On peut apporter une infinité d'exemples

de cette règle. qcatribhb aioLB.

Premier exemple. Lorsque dos matières non ouvragées , appar-

, tenantes i diiférens maîtres, ont été unies en une

On a monté une pierre en or pour en faire un seule masse, Fone n'attire pas l'autre, et chacun

anneau \ c'est , dans cet anneau , la pierre qui des propriétaires des matières qui forment cette

est ce qu'il y a de principal , et dont le domaine masse , est propriétaire de la masse pour la part

attire au propriétaire de la pierre celui de l'or qu'il y a.

avec lequel elle est montée: car ce n'est pas \7é,Qmdquid in facto argenté alieniargenti

pour l'or que la pierre a été unie à l'or; c'est addiderie, non esee tuum argentum fatendum

ao contraire pour la pierre que l'or lui a été uni, ^a/; dict, /. 27. pour la monter , pour renohàsser , pour en faire

un anneau. S ''• ^* ^^ hatuhb du domaine que le droit d*ac-

CKSSION ME rAIT ACQUERIR DE LA CHf'SE QUI EST

Second exemple. ^"'^ ^ ^^ mibrre ; et de l'action ad eahibbh-

* DUM qu'a celui a QUI ELLE APPARTIENT.

Uirsqu'on«cmcadréuntabl«iu,queV^ 177. Lorsque la chose qui, par son union avec

gmfiqne que soit le cadre , fut-il ennch. de p.er- ,, ^^^^^ ,,^3 ^^^^^^ ^^ ^,^ ^^^^^^^ P^^^^,

reries , et d'un pnx plus grand que le tableau ^^^ ^^^ leUement unie qu'elle n'en est pas se-

e est le tableau qui est ce qu U y a de principal, ^^^,,1^^ j^ ^„^^j„^ y^ .^^ ^^ ^^

pour le cadre. plantés dans mon champ , de la semence dont

il a été ensemencé ; de ce qui y a été bâti , etc.

Troisième exemple, jj^j^ lorsque la chose qui, par son union

, avec la mienne , en est devenue une partie ac-

On a cousu sur mon habit un galon d or , ou ^essoire , dont j'ai acquis le domaine par droit

on Ta doublé d'une riche fourrure. Quand même d'accession , en est séparable , et qu'elle en doit

le prix des galons ou de la fourrure serait beau- ^,^ ,^p^^^ ^^^^^^ ^^l^i ^ q^i elle appartenait

coup plus considérable que celui de Thabil, ,^ réclamera et en demandera la séparation;

néanmoins l'habit est ce qu il y a de principal , ^„ ^^ ^„ ^ ^^ domaine que j'ai acquis de cette

dont le domaine attire au propriétaire de 1 habit ^^ose , est un domaine momentané , qui ne doit

celui des galons et de la fourrure qu on y a unis : jurer que pendant que cette chose demeurera

car ce n'est pas l'habit qui a été um aux galons „^^ 4 j^ ^j^^^^ ^ ^^ ^j „ç consiste que dans

ou à la fouriiire , pour les galons ou pour la „„^ jubtilité de droit. Ce n'est que par une sub-

, ^ fondé que sur cette chose , tant qu'elle est unie

TBOisièME REGLE. 4 j^ mienne , avec laquelle eUe ne fait qu'un seul

Lorsque de deux choses appartenantes i différons maîtres, et dont l'union forme un tout , (i) San» «oadnrn.

ToiîE V. 32

tout , n'eiistant plus que eomme partie de ce suis junetum eximere cogulur, aed duplum pro

tout, n'ayant plus une existence sépan'e de ce eo prsstet. ^ppellatione autem tigni omnes

tout, on ne peut en avoir un domaine séparé, materiœ êignificantur es quihuê œdificia fiunt.

Il n'y a que moi , qui ai le domaine de ce tout Ergo si ex aliqud cauêd diruium sitœdificiMm,

dans luquel elle est renfermée , qui puisse être poterit materiœ dominus nunc eam vindieare

censé en avoir le domaine : mais aussitôt que et ad exhibendum agere ; Ht. 7, J 10, ff. de,

celte chose sera divisée et séparée de la mienne, adq. rer. dom.

