CHAPITRE II

iSf on peut se changer le titre et la qualité de ea poeeeeeion.

3 1. Cest un ancien principe de droit , qu'on médiat ou immédiat, quelque long temps qui ne peut, par la seule volonté, ni par le seul se soit écoulé depuis le bail, quelque long lapi de temps , se changer à soi-même la cause temps qu'il y ail que je n>n paie plus ni fermes de sa possession : lUud à veteribue prmcep- ni loyers ; tant quUl ne parait pas d'autre titre tnim(\)eityneminemêibiip9umcam9ampoê- qui soit survenu depuis, je suis censé avoir aesêioms mutare poese ; liv. 3, § 19, de adq, toujours continué de tenir cet héritage en quapo9ê. lité de fermier ou locataire de celui qui en a

Par exemple, s'il parait qu'une chose que je iait le bail, ou de ses héritiers. Pareillement ,

possède m'ait été donnée à titre d'engagement, s'il parait qu'une chose qui est par-devers moi ,

ayant commencé à la posséder à ce titre , quel- ni'^ ^lè prêtée ou donnée en dépôt , soit à moi ,

que déclaration que je fasse , quelque long ^eit à quelqu'un dont je suis l'héritier, quelque

temps qui s'écoule, tant qu'il ne paraîtra pas long temps qu'il y ait qu'elle soit par-devers moi,

d'autre titre survenu depuis moi , mes héritiers tant qu'il ne parait pas d'antre titre , je sois ton-

et les héritiers de mes héritien in infinitum jours censé la tenir comme un dépôt ou un prêt

continueront toujours à la posséder à ce titre ^^ celui qui l'a donnée ou prêtée j et je ne puis,

d'engagement, lequel résistera toujours à la par conséquent, par quelque temps que ce soit,

prescription que nous pourrions prétendre de Tacquérir par droit d'usucapion : Quod ûulgà

cette chose. reêpondetur, caueam poêêeêêùmiê neminem

32. Ce principe a lieu, non seulement à l'é- '^^* mutare poesa, sic accipiendum, utpoe" gard de la possession , mais pareillement à 'oeeio non solùm civiliê, eed etiam natural'égard de la nue détention d'une chose, que ^^ (2) intelligatur; et proptereà reeponaum quelqu'un tient , non en son nom , mais pour "' neque colonum, neque eum apud quem ree un autre et au nom d'un autre. Par exemple , depoeitaaut oui est commodata, lucrifaciendi

s'il paraît que l'héritage dans lequel je suis ,

m'a été donné a ferme ou à loyer, par quelqu'un,

à moi, ou à quelqu'un dont je suis l'héiilier, ou (*) ^** termes de possestio naturafis soat pris ici

large t eu an sens impropre, poar toute détentîoa

—— — .^— — — ^— ^— — ^— ^— — — — . d'une chose» quelle qu'elle soit, même pour la nue

détention de ceux qui tiennent une chose pour et au

(i) Prœceptum se prend ici pour dtffinitum tam" nom d'un autre , comme il parait par les exemples

quàm ccrtisslmajuris reguU, qui vont être rapportés.

ToMB y. 42

d30 DE LA POSSESSION.

cauêà pro kmrêde (l) usucapere poêêê ; lîv. 2, cello de son autour, que lorsqu'elle était une

§ 1 , ÏÏ,jnv hœrtde, juste possession. Si elle était -vicieuse , il ne la

33. Non seulement on ne peut pas se changer joint pas à la sienne ; il se borne à tm propre

à soi-même la cause et le titie de sa possession ^ possession , qui procède du titre auquel il Ta

mais encore on ne peut en changer les qualités acquise.

