PARTIE I, CHAPITRE II

•MM mUd êaHê/éetùmêsUi. 19, ff. 1I0 conirah, de cela seul qu'il e UUsé petaer an tempt un

€»Êpt. peu considérable sans le demander.

La raison est, <iue celui qui Tend au oomp- 242. La Coutume de Paris a luiTi ces prin-

tant, sans donner temps pour le paiement, est cipes. Elle suppose, en Vart. 176 , que celui

censé mettre tacitement , à la tradition qu^il fait, qui a vendu une chose sans jour et sans terme ,

la condition qu^elle ne transférera la propriété à en conserre la propriété jusqu'au paiement du

racheteur, qu'après qu'il aura payé, ou satisfait prix, nonobstant la tradition qu'il en a faite.

pour le prii. C'est pourquoi elle dit : « Qui Tend aucune

240. Il n'importe de quelle manière l'ache- « chose mobilière sansjour et sans terme, espéteur ait satisfait le Tendeur pour le paiement, « rant être payépromptement, il peut «a choêe soit en lui donnant caution , soit en lui donnant « poursuiTre , en quelque lieu qu'elle soit transun gage. Aussitôt que le créancier a reçu la « portée , pour être payé du prix qu'il l'a caution ou le g/àçe , la propriété de la chose « Tendue. »

Tendue , dont la tradil ion a été faite i l'acheteur. Il résulte clairement de ces termes , il peut sa

est acquise à l'acheteur, de même que s'il en choêe poursuivre, que lorsque le Tendeur a

aTait payé le prix : Ui res fiât emptoris, nihil Tendu sans jour et sans terme , la chose Tendue ,

imiereêt utrùm pretium êoiutum êit, an eo nonobstant la tradition qu'il en a faite, en

«MNntne fidêjuêsor datuê êit,» quod autem de quelque lieu qu'elle ait été transportée, en

fdttfUêêore disimuê pUniàê aeceptum e$t, quA- quelques itaains qu'elle ait passé , demeure tou-

Ubet roHone H venditori de pretio eatiêfactum jours sa chose jusqu'à ce qu'il ait été payé.

wmt; veiuti expramiêêore (i) , aut pignore dafo , Au contraire, dans Vart, 177, elle suppose

proindè êit ac ei pretium eolutum eeeet; 1. 53, que , lorsque le Tendeur a donné terme, il est

ff. de inmtrak, empt. dépouillé de la propriété par la tradition, et a

ObserTex une différence entre le paiement et seulement un privilège sur la chose , pour être

In satisfaction. Le Tendeur ne peut refuser le payé préférablement aux autres créanciers de

pniement du prix qui lui est offert par l'ache- l'acheteur, tant qu'elle est entre les mains de

leur, lequel , en le consignant sur son refus , en Tacheteur : « Et néanmoins , est-il dit , encore

cal libéré, et acquiert la propriété de la chose « qu'il ait donné terme, si la chose se troure

Tendue, dont la tradition lui a été faite, de « saisie sur le débiteur par un autre créancier,

même que s'il l'aTait payé au Tendeur. Au con- * il P^ut empêcher la Tente , et est préféré sur

traire, le Tendeur ne reçoit les sûretés qui lui « la chose aux autres créanciers. »

sont offertes par l'acheteur, qu'autant qu'il le Remarques que la Coutume dit, et eet eoieie

Tont bien : on ne peut le forcer à receroir les 'vr le débiteur; car si la chose aTait passé entre

cautions et les gages qui lui sont offerts pour le l^s mains d'un tiers , le Tendeur, qui a donné

puieracnt du prix. terme , n'en ayant plus la propriété qu'il a trans-

241. Cette condition de payer le prix n'est férée à l'acheteur, ne pourrait plus la sniTre •oos-entendue dans la tradition , que lorsque la contre le tiers ; le pririlége qu'il a sur la chose Tente a été faite au comptant, c'est-A-dire , n'ayant lieu que tant qu*elle est entre les mains §maê porter auoun terme pour le paiement ; car de son débiteur.

lorsqu'elle porte un terme, le Tendeur, en

nccordant ce terme, est censé aToir suÏTi la foi article iu. de racheteur pour le paiement du prix , ce qui

sofilt pour la translation de propriété , st fidem De l'efet de la tradition, ka^uerimuê emptori êine ulld eatisfaetione ;

fUei. 1.19. 243. La tradition , lorsqu'elle est faite ou

Il eo est de même , quoique le contrat de oonsentie par le propriétaire de la chose , et

TeBle ne poHe aucun terme pour le paiement qn® toutes les autres conditions rapportées en

da prix , lorsqu'il parafit d'ailleurs , par quelques Tartide précédent concourent , transfère à celui

circonstances , que le Tendeur a suiri la foi de ^ qui elle est faite le droit de propriété de la

racheteur pour le paiement. Cela s'induit même cl^ose , qu'aTait celui qui l'a faite ou oonsentie.

Elle le transfère tel qu'il l'aTait : c'est pourquoi,

— — si le droit de propriété qu'il aTait était un droit

l'ff" j ic^ • r ^^ propriété résoluble au bout d'un certain

(I) ^P^ "«»'• •• * «'«" .* j*^m"l'^.* . *" temps, ou lors d'une certaine condition , la tra-

Ui-cJ oe fait qu'accëdtr A 1 obligaboa d« l'acbeleur : ,.^.^ ^ ... ^ . ... . „ ' - .^

ejcpix>missor\tX celui qui .«. charge seul «over. le ^^^ »« ^^ P"«* * «*" * <l«» «"o est faite,

créancier qui •'en contente, et en déchaige lâche- qu'une propriété résoluble au bout dudit temps ,

lear. OU lors de ladite oendition. Si la propriété n'était

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pas une propriété libre et parfaite, et quellié- que le domaine de propriété d^uoe chose peut

ritage fût chargé ou d'usufruit ou d'autres servi- passer d'une personue à une autre ; et qu'une

tudes personnelles ou prédiales, de redcTances simple convention, que j'aurais avec vous, par

et outres charges foncières, d'hypothèques, etc., laquelle nous conviendrions que le domaine de

la tradition ne transfère i celui a qui elle est propriété, que j'ai d'une telle chose que je voua

faite, la propriété de l'héritage qu^avec toutes vends ou que je vous donne, cesserait dès à

lesdites charges : Quotiea dotninium irana- présent de m'appartenir , et vous appartiendrait

fertur, ad eum qui accipit taie transferiur dorénavant , ne serait pas suffisante pour vous

quale fuit apud eum qui tradit; 1. 20, § l, la transférer, avant que je me sois dessaisi en-

ff. de adq. rer. dom. Alienatio quùm fit, eum vers vous de la chpse par une tradition réelle ou

auâ cauadj dominium ad alium tranaferimua , feinte : Traditionihua et usueapionibua domi-

qum eaaet fuiura ai apud noa aa rea manaiaaet; nia rerum, Hon nudia (l) pactia tranaferun-