PREMIERE PARTIE
Article préliminaire
De ce qui appartient à l'essence des obligations ; et de leurs effets
Ciiap. Ier. De ce qui appartient à l'essence des obligations
Sect. I. Des contrats
Art. I. Ce que c'est qu'un contrat; en quoi il diffère de la pollicitation : et des choses qu'on doit principalement distinguer dans chaque contrat
§ 1. Ce que c'est qu'un contrat
g II. En quoi le contrat diffère-t-il de la pollicitation
§ 111. Des trois choses qu'on doit distinguer dans chaque contrat
Art. II. Division des contrats
Art. III. Des différents vice3 qui peuvent se rencontrer dans les contrats. .
§ I. De l'erreur
g II. Du défaut de liberté
§ III. Du dol
g IV. De la lésion entre majeurs. . . .
8 V. De la lés>on entre mineurs. . . .
g VI. Du défaut de cause dans le contrat
§ VII. Du défaut de lien dans la personne qui promet
Art. IV. Des personnes qui sont capables, ou non, de contracter
Art. V. De ce qui peut être l'objet des contrats. Que ce ne peut être qu'une chose qui concerne les parties contractantes, suivant la règle, qu'on ne peut valablement stipuler ni promettre que pour soi
§ I. Quellessont les raisonsdu principe, qu'on ne peut stipuler ni promettre pour un autre
§ II. Plusieurs cas dans lesquels nous stipulons ou promettons effectivement pour nous-mêmes, quoique la convention fasse mention d'un autre
S III. Que Ce qui concerue une autre
ib.
ib.
ib.
personne que les parties contractantes, peut être le mode ou la condition d'une convention, quoiqu'il ne puisse pas en
être l'objet
§ IV. Qu'on peflt stipuler et promettre parle ministère d'un tiers, et que ce n'est ni stipuler, ni promettre pour un autre . • 42
Art. VI. De l'effet des contrats 46
Art. VII. Règles pour l'interprétation des conventions 48
Art. VIII. Du serment que les parties contractantes ajoutent quelquefois à leurs conventions 52
Sect. II. Des autres causes des obligations 56
§ I. Des quasi-contrats tb.
§ II. Des délits et quasi-délits 57
g III. De la loi 5(J
Sect. III. Des personnes entre lesquelles peut subsister une obligation 60
Sect. IV. De ce qui peut faire l'objet
et la matière des obligations 61
§ I. Thèse générale sur ce qui peut être
l'objet des obligations ib.
§ II. Quelles choses peuvent être l'objet
d'une obligation ib.
% 111. Quels faits peuvent être l'objet
des obligations 65
Chap. II. De l'effet des obligations. . . 66
Art. I. De l'effet des obligations de la part du débiteur ib.
§ I. De l'obligation de donner- .... tb.
§ II. De l'obligation de faire ou de ne pas faire 69
Art II. De l'effet de l'obligation par rapport au créancier 70
§ I. Du cas auquel l'obligation consiste à donner ib.
§ II. Du cas auquel l'obligation consiste à faire ou à ne pas faire 75
Art. III. Des dommages et intérêts résultant, soit de l'exécution des obliga-
