CHAPITRE IV
détenions po$ cette chose corporalleinent , ni posséder, osertil--on' douter que , pendent sa
par nous-mêmes • ni par d'autres. ïblie, et même avant qu*on Tait pourvue d*un
Les empereurs Dioclétien et Maiimilien nous curateur , elle conserve la possession de ce
fout observer cette différence : Licèt poêêMêi^ qu'elle possédait ?
nudo animo ocquiri non pcaêit ; tamen solo 67. C^est conformément & ce principe , que ,
amimo rotinori potett; liv. 4, Cod, de adq, suivant la maxime de notre droit français , /•
pofs. \ mot*i êoiêit h vif , la possession de tontes les
' Cette volonté de retenir la chose se suppose choses qn*un défunt possédait an temps de sa
toiigours, tant tinsil ne paraît pas qm^ volonté mort , passe, dès Tinstant de sa mort , en la
contraire bien ntttapiée. C'est pourquoi , quand personne de son héritier, non seulement avant
mémo une personne aurait abandonné la cul- qu'il ait accepté la succession , pourvu qu'il
ture de ses héritages , elle ne serait pas , pour l'accepte par la suite , mais même avaut qu'il
cela , censée avoir la volonté d'en abandonner ait eu connaissance de la mort du défunt , et
la possession : elle serait donc présumée avoir que sa succession lui ait été déférée, et par con-
la volonté de la retenir, et elle la retiendrait en séquent avant qu'il ait pu avoir -une Tolonté
effet. C'est ce que décident les empereurs dans positive de posséder les choses que le défunt
la loi ci-dessus citée : Si ergo, continuent-ils, possédait lors de sa mort. La raison en est, que
jffwdiomm dêoortam potMêSêionêm non dore- l'héritier étant regardé comme la continuation
iinquêndi affêctiono transacto tempore non de la personne du défont , la possession de
eolmiêH, wod motuê noeeêsiiaio culiuram eO' toutes ces choses , qui passe à cet héritier, n''est
rum diêtuUêN , prœjudicium ex franêmieei que la continuation de celle qu'avait le défunt.
iemporte injurié generûri non poieet ; dict. , L'héritier conserve et retient cette possession
iir. 4 , Cod, dict, fit, plutôt qu'il ne l'acquiert, et par conséquent il
Paul , pour etemple du principe , que nous n'a pas besoin pour cela , d*avoir une volonté
retenons la possession d'une chose par ta seule positive de posséder toutes ces choses,
volonté de la retenir , sans aucuHV^dëtention 58. Par ta même raison , la succession va-
corporelle , nobs rapporte ce cas V^altue ht* cante d'un défunt , quoiqu'elle ne soit qu*une
bernes œeUvoeque animo posé idemue, quamtiê personne fictive , incapable de volonté , est
eos ceriie temporibuê retinquatntie; liv. S, J 11, néanmoins censée posséder toutes les choses que
ff. de adq. posé, le défunt possédait lors de sa mort; parce que
56. 11 n'est pas même nécessafire, pour con- cette succession vacante , qui n'est que la conserver la possession des choses que je possède , tinoation de la personne du défunt , en posséque j'aie une volonté positive d'en retenir la dant les choses que le défunt possédait au temps possession : une volonté négative sufiit ; c'est-à- de sa mort , ne fait que retenir et conserver la dire qu'il suffit que la volonté que j'ai eue do possession que le défunt avait lors de sa mort. la posséder, lorsque j'en ai acquis la possession, Or, suivant notre principe , on peut retenir la n*ait pas été révoquée par une volonté contraire: possession sans avoir une volonté positive de car tant qu'elle n'a point été révoquée par une posséder, volonté contraire , elle est toujours censée persévérer, et j'en retiens la possession , à moins secohdb DirriREVCs. que quelqu'un ne l'eût usurpée sur moi , et ne m'en eût dépossédé. 59. Pour que nous puissions acquérir la pos-
Ifotre principe , que , pour retenir la posses- session d*une chose par un autre , il faut que
sion d^une chose , il n'est pas nécessaire d'avoir celui par qui nous acquérons la possession ,
nue volonté positive et formelle de la posséder, ait une volonté formelle de nous l'acquérir, qui
ne peut être révoqué en doute. Lorsqu'une per- concoure aveo la nôtre : au contraire , pour que
sonne dort, il est évident, que pendant son nous retenions la possession d'une chose en la-
sommeil, elle est incapable de volonté, et quelle d'autres ont été mis en possession pour
qu'elle ne peut , par conséquent , pendant son nous , il n'est pas nécessaire qu'ils conservent
sommeil , avoir une volonté positive de posséder la volonté de la détenir pour nous.
toutes les choses qu'elle possédait avant son De là il suit que si mon fermier, qui détient
sommeil : oserait-on douter qu'elle en conserve pour moi et en mon nom mon héritage , vient
la possession pendant son sommeil ? à perdre riisage de la raison ; quoiqu'il soit ,
Pareillement , lorsqu*nne personne a perdu par sa folie , incapable de volonté , et qu'il ne
rosage de la raison , et qu'elle est devenue par puisse plus , par conséquent , détenir pour moi
la folie , incapable de volonté ; quoiqu^lle ne et en mon nom mon héritage Je ne laisse pas
puisse plus avoir une volonté positive de rien d'en retenir par lui la possession : Per colonoê
336 DE LA POSSXSSIOlf.
et inquilinoê aut êervoê noêiroê posêidemuê; ne fût en poisession qu^en mon nom , il
€têi morianiur aut furerê cœpêrint, aut atii néanmoins être censé n^en être en possession
lacent, inteUigtmur noê retinêrepoêêeêsionêm ; qu^en mon nom ; car sa possession étant la même
dict. , liv. 25 , ^ l , ff. </« adq,p09ê. que celle i laquelle il a succédé au défunt,
60. Il y a plus : quand même celui qui a celle que le défunt ayait , n^étant qu^une poscommencé d^étre en possession d*une chose , session qui a^ait pour cause le bail à ferme qne pour moi et en mon nom , changerait de vo- je lui avais fait de mon héritage , n*étant , par lonté , et aurait la volonté de ne la plus détenir conséquent , qu^une possession en laquelle il en mon nom , mais au sien , il serait toujours était en mon nom , celle doiàap héritier, noncensé la détenir en mon nom , et je continuerais obstant la fausse opinion qislil en a, ne peut de posséder par lui mon héritage. Cela est con* être qu^une possession en laquelle il est en mon forme au principe que nous avons rapporté nom, persoiïne ne pouvant, par son opinion, êuprà, n. 31 , que personne ne peut se changer se changer la cause et les qualités de sa possesla cause et les qualités de sa possession ou de sion : Nemo ipt st'M poîeêt mutare causam sa détention. pOBtessioniê êuœ , comme nous Tavons va
