‹ Œuvres de Pothier (volume 2)Chapitre 323 sur 324 · CHAPITRE n · texte numérisé non relu

CHAPITRE n

Des trois choses qui constituent la substance du bail à rente ,

Aht. I. De la chose qui peut être baillée à rente , iàicf.

Ç I. Quelles choses peuvent être baulées à rente , ièid.

^ II. Si on peut bailler à rente l'héritage d'autrui, ou celui qui appartient au preneur, 639

Art. II. De la rente, 53b

Ç I. En quoi la rente que le bailleur retient par le bail a rente convient avec le prix , qui est de la substance du contrat de vente ; et en quoi elle en diffère, 53 1

^ II. Différences de la rente foncière et des fermes et loyers,

^ III. Différence de la rente foncière et des autres espèces de charges réelles , 553

^ IV. En quoi convient la rente foncière avec les rentes constituées à prix d'argent ; et en quoi elle en diffère , 534

5 V. Différence des rentes foncières et des rentes constituées H prix d'argent , à l'égard de la faculté de rachat , 5.'i5

Art. ÏII. Du consentement, 659

TABLf- ur-S ORAI-ITRH!).

Des obligations qui naifMM du conli'til de b»iU rcDlu , â3<> Abt. I. Des obligations du bailleur, ail/.

^An^■ n. Des obligations du preneur , S4n Q^ I. De l'ohligaiion de payer In rrnic, Md. 9 n. lïc l'oliligation d'enlrelenii-rbdrilagecn hon eut , â4a $ UI. De l'AUigation de rendre il la fin dubajll'hKrilagG en Ixiu état , lonnn, le biil n'wit tm»

tttiiiperpiùÀé, éii 9 IV. De» dbbgationS.clu ps^- " -ntdelH boniiB ;s du bail, tlnt/-

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