‹ Œuvres de Pothier (volume 2)Chapitre 318 sur 324 · CHAPITRE VU · texte numérisé non relu

CHAPITRE VU

Utns quel temp» doit ■'exercer le retrait lignager , Stt

Art. I. Quel «si le temps réglé par les Couluroes dans lequel le lïlmildoitétreexei'G^, ij$

Art. II. Db quMid coKunence à courir le tempe réglé pour exercer ie retrait , fcj

^ I. De ce q«i est requis pu- les différentes Coutumes et par i'é-

TABLE DBB CHAPITHBS.

dit des insinuations, pour faire courir le temps du retrait ,

^ II. Des autres causes qui empêchent ou n'empêchent pas le temm du retrait de courir, 584

Art. III. Quand le lignager estil censé exercer le retrait dans un temps prescrit , 387

Art. IV. De la nature et de Teffèt de la prescription contre le retrait , S89

Art. Y. S*ily a un temps particulier pour ta péremption des instances en retrait, et de l'appel des sentences de débouté de retrait , 591

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