‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 2)Chapitre 113 sur 210 · Nous retenons la possession d^une chose êuprà · texte numérisé non relu

Nous retenons la possession d^une chose êuprà

par ceux qui la détiennent pour nous et en notre 63. Il résulte de tout ce que nous avons dit

nom, non seulement lorsqu'ils la détiennent par jusqu'à présent , quenous retenons la possession

eux-mêmes, mais encore lorsqu'ils la détiennent d^une chose par celui qui en est en possession

par d'autres , quand ceux par qui ils la dé* en notre nom, ou par son héritier, ou par edui

tiennent , les en croiraient les véritables pos- qui la détient pour lui , tant que ces personnes

sesseurs, et auraient par conséquent, l'intention conservent la possession de la chose en laquelle

de la détenir pour eux et non pour nous ; car oHos sont pour nous. Sur quoi , observes que ,

en détenant la chose pour eux , qui ne peuvent quoique le fermier d'un héritage , ou le locataire

la posséder, quûm no» poêsint mutare eihi d*une maj^n, qui est en possession de cet hé-

cauaam poeeeêêùmiê 9um , ils la détiennent in- ritage oi|)d%pette maison en mon nom , s'en soit

directement pour nous , sans le savoir. C'est absenté pour un temps , sans y laisser personne

ce qu'enseigne Paul : Si êgo tiU commodavero , de sa part , dans le dessein d'y retourner, il est

tu TiHoy qui putet tuum esêe, nikihminùê censé continuer d'en être en possession, par la

ego id poêMeho; et idem erit n cohnu* meue volonté qu'il a d'y retourner, et j*en conserve

fundum locaverit, aut is apud quem depo- la possession par lui. C'est ce qu'enseigne Javo-

eueram, apud alium rureùê depoeuerit ; et id lenus : Si colùnue non deeerendœ poeeeesioni*

quamlibet per plurium pereonam factum , oh- cauaâ , exiêeet de fundo eteà rediêêet , eumdem

eervandum ità erit; liv. 30, J 6, ff. de adq. locatorem posêidere placet ; liv. 31, ff. dict.

P099, Ut,

62. Lorsque celui par qui nous possédons Javolenus dit, non deserendœ posseeesionie une chose , est mort , et que cette chose se causa ; car, suivant l'opinion de l'école des Satrouvepar-devers son héritier, nous continuons binions, dont était ce jurisconsulte, lorsque de la posséder par son héritier. celui qui était en possession d'une chose eu

Par exempte, lorsque mon fermier meurt, je mon nom , en abdiquait la possession, putà,

continue de posséder par son héritier l'héritage lorsque mon fermier abandonnait mon héritage

que je possédais par lui. dans le dessein de n'y plus revenir , j'en perdais

Cela a lieu , quand même l'héritier de mon la possession. C'est ce qu'enseigne Africanns ,

fermier ne serait pas lui-même mon fermier , qui suivait l'opinion de cette école. Après avoir

putà, parce que je n'avais fait le bail que pour dit qu'après la mort de mon fermier je conser-

sa vie : cela n'empêche pas que je ne sois pos- vais , par son héritier, la possession de l'héritage

sesseur par cet héritier de l'héritage , tant qu'il en laquelle le défunt était en mon nom , il

y demeure , de même que je le possédais par le ajoute : Jliud existimandum si cox.OHïi8^ofi/é

défunt : Hœredem colon*, quamvis colonue non posseesione diêceeeerit ; liv. 40 , § 1. eet, domino poeeidere exietimo;arg,^ liv. 40, Proculus et son école enseignaient, au con-

Jl , fif. dict, tit, traire, que quoique celui qui était en posses*

Il y a plus : quand même l'héritier de mon sion d'une chose en mon nom, eût abdiqué celte

fermier aiu*ait ignoré que le défunt n'était que possession , je ne laisserais pas d'en conserver la

le fermier de l'héritage , et qu'il l'en aurait cru possession , par ma seule volonté de la posséder,

le propriétaire , et qu'en conséquence il re- à moins qu'un tiers ne s'en fût emparé, et ne

gardât cet héritage comme un héritage à lui m'en eût dépossédé : Quàm qui* pereuaserit

appartenant , et non comme un héritage dont il familiœmeœuidepoêieêsionedecedat^poêeeeêio

Page 1