Preraièremeot , le conseotement doit
interrenir sur la chose qui fait Tobjet de la tra- 234. La tradition qui est faite d'une chose ,
dition; c'est-i-dire qu'il faut que la chose ne peut, à la Téri té , transférer la propriété,
dont je vous fais la tradition , soit celle dont je lorsque celui qui la reçoit est une autre per-
Tenx TOUS transférer la propriété, et celle que sonne que celle à qui j'ai voulu la transférer.
Tons voulez acquérir. Mais il n'est pas toujours nécessaire que celui
Si , par eneur , j'ai pris Tune pour l'autre, il 1"* '* "Ç°** *°** ""® certaine personne déter-
n> aura pas de translation de propriété. Par "**°^ * H"» J*" ^°»*" '* donner ; une volonté
exemple, si , ayant la volonté de vous donner K^"^"l« «"^^ : comme lorsque , dans un jour
on mUsel romain dont je ne me s'ervaU pas , je ^^ réjouissance publique , le magistrat jette par
vous ai fait la tradition de mon missel de Paris, "°® fenêtre, dans une place , de la monnaie au
que j'ai pris par erreur pour le mUsel romain P«"pl« 7 »* «« transfère la propriété à ceux qui
que je voulais vous donner, parce que la re- la ramassent, quoique ce magistral n'oit eu au-
Uure était semblable , cette tradition n'opère la *^""« ^^ <^«» personnes en vue j il suffit, pour
translation de propriété ni du missel romain l®"*" «" transférer la propriété , qu'il ait eu une
que je voulais vous donner, parce que ce n'est volonté générale de la transférer i ceux qui la
pas celui dontje vous ai fait la tradition, ni de ramasseraient. C'est ce qu'enseigne Gaïus :
celui de Paris, dontje vous ai fait la tradition, ^^tertiùm, dit-il , et t» incertam peraonam
parce que ce n'est pas celui que j'ai voulu vous colhcata domini voluntaa, transfert rei pro-
donner. prietatem , ut ecce qui misailia jactat in vul^
n ... M. • ' X ' 1. f guê ; ignorât enim quid eorum quiaque excep-
PareiUeinent , u je vaia quénr chea un h- J. ^ .. . . ^ ,/ '. . ^
, . • 1 j m • M u-A^ turua ait; et tamen quta vult quod qutaque
braire un miatel de Pans , que t'avais acheté ... .\. . ^ . ^ v* ..
. , ., ... ^ Vv • exceperttejuaeaae.atattmeumdomtnumefficit;
chei lui la veille , et que ce libraire , ne se sou- u^ a e n » j j j
. ,' ^ . 1 j « . liv. 9, §7, ff. <fo orfg. rar. rfom. venant pas si c est un missel de Paris ou un ' ' ^ ^
miasel romain qu'Ujn'a vendu, me donne un ^33. Il faut, en troisième lieu, que le con-
missel romain , que je reçois sans y faire atten- «««tement intervienne sur la translation de pro-
Uoa , croyant que c'est un missel de Paris, P"^'^ » c'cst-à-dire qu'il faut que celui qui fait
cette tradition n'opère pas la translation de *• tradition , ou qui la consent , ait la volonté
propriété, ni du musel de Paris que j'ai acheté, **« transférer à celui qui la reçoit, le droit de
puisque la tradition ne m'en a pas été faite, ni propriété qu'il a de cette chose, et que celui
du miasel romain que j'ai reçu par erreur, puis- qu» 1« «îÇo»t , ait pareillement la volonté d'ac-
que ce n'est pas celui que j'ai voulu acquérir. q»^rir ce droit de propriété.
233. Il faut , en seoond lieu , que le consen- C'est pourquoi , si je vous ai donné un livre lement intervienne sur la personne à qui on dans l'intention de vous en transférer la pro» veut transférer la propriété de la chose dont on priété, et que vous l'ayet reçu, comptant que fait la tradition . je vous en fisisais seulement un prêt , la tradi-
Par exemple , si , voulant donner une chose *>on que je vous en ai faite , ne vous en aura à Paul, je fais U tradition de cette chose à Pierre P"* transféré la propriété , faute de votre conque je prends pour Paul , lequel Pierre la re- sentement i la translation de propriété. çoit comptant la recevoir pour lui ; il est évi- 23é. Lorsqu'un acheteur a acheté une chose dent que cette tradition ne transfère la propriété qu'il croyait faussement ne pas appartenir à son de la chose ni à Paul, i qui je la voulais donner vendeur, la tradition que lui en a faite son (la tradition ne loi en ayant pas été faite ), ni i vendeur, lui en a-t-elle transféré la propriété? Pierre, qui n'est paa celui à qui j'ai voulu la La raison de douter est, que cet acheteur, dans donner. Topinion ou il était que la chose n'appartenait
Pareillement , si , Toulant me donner une pas à son vendeur , ne comptait pas acquérir ,
ehoae, vous la donnât a mon homme d'affaire , par cette tradition , la propriété de cette chose.
comptant la loi donner pour moi , et qu'il l'ait II faut , néanmoins , décider que la propriété lui
reçue, croyant la recevoir pour loi, cette tra- est transférée, parce que, quoiqu'il ne crût
dition ne transférera pas la propriété de la pas l'acquérir , néanmoins , la recevant à titre
ehoM , ni à mon homme d'affaires , à qui vous d'achat , il avait la volonté de l'acquérir autant
n*evei pa» voulu la donner , ni à moi , mon que faire se pourrait : Qui ignoravit d(minum
tSÊB rei vendiioremj plua (l) in re est quàm in non aniwutdterto eur ins/JHeas êii iradiiie..,.
