CHAPITRE rV

Pea contraU et actes <ji

li donnent

ouveituro an retrait et de quand, Abt. I. Du conlml i

An», n. Quels 60..1 1qui sont équipolltn!

de veDle, » ooninit!!

^ 1. Du contrai ù r«nl

^ [I. De l'dchanec i

cliosea mobilière,, $ 111. De h dation en

eïi»Rère ,

Md.

(wnira di«

Si 9

paièiDCnl.

caAPmiE V.

^ IV. Des donations rémunêra-

ï V. DubaUàrentcrachelable, 3ai

Art. UI. Des contrats el actes qui ne sont pas équipollens à vente , ni [lar consëquenl su-

^ 1. De l'échange contre un autre

immeuble , i6ù '

^ 11, Du bail à rente non racb<

table , 34

J 111. Du contrat de sociulé, i

de l'amcublissemenl, il

4 IV. Delà donation, 53

§ V. Delà transaction , 3; i VI. De la licitalion cnirc l<

co-prupriétaires , 3Î

^ VII. Des actes qui conliei

nent la réiolulion d'une Tent

. simulées , 34o

Art. IV. De quand Ie6 conlrals

A qui le remit Itgaager Mt4 •CGuriU , par qni , et «vr nt peul-il t\n eveteé , SU

AxT. I. A qui la ratrsù tatit accordé , îM.

^ I. Qui e*l T^pai4 ta ymÂmir à la famille dujqud la retrait 1^ aiagcT est accordé, iW

$ II. Quelle est ta famiUc >|g Tcndcar à qui le droit de reirnit lignager «si accurd<> , 3»;

Abt. II. Par qui le retrait muil fire exerce , M*

^ I. Quelles «ont lei penoonci qui peuvent 6m admises , ou non, au rvlr:>i( ligtiaf[cr ï et queliiuaaMeipviwrut.ou non, tes in «xcline . Md.

i 11. Da la prdbrtnce entre pdi».

sicuM lignagers en diilîiTVBi degrA , qui T«ulunt Eisrcier le lelraîl. S^ç^

Ç in. De la préférence et ctMi-

rens au m^e degré , 36i

Art. in. Sur qui M retrait peutil ou ne peul-iI pas Atre exerce,

cHAprniE VI.

Comment le reirail peul-il s' cTercer , et s'il peut s'exercer yiciur partie de ce qui est cMitenu au contrat, 57o