‹ Œuvres de Pothier (volume 2)Chapitre 322 sur 324 · IX. UeinuDiirc» dont s'eteinl · texte numérisé non relu

IX. UeinuDiirc» dont s'eteinl

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Appendice à la preraiérv partU

^ I. Do l'aclioa en réjiétitiaD de letniii, 4^3

^ U. Ce que c'ett qut l'actiou êii nép^lilioD de rcinil i et ea quel caï elle a lieu, •gik

SECONDE PARTIE

Du droit de retrait conveulionnel, et du droit de reti'ail setgneul'ial , couréré avec le droit de retrait ligna gcr, 4i>S

Sect. I. ConvciiaDces et différeu' ces sur la nature des diS'ércns droits de retrait et de la préférence entre eux , 4g7

Sect. U. Convenances eldiQiireuccs sur la nature de l'actiou qui naît des dilTérens droits de retrait, hoi

Sect. IlI. Convenances et dl£férencessur les choses sujettes au droit de retrait , 5oi

SecT. IV. Convenances et différences sur les contrats qui donnent ouverture au reU'ail , 6o5

Sect. V. De quand !e contiat de vente donne-t-il ouverture au retrait féodal et au conventionnel, 5o6

Sect. VI. Des personnes à qui le dreit de retrait seigneurial elle droit de retrait couventionool apparlieuuenl , ibiil.

Sect. VU. Par qui le velrail sci- (jneurial et le retrait couvenlionuri peuvent-ils êu« c\er-

Sbct. VUI. Des causes qui excluent du retrait eouvenlionnel el du retrait seigueurial ; convenances et différences, à cet égard ,de€;esretrailsavec le retrait lignager, 5ii

Sect. IX. Sur qui pcovent s'eiciccr le i-elrait seigneurial et le conventionnel, Ou

Sect. X. Comment doivent s'eicr cer le retrait seigneurial ou fr conventionnel -, convenances el diKrencea, à cet égard, de ces retrait! ivec le retrait li^a-

Sect. XI. Du temps daas lequel le retrait seigneurial et le conventionnel doivent être exercés,

Sect. XII. De la Tonne en laquelle s'exercent le retrait seigneurial et le conventionnel ; leurs difTérences , à cet égard, avec le retrait lignager, 5i6

Sect. XIII. Des obligations du i^etrayant dans le retrait seigneurial et dans le conventionnel ; convenances et différences, à cet égard , entre ces retraits et le lignager, 617

Secf. XIV. Des obligations de l'acquéreur sur qui le retrait

TABLR DES CHAPITRES.

seigneurial ou convcgtionnelest exercé, 5 19

Sect. XV. De reflet du retrait seigneurial et du convcutioo* nel , 5ao

Sect. XVI. De la qualité qu'a l'héritage retiré par retrait seigneurial ou conventionnel , soitdans la communauté conjugale du retrayant , soit dans sa succession. Différence , à cet é^ard , entre ces retraits et le lignager, 5a 1

Sect. XVU. Convenances et différences des retraits seigneurial et conventionnel avec le lignager, sur les manières dont s'éteignent ces retraits , 5 a 9

TRAITE

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