IX. UeinuDiirc» dont s'eteinl
lei
ail de m
Appendice à la preraiérv partU
^ I. Do l'aclioa en réjiétitiaD de letniii, 4^3
^ U. Ce que c'ett qut l'actiou êii nép^lilioD de rcinil i et ea quel caï elle a lieu, •gik
SECONDE PARTIE
Du droit de retrait conveulionnel, et du droit de reti'ail setgneul'ial , couréré avec le droit de retrait ligna gcr, 4i>S
Sect. I. ConvciiaDces et différeu' ces sur la nature des diS'ércns droits de retrait et de la préférence entre eux , 4g7
Sect. U. Convenances eldiQiireuccs sur la nature de l'actiou qui naît des dilTérens droits de retrait, hoi
Sect. IlI. Convenances et dl£férencessur les choses sujettes au droit de retrait , 5oi
SecT. IV. Convenances et différences sur les contrats qui donnent ouverture au reU'ail , 6o5
Sect. V. De quand !e contiat de vente donne-t-il ouverture au retrait féodal et au conventionnel, 5o6
Sect. VI. Des personnes à qui le dreit de retrait seigneurial elle droit de retrait couventionool apparlieuuenl , ibiil.
Sect. VU. Par qui le velrail sci- (jneurial et le retrait couvenlionuri peuvent-ils êu« c\er-
Sbct. VUI. Des causes qui excluent du retrait eouvenlionnel el du retrait seigueurial ; convenances et différences, à cet égard ,de€;esretrailsavec le retrait lignager, 5ii
Sect. IX. Sur qui pcovent s'eiciccr le i-elrait seigneurial et le conventionnel, Ou
Sect. X. Comment doivent s'eicr cer le retrait seigneurial ou fr conventionnel -, convenances el diKrencea, à cet égard, de ces retrait! ivec le retrait li^a-
Sect. XI. Du temps daas lequel le retrait seigneurial et le conventionnel doivent être exercés,
Sect. XII. De la Tonne en laquelle s'exercent le retrait seigneurial et le conventionnel ; leurs difTérences , à cet égard, avec le retrait lignager, 5i6
Sect. XIII. Des obligations du i^etrayant dans le retrait seigneurial et dans le conventionnel ; convenances et différences, à cet égard , entre ces retraits et le lignager, 617
Secf. XIV. Des obligations de l'acquéreur sur qui le retrait
TABLR DES CHAPITRES.
seigneurial ou convcgtionnelest exercé, 5 19
Sect. XV. De reflet du retrait seigneurial et du convcutioo* nel , 5ao
Sect. XVI. De la qualité qu'a l'héritage retiré par retrait seigneurial ou conventionnel , soitdans la communauté conjugale du retrayant , soit dans sa succession. Différence , à cet é^ard , entre ces retraits et le lignager, 5a 1
Sect. XVU. Convenances et différences des retraits seigneurial et conventionnel avec le lignager, sur les manières dont s'éteignent ces retraits , 5 a 9
TRAITE