‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 2)Chapitre 57 sur 210 · PARTIE I, CHAPITRE II · texte numérisé non relu

PARTIE I, CHAPITRE II

rens maStres , forment ^ par leur union , un tenir â celui qui l'a formée , ou h elle doTatt

corps composé de parties cohérentes : le domaine appartenir au propriétaire de la matière,

de celle qui est dans ce corps la partie principale. Les Sabiniens soutenaient que, soit que la

Ikii acquérir, par droit d^accession , à celui qui matière employée i faire la cUose pût reprendre

en est le propriétaire , le domaine des autres qui sa première forme , soit qu'elle ne pût plus la

en sont les parties accessoires , comme dans les reprendre, la chose n^était pas tant une noa-

paragraphes précédons. Il n*en est pas de même velle substance qu*une nouTelle modification

lorsque plusieurs choses appartenantes à diffé- de la matière^ qu^elle n^était qn^un accessoire

l'eus maîtres sont unies en un corps composé de de la matière , qui devait par conséquent appar-

perttes qui ne sont point cohérentes ensemble, tenir au propriétaire de la matière.

tel qa*est un troupeau : il n^y a point lieu , en Au contraire , les Proculéiens , imbus des

oe cas , 4 aucun droit d*accession , et chacun principes de la philosophie stoïcienne , un des-

conserve un domaine séparé des bêtes qu'il a quels était que /arma c/af «««ares*; c'est-à-dire,

dans le troupeau. Ccst la distinction que fait que la forme substantielle de chaque chose en

le jurisconsulte Paul : In hts corporibuê quœ constituait Tessence, et que la matière dont

mx dùtantibuê corporibus estent , constat stn- elle était faite n'en était que l'accessoire , son-

gtêioM partes retinere suamproprtam speciem, tenaient , suivant ces principes , que celui qui

utemguli homines (l), singuks avet; ideàquë avait fait une chose avec une matière qui ne

passe me gregem vindicare , qvamvis ariee lui appartenait pas, en était le propriétaire,

tuus êit immixtus y sed et te arietem vindieare comme lui ayant donné l'être, soit que la

paeee ; quod non item cohœrentibus corporibus matière avec laquelle elle a été faite , pût

eveniret ; nam si statua mea brachium aliéna reprendre sa première forme , soit qu'elle ne

statua addiderit , non potset dici brachium pût pas la reprendre.

tuuns esse, quià tota statua uno spiritu conti- C'est ce que nous apprenons de Craîus, qui

netur ; ff. 23, ^ 5, ff. da rtt. m'ndic. nous rapporte les différentes opinions des deux

écoles : Quiim quis ex aliéna materid speciem

ABTICLE IV . aliquam suo nomine fecerit, Nerva et Proculus

putant hune dominum esse, qui fecerit , quià

^Dela spécification et de la confueion, quod factum est anteà nullius fuerit, Sabinus

et Cassius magis naturalem rationem efficere

S I. DB isL sp^aricATioR. putaht, ut qui materia dominus fuerit y idem

ejue quoque quod ex ed materid factum eit

181. On appelle spécification, lorsque quel- dominus esset, quià sine materid nuUa epecies qu'un a formé et donné Têtre 4 une nouvelle esse possit .* veluti si ex auro , velargento, vel substance avec une nouvelle matière qui ne lui ofre vas aliquod fecero ; vel et tdulis tuis appartenait pas. navem , aut armarium , aut tubsellia fecero ,

Gela se fait ou de manière que la matière «e/ ex land tud vestimentum , vel ex rino et

qu'on y a employée ne puisse plus reprendre sa melle tuo mulsum , vei ex medicamentis tuis

première forme; comme torsque quelqu'un a emplastrum aut collyrium , vel ex uvis , aut

fabriqué une pièce de drap avec ma laine : ou de oleis , aut spicis tuis vinum y vel oleum , vel

manière qu'elle puisse reprendre sa première frumentum; liv. 7, § 7, ff. <l9 adq^ rer. dom.

forme; comme lorsqu'un orfèvre , ayant acheté 183. Gaîus observe fort bien que l'exemple du

de bonne foi d'un tiers un lingot d'argent qui blé, qu'on a fait sortir des épis, est mal A

m'appartenait, en a fait de la vaisselle; mon propos cité. Avant que j'eusse fait du vin ou de

lingot d*argent n'est pas tellement détruit , Thuile des raisins ou des olives d'un autre, il n'y

qu*il ne puisse reprendre sa première forme de avait encore aucune chose qui exislAt dans cette

lingot, en mettant dans le creuset la vaisselle forme d'huile ou de vin ; j'en suis donc l'auteur,

qui en a été faite. Mais les grains de froment , que j'ai fait sortir

182. Les deux sectes des écoles dès juriscon- des épis que j'ai battus, existaient déjà dans leur Suites romains ont eu des opinions tout-A-fait forme de grains de froment avant le battage : je opposées sur la question de savoir, si la nouvelle n'ai point fait ces grains de froment, je les ai substance que quelqu'un a formée d'une ma- seulement fait sortir des épis où ils étaient rentière qui ne lui appartenait pas, devait apparu fermés. Ils ne doivent dono pas, même dans le

système des Proculéiens , m'appartenir; ils doi-

"" ~ ———————- ^^^^ continuer d'appartenir A celui A qui ils ap-

, s V -L .M • .- — L. ^ r nartenaient , lorsqu'ils étaient enfermés dans

(i) Ex qutbus constat manciptorum meorum fa- «^ ««.-•, » o-j»-

,^,7^ leurs épis : Quùm grana , qua spicis continen-

fur, pêrfeciam habeant suatn 9peciem, guies^ faite , prcfërablement à celui qui Ta faite, ap-

cusêii êpicoê , non no^am 9p»ciem facit, sed poiie aussitôt cette exception , nm voluntaie

eam, quœ etty deiegit; dict,, § 7. damini (maiBriœ) alieriuê nomtne id factum

Gaîus en aurait dû dire autant du yin qui a tit; propter conêenëum enim domtni, iota res