le domaine , que j'en avais acquis par droit d'ac- Dans notre droit français , nous suivons cette

cession , s'éteint : et celui A qui elle apparie- décision de la loi des Doum Tables , sauf la

naît avant l'union , en recouvre de plein droit peine du double , qui n'y est pas en usage. On

le domaine; et même si, pendant qu'elle est se contente, dans notre droit, de condamner

unie à la mienne , il n'en a pas le domaine , celui qui a employé dans son bâtiment des

quant à la subtilité du droit , de manière qu il matériaux qui ne lui appartenaient pas, à rendre

ne puisse en conséquence débuter contre moi à celui à qui ils appartenaient le prix qu*ils

par l'action de revendication , il le conserve valent, suivant Testimation qui en doit être

néanmoins en quelque façon effectu , par Tac- faite par experts.

tion ad exhibendum qu'il a contre moi, pour 179. On doit aussi étendre ce qui a été décidé

que je sois tenu de souffrir qu'on détache cette pour le cas auquel j'ai employé à mon bAti-

chose de la mienne , et qu'on la lui rende : ment des matériaux qui ne m'appartiennent pas.

Gemma inclusa aura (1) aliéna, vel êigiUum A tous les autres cas auxquels la chose qui a

(2) candelahro , vindicari non poteêt ; eed ut été unie A la mienne , n'en pourrait être déta-

excludatur ad exhibendum agi poteêt; liv. 6 , chée sans endommager beaucoup la mieoDe.

ff.adexhib. Lorsque celui A qui la chose appartenait

178. La loi des Doute Tables avait apporté , donne l'action contre moi , aux fins que je sois

dans un cas , une exception au droit qu'a celui tenu de la détacher et de la lui rendre, le juge,

A qui appartenait la chose unie A la mienne, d'en surtout lorsque les choses se sont passées de

demander la séparation \ c'est dans le cas auquel bonne foi , doit admettre sur cette demande les

j'aurais employé dans mon bâtiment quelques offres que je fais de lui payer le prix, et me

matériaux qui ne m'appartenaient pas. La loi renvoyer en conséquence de sa demande,

ne permettait pas qu'on m'obligeât à les en Par exemple, dans le cas auquel j'aurais

détacher : Tignum alienum œdibus Junetum donné A un tailleur de l'étoffe et des galons pour

ne êolvito : elle voulait que je fusse , au lieu de faire un habit ; le tailleur, qui avait dans sa

cela, obligé A restituer le prix des matériaux, boutique un grand nombre d'habits galonnés à

au double , A celui A qui il; appartenaient. Mais faire pour différentes personnes , s'est trompé

si, avant que je le lui eusse restitué, mon de galons , et a cousu sur mon habit des galons

bâtiment venait A être démoli , il recouvrait le qui appartenaient A une autre personne , plus

domaine de ses matériaux qui s'en trouvaient larges et plus beaux que les miens : si celui 4

séparés. C'est ce que nous apprenons de Gaîus : qui appartenaient ces galons , demande que je

Qttùm in euo loco aliquia aliéna materiâ œdifi- les lui rende , comme on ne peut les découdre

caverit , ipee dominue intelligitur œdificii (3) , sans gâter mon habit , je dois être reçu A lui an

quià omne quod inœdificatur eolo cedit : nec offrir le prix.

tamen ideà iê , qui materiœ dominuê fuit ^ Lorsque la chose qui ne m'appartenait pas ,

deaiit ejus dominuê (4) eêse; tantieper neque que j'ai unie A la mienne , est de nature fongible,

vindieare eam poteêt, neque ad exhibendum qui se remplace parfaitement par une autre de

de ed agere , propter legem Duodecim Tabu^ même espèce , il ne peut y avoir de difficulté ,

larum , qud cavetur ne quis tignum sedibus en ce cas , que je ne puis être obligé de rendiv

A celui A qui elle appartenait précisément U chose même , fis individuo, que j'ai unie A U

(i) Dans quelque ouvrage d'or, tel qu'une taba- mienne. Par exemple, si j'ai monté une pierre

Hère , ou une bolie i mouches. précieuse avec de l'or qui ne m'appartenait pas

{%) Une petite statue. U suffit que je rende A celui A qui l'or apparte-

(3) El par conséquent de ces m.t<?riaux qui en font n^ji ^ pareille quantité d'or au même titre. partie.

(4) Quoiqu'il en «U perdu le domaine, quant i U $ IH. quelle bst l'espèce b'union qui dorhb lieu subtilité du droit, tant que ces matériaux demeurent ^g droit d'accession.

unis à mon bâtiment, il ne l'a pas perdu entièrement,

par Tespérance qu'il a de le recout rer , s'ils viennent 180. U y a lieu au droit d'accession, lorsque

à cire déuchés. deux ou plusieurs choses appartenantes A diffé-