et les vices : telle elle a commencé, telle elle 35. Celui qui a la possession , ou même la continue tocyours. Par exemple , si la posies- nue détention d'une chose , ne peut , non plas sion a commencé par être une possession Tto- que ses héritiers , par une simple destination , lente, une possession clandestine, une possession ni par quelque laps de temps que oe soit, chande mauvaise foi , une possession précaire , elle ger la cause ni les qualités de sa possession on continuera toii}ours d'être une possession vio- détention , tant qu'il ne paratt aucun nouveau lente , une possession clandestine ^ une posses- titre d'acquisition : mais ce possesseur on détetision de mauvaise foi, etc., non seulement dans teur peut, durant sa possession ou détention , la personne de celui dans qui elle a commencé , acquérir par un nouveau titre d*acquisition la mais pareillement dans celle de ses héritiers, et chose qu'il possédait ou détenait seulement; et des héritiers de ses héritiers i'm infinitum , quel- il aura une nouvelle possession de cette chose que bonne foi qu'ils eussent eux-mêmes : car qui procédera de ce nouveau titre , et qui ne les héritiers étant la continuation de lapersopne sera plus la possession ou détention qu'il avait du défunt, étant sucoeaaorêê m universumjus auparavant, et quMl cesse d'avoir en acquérant defuncti y la possession à laquelle ils ont suc- la nouvelle. C'est ce que nous enseigne Marcédé au défunt , est la même possession qu'au» cellus : Quod acriptum est apud veteraa , lierait le défunt, qui continue avec les mêmes mtnem sihi oausam pfiêêeêaùmiê mutare poête , qualités et les mêmes vices qu'elle avait lors- crêdibile est de eo cogifatum , gui et corpore et qu'elle a commencé. C^est de ces principes qu'a ofitmo posseêêioni incumbên* , hoc êolùm »taété formé cette axiome de droit : ^itia posées^ fuit, ut alid ex causa id poêsideret ; non «i «tofittfn à majoribuê contracta perdurant; liv. 1 1 , quie , dimiêsd poMeseione primd , ejuêdem rei Cod. de adq, poes. C'est conformément à ces denud ex alid caued poesesêtonem noncieci reprincipes que Papinien dit : Quàm hœree in Ut; liv. 19,5 '9 f^^ de adq, pose. Julien apjuê omne defuncti êuccedit , ignoratione sud , porte cet exemple : Si quis emerit fundum defuncti vitia non excluait ; liv. 1 1 , if. efo div. eeiena ah eo cuju4 non erat, poseidehit pro peetemp, prtescr, eeasore .* sedei eundem à domino emerit ^ in ci- 3i, Il n'en est pas de même'd'un successeur, piet pro emptore poeeidere, nec videhitur sibi qui a succédé à une chose à quelqu'un , i titre ipsi causam poêseasioniê mutasse; liv. 33, J I, singulier : la possession qu'a ce possesseur , qui ff. de usurp, et usucap.

procède du titre auquel il l'a acquise , est une Pareillement, siis , qui apud me deposuit ,

possession qui lui est propre, qui commence en vel commodatit, eam rem vendiderit mihi rel

sa personne, qui n'est point une continuation donaverit , non videhor causam possessionis

de celle que son auteur a eue, et qui ne peut mihimutarefquinepossidebamquidem;\\\,^,

par conséquent , en avoir ni les qualités ni les ^W ,ff, de adq, poss,

vices. ^« De même que de possesseur de mauvaise

Il est vrai que ce successeur a la faculté de foi d^une chose , ou même de simple détenteur

joindre i sa possession celle qu'a eue son au- de cette chose , que je détenais pour et au nom

teur; et lorscpi'il la joint, il ne peut la joindre d'un autre, je puis, par un nouveau titre, en

qu'avec ses qualités et ses vices. Mais comme devenir le légitime possesseur, comme dans les

c'est une faculté qu'il a, dont il peut à son gré, exemples ci-dessus rapportés ; pareillement ,

user ou ne pas user, il ne joint à sa possession vice versd , de légitime possesseur que j^étais

d'une chose , je puis , par un nouveau titre , ne

_________^^ . la plus détenir que pour et au nom d'une autre

personne; comme lorsque j'ai vendu une chose ,

dont j'étais légitime possesseur, à quelqu'un qui , (1) Id»,l nu ful rem .x e^u.f eonductlonl. , -uol j^ ^^^j^, j, ^,„,g . ,^. ,^ j^., ^.^„

,^ causa deposuiauiccn.mod,Hten,t,cau.am.u^ f»t »" bail i loyer. Dans celte espèce, non deteniiottis mutare non potest confingenao apud se ' . . '^ , ? .

mlium tilulum possessionix, putà, Utuium pro hœ^ •«•^^ ♦«»*» «»«*«•»• posseêêwnts, eed destno

rede, ut possit hujus tucrum/acere et eam usuca- possidere , et alium possesêorem ministerio

père* Jtà Cujac. ad h. /. in comm, ad dig, JuUa/:i. meo facio ; liv. 18 , ff. «'s adq» pose.