‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 2 sur 346 · PREMIERE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIERE PARTIE

Du retrait lignager.

3. I» droit de retrait lignager est le droit, chapitres. Bans le premier, nous traiterons des

tfue la loi accorde aux parens du vendeur d'un lois qui ont établi le droit de retrait lignager ;

héritage, lorsqu^il est vendu i un étranger, de la nature de ce droit , et de Tattention qu'ont

de s'en rendre acheteurs i sa place, et en con- eue les lois pour qu'il ne reçût aucune atteinte,

séquence de l'obliger i le leur délaisser, à la Nous parlerons . dans le second , de la nature de

charge de le rembourser et indemniser du prix , l'action qui naît du droit de retrait lignager;

et de tout ce qu'il lui en a coûté pour l'acqui- dans le troisième , des choses qui sont ou ne

sition. sont pas susceptibles du retrait lignager; daus le

Il est appelé retrait lignager, parce que la quatrième, des contrats et actes qui donnent ou

loi l'accorde aux lignagers , c'est-à-dire aux pa- ne donnent pas ouverture à ce retrait ; et nous

rem de la ligne ou famille dont l^éritage est examinerons de quand ils y donnent ouverture;

avenu au vendeur. dans le cinquième , nous verrons i qui le retrait

Nous distribuerons cette matière en treiie est accordé, par qui, et sur qui il peut être TOMI II. 1

exerce ; dans le sixième , comment il doit dire le retrait a été reconnu ou adjugé ; dans le

exercé , et s^il peut Tétre pour partie de ce qui dixième , de celles de Tacquéreur qui a reconnu

est compris au marché ;*dan8 le septième, nous le retrait, ou sur qui il a été adjugé; dans le

Terrons dans quel temps le retrait doit s'exer- onzième , de Teffet du retrait lignager exécuté ;

cer. Ifous traiterons, dans le huitième , de la dans le douzième, des manières dont le droit de

forme dans laquelle il doit s'exercer ; dans le retrait lignager s'éteint ; dans le treizième , nous

neufième, des obligations du retrayant , lorsque traiterons du retrait de mi-denier.

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