exiêiimaiione mentis .* et ideà tùm etti exisii' nam ehi pecuniam numeratam tihi tradam
met 80 non à domino emere, tamen, si a dO' donandi gratiâ , tu eam quasi crediiam acci-
mino si tradatury dominus efficitur; Ht. 9, § pias, constat proprietatem ad te transite, nec
AyS.dejur.etfact. ignor. impedimento esse quàd circa causam dandi
237. Lorsqu'un tuteur ou un procurear a fait, atque accipiendi dissentiamus ; 1. 36, ff. de en sa qualité de tuteur ou de procureur, la tra- adq. rer. dom,
dition d'une chose dont il ignorait être le pro- Observez que Julien décide selon la subtilité priétairo , et qu'il croyait appartenir à son du droit. Il est vrai que , dans cette espèce, la mineur, ou à celui dont il gérait les affaires , la propriété de cetargent vous aété transférée selon tradition qu'il a faite de cette chose, n'en a la subtilité du droit, parce que nous avons coupoint transféré la propriété i celui à qui elle a senti , moi à vous la transférer, et vous à Taoété faite j car il n'a pu avoir la volonté de trans- quérir : mais elle vous a été transférée sans férer le droit de propriété de cette chose qu'il cause ; c'est sans aucune cause que vous êtes le ignorait avoir : Si procurator meus, vel tutor propriétaire. Vous ne Têtes pas à titre de donapupilli rem suam, quasi meam, vel pupilli^ tion, puisque vous n^avez pas accepté la donaalii tradiderintf non récessif ab iis donUnium, tion que j'avais eu intention de vous en faire ; et nuUa est alienatio, quià nemo errans rem Tons ne Têtes pas non plus à titre de prêt, suam amittit; 1. 35 , ff. de adq, rer, dom. puisque je n'ai pas eu la volonté de vous faire un
Par la même raison , si vous m'avez vendu une prêt. Vous ayant donc transféré la propriété de
chose dont j'ignorais être le propriétaire , et cet argent sans cause , je puis , si je me repens
que vous en ayez fait , de mon ordre , la tradi- de la donation que j'avais eu intention de vous
tion i un tiers, cette tradition ne lui transfère en faire, vous demander la restitution de cet
pas la propriété : car j'ai bien eu la volonté de argent , par Faction qu^on appelle condictio
lui faire passer, de votre consentement, un «tne catMd. Cest ainsi que la décision de Julien
droit de propriété, que je m'étais faussement se concilie avec celle d'Ulpien, que nous allons
persuadé que vous aviez j mais je n'ai pu avoir mpporter : Si ego pecuniam tibi quasi dona-
la volonté de lui transférer le véritable droit de turus dedero, tu quasi mutum accipias , Julia-
propriété que j'ai de cette chose , puisque j'igno- nus scribit donationem non esse .- sed an sit
rais l'avoir : Si rem meam mihi ignoranfi ven- mutuam videndum; etputo nec niutuam esse ,
dideris, etjussu meo alii tradideris, non putat magisque nummos accipientis non fieri, quàm
Pomponius dominium meum transire , quo' alid opinions acceperit ; l, \S^f[,dereb,cred.
niam non hoc mihi propositum fuit^ sed quasi Ce que dit Ulpien , nummos accipientis non
tuum dominium ad eum transi re ; 1. 15, § 2, fi^^y s'entend en ce sens , que, quoique, quant
ff. de contrah. empt, à la subtilité du droit, il acquière la propriété
Par la même raison , la tradition que je vous de ces deniers, comme le décide Julien , il ne
ai faite d'une chose dont j'ignorais être le pro- l'acquiert pas efficacement par rapport i l'action
priétaire, et que je me persuadais faussement condictio sine causa, que j'ai contre lui pour
vous appartenir, ne vous en transfère pas la les répéter : de cette manière ces jurisconsultes
propriété; car je n'ai pu avoir la volonté de ne sont point en contradiction, vous la transférer, ignorant l'avoir : Quùm tibi
nummos meos quasi tuos do , non facio tuos ; j v. b'viic aijtbb condition pour qoe la tbabition
1. 3, ^ 8, ff. cfo condict. caus. dat. transfère lapropri^t^, condition PARTicoLiiaE
238. Suffit-il que Tune des parties ait eu la ^ '-^ tradition qui se fait en bx^cotiom D'un volonté de transférer a l'autre , par la tradition, contrat de vente.
son droit de propriété, et que l'autre ait eu
la volonté de l'acquérir ? Faut-il encore que leur 239. C'est une condition particulière à la tra-
consentement intervienne sur la cause pour dition qui se fait en exécution d'un contrat de
laquelle je fais la tradition ? Julien décide quo vente, que la tradition que le vendeur fait de
le consentement sur la cause n'est pas néces- U chose vendue à l'acheteur, n'en ransfère la
saire : Quàm in corpus quidem quod traditur propriété à l'acheteur,, qu'après qu'il en a payé
eonsentiamus , in causis verà dissentiamus , le prix, et qu'il a satisfait le vendeur pour le
paiement j à moins qu'il ne parût que le vendeur
a bien voulu suivre la foi de l'acheteur : Quod
(i) Yoyes ce que nous «Toas dit sur cette règle de ^sndidi non aliter fit accipientis, quàm si, aut
droit, et sur celle qui lui est opposée, ea notre on- pretium nobis solutumsit, aut satis eo nomino
vrage sur les Pandectes, tit. de reg.jur,, /i. 56 et 5y, factum, vel etiam fidem hàbuerimus emptoris
