travail consiste à distinguer dans les peines actueiiemeni usitées celles qui doivent être abrogées, celles qu'il peut être utile ^e maintenir, et à développer les motifs des peines nouvelles dont nous vous proposons rétablissement

Pour porter une lumière plus sure dans cet examen, couunen^ns par^ poser quelques principes sur les caractères auxquels on peut reconnaître la bonté des lois pénales.

Qto toutb Loi piiiÀUB sorr uithairb :

Assez long-temps et chez, un assez grand nombre de peuples, cette condition a été la seule oubliée dans la formation de leurs lois criminelles , pour qu il soit utile de la placer à la téte de votre Code, et de la rendre toujours présente et à Tous-mémes et à qui-

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conque dans lavenir dictera des institutions pcluiies.

AurMe si cette nmôme eêt di^e ée votre sen*

sibilito , elle ne Test pas moins de yotro sagesse. . Une loi est d autant bkôhs efficace qu'elle est plus inhumaiiie ; car on ne 1 my oque point , ou t on ue l'applique pomt.

Voyez le&emple de la peine de mort prononcée contre le vol duinestique : le maître vole chasse le serviteur iniidàle , mais rarement il le dénonce à la justice. Un vol de cette nature est^il poursuivi, la preuve a est jamais complète, ou n'est jamais aperçue ; les parties lésées , 1 accusateur public , les témoins , les juges , tout conspire pour laccusé. B n y a plus de peine contre le crime , précisément par cela même que la peine est atroce; et une loi

barbare, semblable a ces instrumens empoisonnes dont la moindre atteinte porte la mort, est vouée soiscneusement à ïinutilité et à l'oubli.

Tel est l'effet des peines trop sévères dans un pays où les nmixra sont douces. Cet effet est diffé^ rent , mais plus funeste encore , chez un peuple oit des mœurs douces ne tempèrent pas l'aspérité de la loi; là ou Vînvoque sans répugnance, on Tappiu[ne sans regret; le peuple court en ioule aux supplices : mais ces cruels spectacles ne font qu*endurdr les mœurs publiques , et ils deviennent bientôt le germe UaHoatats plus atroces; il faut alors