‹ Œuvres de Pothier (volume 4)Chapitre 167 sur 167 · QUATRIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

QUATRIÈME PARTIE

De la preuve tant des obligations que de leurs paiements 398

Chap. \. De la preuve littérale i'j.

Art. I, Des titres authentiques originaux. 399

§ I. Quels actes sont authentiquas. . . ib.

% II. Comment les actes authentiques font-ils foi contre les parties? .... 400

§ III. De quelles choses les actes authentiques font-ils foi contre les parties ? . \M

§ IV. De quelles choses les actes fontils foi contre les tiers ? 402

Art. II. Des écritures privées. ...... 404

§ I. Des actes sous signatures privées ordinaires ib.

§ II. Des écritures privées, tirées des archives publiques 407

§ 111. Des papiers terriers et censiers. . ib.

§ IV. Des livres des marchands .... 4U8

§ V. Des papiers domestiques des particuliers 410

§ VI. Des écritures non signées des particuliers ib.

§ VII. Des tailles 413

Page 1