‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 1 sur 346 · CHEZ H. TABLIER, LIBRAIRE-EDITEOB · texte numérisé non relu

CHEZ H. TABLIER, LIBRAIRE-EDITEOB

MOCCGlllt.

TRAITE

ARTICLE PRELIMINAIRE

Li Traité des reiraits est une suite et une appendice de celui du contrat de Tente , puisque c>st le contrat de vente qui donne ouverture au retrait.

1. Le droit de retrait n*est autre chose que le droit de prendre le marché d*un autre, et de se rendre acheteur à sa place.

U ne tend pas i rescinder et détruire le contrat , mais à subroger, en tous les droits résultans du contrat , la personne du retrayant à celle de Tacheteiur sur qui le retrait est exercé.

Il y a trois espèces principales de retraits : le lignager, le seigneurial ou féodal , et le conventionnel. Nous traiterons priacipalement du ligoager dans la première partie de ce Traité : nous dirons quelque chose des deux autres dans la seconde.

2. Il y a quelques autres espèces de retraits , tel que celui que quelques Coutumes accordent aux copropriétaires par indivis d'une chose , lorsque Tun d^entre eux vend sa part indivise i un étranger.

Cette espèce de retrait a en lieu. quelque temps chei les Romains, suivant quHl parait par la loi 14, Cod, de contreth, empt., qui Ta abrogé.

If ous n'en traiterons pas , Tobjet que nous nous sommes proposé dans nos Traités étant borné à y exposer le droit commun , et surtout celui qui s^observe dans les Coutumes de Paris et d^Orléans*

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