été ftiit de mes raisins , ou de Thuile qui était «^«la fit cufus nomint facia esi; 1. 25 , ff. <fe

faite de mes olives : celui qui a pressé mes adg. rer, d&m,

olives, n*a fait autre chose qu'exprimer le yin 186. Quelquesjurisconsultes avaient une trdi-

ou rhuile qui y étaient contenus , et les débar- siëme opinion : ils distinguaient le cas auquel,

rasser de leurs enveloppes. en faisant une chose avec une matière qui ne

184. Pour que celui à qui la matière appar- ra*appartenait pas , j'avais tellement détruit la tenait, en perdit le domaine, même dans le première forme de cette matière, qu'elle ne système des Proculéiens, il fallait qu'elle eût pouvait plus la reprendre, et celui auquel elle perdu sa forme substantielle et principale , pour pouvait la reprendre.

passer dans une autre. Mais lorsque ma chose, Dans le premier cas , comme lorsque j'ai

en conservant toujours sa forme principale employé de bonne foi votre vin et votre miel ,

et subtantielie , recevait seulement de quel- que je croyais m'appartenir , à faire de Thypo-

qu'un l'addition de quelque forme accidentelle; cras ; ou lorsque j'ai fait, pareillement de bonne

comme si un teinturier donnait à ma laine une foi , an onguent avec des matières qui vous

teinture de pourpre qu'elle n'avait pas , je con- appartenaient ; cet hypocras , cet onguent , étant

serve le domaine de ma laine , parce que, quoi- de nouvelles substances , et non de simples mo-

qu'elle soit teinte en pourpre, elle est toujours difications des matières que j'ai employées,

de la laine , elle conserve toujours sa forme de lesquelles matières sont entièrement détruites

laine , qui est sa forme principale et substan- et ne peuvent plus reprendre leur première

tielLe ; la couleur de pourpre , qu'on lui a forme ; ces nouvelles substances ne peuvent

donnée , n'est qu'une couleur adventice et acci> appartenir qu'à moi , qui leur ai donné l'être :

dentelle. C'est ce qu'enseigne Labéon , qui vos matières , avec lesquelles je les ai compo^

était le chef de l'école des Proculéiens : Si sées, étant entièrement détruites et n'existant

meam lanam feceris purpuram , nihilominûê plus, vous ne pouvez plus en demander que le

meam ê99e Laheo ait ; guià nihil interest inttr prix, ou qu'on en rende autant, en pareille

purpuram, et eam lanam guœ in lutum aut quantité et qualité.

cœnumcecidisê9et,atqueitàpristinumcolorem Dans le second cas, lorsqu'on faisant une

perdidiêset; l, 26, § 3, ff. de adg. rer. dom. chose avec une matière qui ne m'appartenait

185. Observes qu'il n'y a lieu à la question pas, je n'en avais pas détruit la première forme, qui divisait les deux écoles, que lorsque j'ai de telle manière qu'elle ne pût la reprendre; fait en. mon nom et pour moi une chose avec comme lorsque j'avais fait un pot d^argent d'un une matière qui appartenait à un autre, sans lingot qui vous appartenait, ils décidaient, en son consentement : car si j'ai fait cette chose ce cas , que votre lingot , quoique je lui eusse au nom et pour celui à qui la matière apparte- donné la forme d'un pot d'argent, pouvant renaît , il n'est pas douteux , dans l'un et dans prendre sa première forme de lingot , en jetant l'autre système, que c'est A lui que la chose le pot d'argent dans le creuset, votre lingot, doit appartenir ; car, en la faisant pour lui et quoique devenu pot d'argent , n'avait pas cessé en son nom , c'est comme si c'était loi-même d'exister , et que vous en conserriex le domaine, qui l'eût faite ] je ne fais que lui prêter mes bras lequel , par droit d'accession , vous faisait acet mon ministère. quérir, suivant le système des Sabiniens, la

Pareillement, lorsque j'ai fait pour moi et en forme du pot d'argent que je lui avais donnée ,

mon nom une chose avec une matière qui ne qui ne devait , en ce cas , être regardée que

m'appartenait pas , mais avec le consentement comme une forme accidentelle et accessoire de

de celui à qui elle appartenait, qui a bien voulu votre matière.

me fournir pour cela la matière , il n'est pas C'est ce que nous apprend Gains : Eet média

douteux, en ce cas, dans l'un et dans l'autre eententia rectè exiatimantium , ei species ad

système, que la chose doit m'appartenir. C'est materiam reverti possit, veriu» eue guod et

pourquoi Callistrat, après avoir rapporté la doc- Sabinus et Caeeiuê eeneerunt; ei non pœeit

trine des Sabiniens, lesquels , dans le cas au- reverti, veriuê esse guod Nervœ et Proeuîopla-

quel quelqu'un a fait , pour lui et en son nom , cuit .* ut ecce vas confiatum ad nudam massam

une chose avec une matière qui ne lui appar- auri, vel argenti, vel œris reverti potest; vi-

tenait pas , donnent le domaine de la chose à num vel oleum ad uvas et olivas reverti non

aclui à qui appartient la matière dont elle est potes f , ac ne mulsuin gw'dem ad mel et vinum.

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