CHAPITRE III

mxêmpiê : ti une terre labourable que j'ai yen- le droit d'hypothèque, que j*aTais sur oe terrain,

duo , sur laquelle j'ai un droit d'hypothèque ne peut plus subsister.

priTilégiée , est mise en pré , aut vie» vwaà , je

consenre mon droit d'hypothèque ; car c'est le g n. »„ cas auquel w cBiAHcica nTPOTBicAïKi

mémo fonds de terre qui n'a fait que changer de acquiert la paorai^Ti de la gbose HTPOTHiQciE,

forme , et qui peut être remis dans celle qu'il et de la cohfusion.

avait auparavant.

Il en est autrement du changement qui arrive L'hypothèque s'éteint , lorsque le créancier dans la forme substantielle de la chose , c'est-à* acquiert la propriété de la chose sur laquelle il dire , lorsque la foime , qui est détruite , con- avait hypothèque : ce qui s'appelle confuêion ; stituait l'essence de la chose, et que ce change- car il est de l'essence du droit d'hypothèque , ment produit une nouvelle chose i la place de suivant la définition et les notions que nous en l'autre qui est totalement détruite , et ne peut avons données , que ce soit un drait dans la plus être rétablie dans sa forme. Cùm non pa^ chose d'autrui. On ne peut avoir un droit d'hyi€êi materia adpriêtinam formam rtverti. Par pothèque dans sa propre chose , retf êua nemini extmple .* si un marchand de laine a vendu de la pignon essêpoteêt ; d'où il suit nécessairement laineà un fabricant qui l'ait convertie en étoffes, que, lorsque le créancier, qui avait un droit c'est un changement de la forme substantielle de d*h3rpothèque dans une chose , devient le proie laine. Elle est censée ne plus subsister , et le priétaire de cette chose , le droit d'hypothèque privilège, qu'avait ce marchand, sur celte laine, qu'il avait ne peut plus subsister, et il se perd est éteint par l'extinclion de la chose , et ne peut et se confoud nécessairement dans le droit de plus s'exercer sur l'étoffe qui en a une autre. propriété qu'a acquis le créancier.

Cette distinction est tirée des lois romaines. Pour que l'acquisition , que fait le créancier

Les jurisconsultes romains ne pensaient pas de la chose hypothéquée , opère une extinction

que la chose était détruite , lorsque , sur une absolue de son droit d'hypothèque , sans espé-

terre nue , on bâtissait une maison , aut vie» rance que ce droit puisse revivre, il faut que

verêâ y mais bien lorsque de la laine on en faisait l'acquisition qu'il a faite soit irrévocable,

un habit : Lanâ legatâ etfs<rm quœ »x ed facta Si elle n'a pas été irrévocable , soit parce que

sit deberi non placet : l. 8S ^ f£, de l»g, 3». Si celui , de qui j'ai acquis , n'étant pas lui-même

arew legatœ domus imposita sit deb»bitur,,., propriétaire iticommutable , n'a pu me trans-

/. 44, § 4, fi*, cb leg, 2<^. férer qu'ion droit de propriété révocable, tous

Il y a une autre raison de différence ; c'est une certaine condition , tel qu'il l'avait luiqu'an fonds de terre , quoiqu'il ait changé de même ; soit parce que l'acquisition , que j'ai forme, peut toujours se reconnaUre pour le faite de lui, aété faite à la charge de révocation, même fonds de terre, il occupo toujours le en certain cas convenu ou sous-entendu , cette même lieu, il a les mêmes tenans et aboulissans ^ acquisition suspend plutôt le droit d'hypothèque au lieu que la laine , dont on a fait de l'étoffe , qu'avait le créancier dans cette chose , tant qu'il quand on voudrait soutenir qu'elle subsiste en- en sera propriétaire, qu'elle ne l'éteint j c'est core , au moins elle n'est plus reconnaissable ; pourquoi, si son droit de propriété vient à se et, comme le créancier, qui aurait sur cette résoudre »x causa antique, necessarid, et laine un privilège , ne pourrait l'exercer qu'en inexietenti contractui, le droit d'hypothèque , la faisant reconnaître pour être celle qu'il a qu'il avait sur la chose avant qu'il en eût acquis vendue, son privilège ne peut subsister, sans la propriété, revivra. La raison est , que l'effet qu'il soit besoin , pour cela , d'entrer dans la ne doit pas avoir plus d'étendue que la cause , aubtile question que faisaient les jurisconsultes limitata causa limitatum producit effectum» romains : jén lana quœ in vesiem transiit C'est pourquoi Tacquisilion , que le créancier extincta dici debeat nec^ne ? fait de la propriété de la chose hypothéquée ,

Le droit d'hypothèque ne peut avoir lieu que étant la cause de l'extinction de l'hypothèque ,

dans le* choses qui sont dans le commerce , et si cette acquisition qu'il a faite n'est pas absolue

non sur celle qui sont aut publici^ aut divini et irrévocable, elle ne peut pas produire une

juris, comme nous l'avons vu au chapitre pre- extinction absolue et irrévocable du droit d'hy-

mier, section 2, $ 1, d'où il suit que, si le pothèque; elle dort, en quelque sorte, pendant

fonds de terre, sur lequel j'avais un droit d'hy- le temps que l'acquisition durera, et elle se

pothèque , est mis hors le commerce ; putà , si réveillera dès l'instant de la révocation de l'ao-

on a pris, par autorité publique, un terrain sur quisition.

lequel j'avais droit d'hypothèque , pour en faire Par exempte : si j'ai acheté un héritage sujet

on grand chemin , une église , ou un cimetière, au retrait lignager, et qu'on l'ait exercé sur moi ;

