CHAPITRE PREMIER

De l'aécation du contrai vcnle, el p.irliculièremeQt d tradition ou dëlivranrr A,

TAILB Dis aHAPlTBSS.

AxT. I. De l'actîon rcfcisoire du vendeur en cv de '<iiîonéiioriM , iiiii.

( L De la na^^ V de l'actioa Rscûotre du vendeur , pour eaiiM de lënon, lAtrf.

^ II. Eu quel eu y a-t-il lîeu à

4 m. ComniBnt et par qui celte

actioa peu^^lle être ioientée ,

( [V. De l'effet de l'actton re»cÎMiire , el de» prettatuma respectives dont ie vendeur et l'iicfaeteur gont tenus l'un envera l'autre sur csette action , ibîd.

Akt. II. De l'action rescisoire de l'acheteur, 174

9 I. De la nature de celte actic». 176

^ II. Pour quelles choies et dans quels cas cette action rescisoire a-t-elle lien , ibij.

i III. De* prestations réciproques du vendeur et de l'acheteur dans cdle eclion , 176

Sbct. m. De la résolution de la venre qui se hit en vertu de k clause de rëmërë, 176

i l. SI la clause de Téméré est valable dans le coatmt de vente d'un héritage, lorsque l'acheteur est mineur, 17g

4 II. De la nature du droit de rëmërë , 180

( m. De la nature de l'aciioD de rëméré, 183

i IV. Quand le rëmërë peut-ît ttm exerce, et contre qui , i84

■Hiquelles sont tenus ,1

de rëmtfrd , l'achelew et le

vendeur, i85

i VI. De l'eBel du nniërë, igii

^ Vn. Coraffietit s'éteint le droit de rémërë, 197

Sun'. I V . De la clause de rëst^ution du contrat de vatite , tl le vendeur trouve dam un certain teraps une condition plus avanlagcusc , Ml

^ I. Quand j a-t-U lieu à la rëftolution du contrat, en vertu de cette clause , iiid.

J IL De reclion qui natt de cette clauM, aoé

Sbot. V. De la r^luiion du contrat de vente , en vertu du

?Gte commiiBoire , 9o9

DIffërenee du drail romain et de notre droit sur le {Mcte eomniisaoire, iiid.

Q II. En faveur de qui est cenaë se faire le pacte conunissoire , et quel en est l'efiét, soG

9 III. De l'action qui naît du

facle conunissoire, 907

V. De quelques espèces particulièi-es de pactes commîÙAires, aogr

Première espèce , iiid.

Seconde esiiece, itid.

Troisième espèce, siv

Sect. VI. Si ta demeure, en laquelle est l'une des parties conti-actantee d'exëcnter ses obligations , suffit seule pour donner à l'antre le droit de demander la résolution du contrat, Iiid.

SIXIEME PARTIE

Des promesses de vendre et d'acheter i des arrhes , et de plusieurs espèces particulières de vente, ai 3