CHAPITRE III

Des manières dani t*Jiêmi tl^oihèque.

L*flTK>TBiQUB 8*éteint , !<> par Textinetion de qu*eUe ail été créée sans faculté, de rachat , oa

la choie hypothéquée. que celle, qui en avait été accordée, fût pie»-

2» Lorsque le créancier hypothécaire acquiert crite : car, de quelque manière que le rachat

la propriété de la chose hypothéquée ; ce qui eit été fait, il a éteint la rente, et l*hypothëqw

s*appelle confusùm ou cotuolidaiion. ne peut plus subsister, puisque celte rente ne

30 Par la résolution et extinction dû droit de subsiste plus,

propriété de celui qui a constitué Thypothèque. Le créancier , qui a une hypothèque sur une

40 Par rextinction de la dette pour laquelle rente , a néanmoins un moyen pour empêcher

rhypothèque a été constituée. quele rachat , qui pourrait en être foit, nMlei^^

60 Par la remise expresse ou tacite de Iliypo- ton droit d*hypothèque ; ce moyen consiste à

thèque. faire un arrêt au fonds de cette rente ; et reflEst

60 Par la prescription et autres manières in- 'de cet arrêt sera que le débiteur ne pourra la

troduites par les lois , pour purger les hypothè- rembourser â celui à qui elle est due , sans 7 ap-

ques. peler le créancier arrêtant, et à la charge qu^l

sera fait emploi des deniers du rachat , en Tao-

% I. DE L'cxTiHCTioH DK LA CHosx BTPOTBiQcix. quisitiou d'uu autrc immeuble sur lequel ce

créancier aura le même droit d'hypothèque

L'hypolhèque étant un droil dans la chose qu'il avait sur la rente qui a été rachetée,

hypothéquée , il est évident qu^elle ne peut sub- Pour que ^hypothèque soit éteinte par Tex-

sister , lorsque cette chose ne subsiste plus. tinction de la chose hypothéquée , il faut qu*il

C'est pourquoi , si j^avais un droit d'hypothè- n'en reste rien y s'il en reste quelque partie , que sur un champ que la rivière ait emporté, quelque petite qu'elle soit, Thypothèque dece champ ne subsistant plus, il est évident que meure pour le total de la créance , sur cette mon droit d'hypothèque est éteint. partie. Par exemple : si une maison , sur la- Cette règle a également lieu à Tégard de Thy- quelle j'avais droit d'hypothèque , a été consupothèque que nous avons sur des immeubles mée par le feu, mon droit d'hypothèque demeure incorporels ou sur des rentes. sur la place qui reste de cette maison. Demeure-

Par exemple : le droit d'hypothèque , que t-il aussi sur les matériaux échappés aux flam-

j'avais sur un droit d'usufruit qui appartenait à mes ? Tant que ces matériaux paraissent destinés

mon débiteur , s'éteint, lorsque ce droit d'usu- à la reconstruction de la maison , comme cette

fruit vient à s'éteindre. destination leur conserve la qualité d'immeubles

Par la même raison, lorsqu'une rente, sur et de partie de maison, elle me conserve aussi

laquelle j'avais un droit d'hypQthèt]ue, est ra- mon droit d'hypothèque sur ces matériaux;

chetée ; comme le rachat , qui s'en fait , éteint mais lorsqu'il paraît que le dessein de la recon-

la rente, il éteint aussi mon droit d'hypothèque struction a été abandonné, que ces matériaux

sur cette rente. ont été dispersés, ces matériaux n'étant plus

Il n'importe que ce rachat ait été nécessaire , que de simples meubles non susceptibles d*hy-

tel qu'est le rachat d'iyie rente constituée; ou pothèque, je ne peux plus la conserver dessus,

qu'il ait été volontaire, tel qu'est le rachat d'une Le changement de forme accidentelle, qui

rente foncière que le créancier de cette rente , survient à une chose , ne l'éteint pas , ni par

mon débiteur^ a volontairement acceptée , quoi- conséquent l'hypothèque sur cette chose. P€tr