464 DK L*HTPOTHiQUE.

si on m*t donné an héritage, et qne la donation €*est pourquoi , si celai , qui a «sonttîtiié t

ait été révoquée par la survenance d'enfans au son créancier nne hypothèque sur an hérita^,

donateur ; si on me Ta vendu sous faculté de était propriétaire de cet héritage , ea Terta

réméré, et que leréméréait été exercé; si Thé- d'une donation sujette à la réyocation, pa«r

ritage , que j*ai acquis , était grevé de substitu- cause de survenance d^nfans ; s^il raToit m

tion, et qu'il y ait eu depuis ouverture à la avec la clause de réméré; si Théritsige

substitution ; s'il m'a été évincé par un créan- sujet à être retiré sur lui par retrait ligna-

cier hvpothécaire ; en tous ces cas, le droit ger ou autre espèce de retrait; s'il était greré de

d'hypothèque, que j'avais sur cet héritage, se substitution, etc.; en tous ces cas « et autres

réveillera , parce que Tacquisition , que j'avais semblables , lorsque le droit du propriélaire ,

faite de la propriété de l'héritage , n'a point été qui a constitué l'hypothèque, viendra à s^éleiD-

irrévocable, et qu'elle a été effectivement révo- dre, soit par la survenance d'enfans , aoit par

quée êx eauad antique, necMsarid 9t inesi»» Texercice du réméré ou du retrait , s<»it par

tenfi contraetui, l'ouverture de la substitution , rextinction de

A plus forte raison, mon droit d'hypothèque droit de ce propriétaire entraînera anssi œOe

revivra-t-il , si mon titre d'acquisition de la des hypothèques qu'il a Consituées.

propriété de la chose hypothéquée a été rescindé Cette règle reçoit une exception i Tëgard et

par des lettres de rescision, qu'a obtenues celui l'hypothèque de la dot et du douaire sur les

de qui j'ai acquis , contre l'aliénation qu'il en biens substitués lorsqu'un homme greTé de sab-

avait faite. * stitution par quelqu'un de ses ascendans , oc.

Si le créancier a acqnis un droit de propriété même , en certains cas , par quelqu'autre pci^

irrévocable , sur la chose qui lui était hypothé- sonne que ce soit, s'est marié, si les biens lîbrei

quée , quoique , par la suite, par une cause nou- qu'il avait ne sont pas suffisans pour acquitter

Telle , l'acquisition qu'il a faite ait été révoquée, la dot et le douaire , sa veuve , créancière de n

son droit d'hypothèque ne revivra pas. Par dot et de son douaire , et ses enfans , créancien

exemple : s'il a pris à rente un héritage , sur le- de leur douaire , conservent un droit d^bypo-

quel il avait un droit d'hypothèque, et qu'il thèque subsidiaire sur les biens substitnéi,

l'ait déguerpi volontairement , pour se libérer nonobstant que le droit de celui , qui Ta consti-

de la rente ; s'il lui a été donné , et que la dona- tuée , soit éteint par l'ouverture de la sabatîta-

tion ait été révoquée pour cause d'ingratitude ; tiou. La raison de cette exception est fondée sur

en ce cas , et autres semblables , le droit d'hy- ce que l'auteur de la substitution est présamé

polhèque qu'il avait ne revivra pas; car il avait avoir permis cette hypothèque , au' préjudice de

acquis ua droit de propriété irrévocable; il ne sa substitution.

tenait qu'à lui de le conserver , en ne le déguer- Nous avons traité tout ce qui concerne cette

pissant pas , ou en ne commettant pas les excès exception , en notre. TVatfé des su^itutûnu,

qui ont donné lieu à la révocation pour cause où nous renvoyons.

d'ingratitude. L'acquisition qu'il a faite ayant Pour que l'extinction du droit de propriété été parfaite et irrévocable , elle a dû opérer une de celui quia constitué les hypothèques, enirafine confusion et une extinction absolue du droit l'extinction des hypothèques qu'il a constituées, d'hypothèque qu'il avait sur cet héritage , lequel il faut qne cette extinction de son droit de prodroit par conséquent ne peut plus revivre. priété arrive ex cauêâ antiqud et necemeartd ,

c'est-A-dire, que, dès le temps qu'il a constitué

$ III. DE LEXTIHCTIOH DIC LHÏPOTHÈQITK . PAR Ll ^hypothèque , SOU droît dc propriété fât réSO-

»i.SOLUT.OK ET EXTINCTION DO DSOIT DU PlOFEli- ,^^,^ .^ ^^ ^^^^^ ^^^^ ^ ^^

TAIRE QUI LA COKSTIITIKE. j ^ ©• » • t • •

penderet. Si , au contraire , celui , qui a consti- C'est nne règle de droit , puisée dans la raison tué l'hypothèque , avait alors, un droit de pronaturelle , que personne ne peut transférer à un priété irrévocable , et que son droit n'ait été autre plus de droit dans une chose , qu'il n'en a éteint que par quelque cause nouvelle et procélui-même : Nemo plue juria ad alium trans' dant de son fait , cette extinction de son droit ferre poteet quàm ipae haberet ; /. 64, ff. de de propriété u'entratnera pas celle des hyporeg. jur, , thèques qu'il a constituées. Par exemple .' lors- De-là il suit que celui , qui n'a qu'un droit de que le dpnataire d'un héritage l'a hypothéqué, la propriété révocable dans une chose, ne peut révocation delà donation, pour cause d'ingratidonner à un créancier qu'un droit d'hypothèque tude , qui survient depuis , n'éteint pas l'hyposur cette chose , qui soit pareillement révocable thèque.

dans les mêmes cas que doit se révoquer son Pareillement , lorsque celui , qui a pris on

droit de propriété. héritage à titre de rente foncière, l'a hypo-