‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 2)Chapitre 207 sur 210 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

Des manières dont s^éteint l'hypothèque . 462

J I. De l'extinction de la chose hypothéquée, ikid,

§ II. Du cas auquel le créancier hypothécaire acquiert la propriété de la chose hypothéquée , et de la confusion. 463

J III. De Textinction de l'hypothèque par la résolution et extinction du droit du propriétaire qui Ta constituée. 464

§ lY. De l'extinction de l'hypothèque par l'extinction de la dette pour laquelle elle a été constituée. 465

§ V. De l'extinction de l'hypothèque, par la remise expresse ou tacite que fait le créancier, de son droit d'hypothèque. 466

Pv

J YI. De la prescription de l^hypothèqne , et de cfuelques autres nannières introduites par les lois , pour purger les hypothèques.

CHAPITR£ lY.

Du nantissement. 469

Aaf . I. De la substance , de la nature , et de la forme du nantissement ; des choses qui en sont susceptibles ; des personnel qui peuvent constituer cette espèce de {^ge, et pour quelles dettes. îW*

$ I. De la substance , de la nature , et de la forme du nantissement. * Mi

J II. Quelles choses sont suseeptiblet do nantissement; des personnes qui pee- Tcnt constituer cette espèce de gage, et pour quelles dettes. ^

Art. II. Des effets du nantissennent. M

^ I. Du droit du créancier dans la chose qui lui a été donnée en nantissement. M

J II. De l'engagement du créancier envers le débiteur, produit par le nantissement. ^

J III. De l'obligation du débiteur qui a donné une chose en nantissement enveis le créancier à qui il l'a donnée. ^

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