CHAPITRE m

Quelleê choses sont stuceptibles , ou non , de la possession et de la quasi-

possession.

37. 11 n'y a que les choses corporelles qui Cette quasi-possession d^un droit consiste

soient susceptibles de possession : posaideri pos- dans la jouissance qu^en a celui à qui il appar-

suntquœ auntcorport^lia ;\\y. 3, fS.de adq.posê. tient.

C^est ce qui résulte de la définition et des Parezemple, je suis censé avoir la quati-pos -

notions que nous avons données de la possession session d'un droit de dirae ou d^uii droit de

au commencement de ce Traité. Posséder une champart, par la perception que je fais de la

chose, tenir une chose par nous-mêmes , ou par dîme ou du champart.

d^antres, qui la tiennent en notre nom, étant Met Je suis censé avoir la quasi-possessioa d'un

t'fi«Mfera^ «nctf&ara, il est évident que cela ne droit de fief, d^un droit de censive, d^une

peut convenir qu'aux choses corporelles. renie, soit foncière, soit constituée, parles

Même parmi les choses corporelles , \l y en a aveux qui m'en sont portés , par les Feconoais-

quelques unes qui ne sont pas susceptibles de sances qui me sont passées , par le paiement qui

possession : telles sont celles qui sont divin* m'est fait, soit des cens, soit dçs arrérages de

aut puhlici juria , comme sont une église, un rente.

cimetière, une place publique. Il est évident Je suis censé avoir la quasi^possessiôn d'un

que ces choses ne peuvent pas être la matière droit de servitude , lorsque je fais dans Théri-

de la possession des particuliers. lAge, au vu et au su du propriétaire de cet

Une chapelle domestique , qui est dans une héritage , ce «[ue mon droit de servitude me

terre , étant une chose consacrée à Dieu , une donne droit d'y faire.

chose divinijurisy iiolis ne pouvons, à la vé- J^ai la quasi-possession d'un droit de justice rite, la posséder per »• , mais nous sommes sur un territoire , par les actes judiciaires qu'y censés la posséder avec la terre dont elle est une font mes officiers ; par la comparution des jusdépendance, ticiahles aux assises que tient mon. juge, et par

38. Les choses incorporelles , c'est-à-dire , le défaut qu'il prononce contre les absens.

celles quœ injure conaistunt, ne sont pas sus- En général, la jouissance que j'ai de quelque

ccptibles , àla vérité , d'une possession véritable droit que ce soit, en est une quasi-possession,

et proprement dite ; mais elles sont suscepti- Cette quasi-possession est susceptible des

blés d'une quasi-possession : Jura non poaai- mêmes qualités et des mêmes vices que la véri-

deniur, aed quaai-poaaidentur, table possession.

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