‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 165 sur 346 · Oh appelle changé rechange d^argent contre argent · texte numérisé non relu

Oh appelle changé rechange d^argent contre argent

Cest une espèce de change lorsqu^on change une espèce de 'monnaie contre une autre espèce die monnaie, comme des louis d^or contre des écas, des écus contre de la menue monnaie.

Ce change peut se faire entre toutes sortes de personnes ; mais on ne peut changer d^anciennes espèces contre de nouTcUes, qu'avec les changeurs publics ; car le commerce en est défendu.

Ce change , qui se fait dans un même lieu , d'une espèce d'argent contre une autre espèce d'argent, est celui que les docteurs appellent cambium reale «•/ manuale.

2. Nous n'avons rien à dire sur cette espèce de contrat de change : celui ^ dont nous nous proposons de traiter, est un contrat par lequel je tous donne ou je m'oblige à yous donner une cer^ taine somme en un certain lieu , pour et en échange d'une somme d'argent que tous vous obliges de me faire compter dans un autre lieu.

C'est le contrat de change que les docteurs appellent camhium locale, mercantile, trajectitium.

3. Ce contrat s'exécute par le moyen de la lettre de change. On peut définir la lettre de change, une lettre revêtue d'une certaine forme prescrite par les lois , par laquelle vous mandes au correspondant que vous avex dans un certain lieu , de m'y compter, ou i celui qui aura mon ordre , une certaine somme d'argent, en échange d'une somme d'argent ou de la valeur que vous avex reçue ici de moi , ou réellement , ou en compte.

Il ne faut pas confondre la lettre de change avec le contrat de change. La lettre de change appartient i l'exécution du contrat de change ; elle est le moyen par lequel ce contrat s'exécute : elle le suppose et l'établit ; mais elle n'est pas le contrat même.

4. Lorsque celui, qui, par le contrat de change, s'est obligé de me faire toucher une somme dans un certain lieu, n'a pas une lettre de change prête, il me donne, en attendant, un billet par lequel il s'engage de me fournir une lettre de change sur le lieu où il s'est obligé de me faire loucher la somme : on appelle cette espèce de billet, un billet de change.

On appelle aussi billet de change le billet par lequel celui, à qui on^a fourni une lettre de change dont il n'a pas payé la valeur, s'oblige de la payer.

9. Nous diviserons ce Traité en deux parties. Nous traiterons , dans la première, du contrat de change , et de la négociation qui se fait relativement à ce contrat, par le moyen de la lettre de change. Dans la deuxième partie, nous traiterons des billets de change, et des autres billets de commerce.

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