‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 260 sur 346 · PARTIE VII, CHAPITRE II · texte numérisé non relu

PARTIE VII, CHAPITRE II

ABTIGLB PRBM IIB. diirisîble , suÎTant les principes établis en notre

Traité des Obligations.

DeM MigaHon^ du conducteur, qui naissent de ^.^^ pourquoi , si le conducteur , qui a con-

la nature du contrat. ^^^^ ^^^ obligation , laisse plusieurs héritiers,

jtin -ïï \.f M.- j j. •• chacun des héritiers peut être assigné A faire

419. Les^bligations du conducteur, qui nais- . . „ • m . j j j^i • ... . ^j, ^ ^j 1 ji • tout 1 ouvrage : mais il peut demander délai

sent de la nature du contrat de louage d ouvrage, .^ ^ .<.... ^ «. ..

X 1» Il j r • i« VI 1 A V J pour mettre ses cohéritiers en cause; et étant

sont, l^^cellesdeiairerouvragequ il s est chargé f . ^ ^ !• ■

j r ' o^jir* A* o«j 1 u' *ous en cause, faute par eux de remplir leur

de faire; 2fi de le faire A temps; 3« de le bien , !• *• i. i, j ^

fure; 4i de bien employer lle.cho.e. qui lui •"'S'»'»", «hacun deuiDe.er.coi>d.mi.éqa.

ont éU founùe. p» le l<K..teur po.» U confe.^ P»"'." Pf* »•» ''?"'°"8f «^ •"«':«*«'<»"•»"•

tionderouTn«e,etd'.pporterle.oinconTenable •*• ' '°««««»*'»n «•• •'oW.git.oB primitave. Cel.

à, .^ . ,. "^"^ est conforme aux principes que nous avons éta-

leur conservation. ,,. . « .., j j^v.. .. oo<

bus en notre Traité des Obligations, fi. 324

$ 1. BB L*OBLIOAT10H DE FAUiZ L'OUYSAOE. 6*333.

A*%i\ T • • 1 1.1' -*• - - ^ -.1 â- S lï* »K L'OBLIOATtOH DE VAUE L'OUVSAOB A TEMPS.

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