CHAPITRE m

^ux risques de qui est T ouvrage avant qu'il soil reçu ou même parachevé.

L'ouvrage, qui fait l'objet décentrât de jvrœscr. O0r6.^ dans lequel le conducteur donne

louage , même avant qu'il soit reçu , et même au locateur son travail , pour la somme d'argent

avant qu'il soit fini , est aux risques du locateur, convenue pour le prix, il est juste que, quoi-

/m ce sens , que s'il périt par une force majeure, qu'il ait été empêché par une force majeure de

la perte en doit tomber entièrement sur le loca« parachever son travail, il reçoive néanmoins une

teur, et non sur le condcuteur, qui doit être partie du prix , A proportion de la partie de ce

payé , non du total du prix , si l'ouvrage est péri travail qu'il a faite pour le compte du locateur,

avant qu'il ait été parachevé , mais du prix de ce Ajoutez , qu'A mesure que le conducteur tra-

qui en avait été fait. vaille sur une chose principale sur laquelle le

C'est ce qui est décidé en la loi 59 , ff. locat,, locateur lui a donné un ouvrage A faire , tout ce

où il est dit : Marcius domum faciendam à qui résulte du travail de l'ouvrier, même les

Flacco conduxerat ; deindè operie parte effectâ matériaux qu'il fournit, accèdent A la chose

terrœ motu concussum erat œdifidum f Massu- principale sur laquelle il travaille, et en de-

rius Sabinus si vi naturali, veluti terrœ motu, viennent un accessoire.

hoc acciderit, Flacci esse periculum . Par exemple , lorsque j*ai^fait un marché avec

La raison est , que le contrat de louage d'où- un architecte pour qu'il me construise , sur

vrage étant un contrat conimutatif de la classe mon terrain , un bâtiment dont il me fournira

des contrats do ut fadas; /. 5, J 2, ff. ds les matériaux; A mesure que le bâtiment s'élève.

il devient un accessoire de mon terrain sur serait pas arrÏTë , rarchitecte ne peut riea delequel il est construit, suivant la règle de droit ,^ mander du prix de Touvrage. JÉdificium solo cedit; tout ce qui résulte du S'il prouvait seulement que Vouvrage atait travail de Tarchitecte , les matériaux qu'il a certaines défectuosités «qui pouvaient se réparer fournis , et le commencement de forme qui leur sans détruire Touvrage , le locateur doit piyer est donné, m'est acquis ^'«re acceaêionië. C'est le prix, sous la déduction de ce qu'il eo eut pourquoi Ulpien , en la loi 39 , ff. de roi vend,^ coûté pour réparer lesdttes défectuosités, dit : Redemptoreê qui êuis cmmentiê œdificanf, 435. Lorsqu'il n'est ni avoué entre les partiel, ttatim ccBmêtUum faciunt eorum in quorum ni justifié qu'il soit arrivé quelque accident w êvlo œdificant. Ce commencement de bâtiment, force majeure qui ait pu donner lieu a la raine à mesure qu'il s'élève, doit donc être aux ris- de l'ouvrage, l'ouvrage, qui. Tient à périrai ques du locateur sur le terrain duquel il est tout ou en partie avant qu^il ait été parachevé, construit j et s'il vient à périr par quelque force et même après qu'il a été parachevé , mais vwA majeure , comme par un tremblement de terre, qu'il ait été reçu , est présumé être pén per le c^est lui qui en doit porter la perte , suivant la défaut de l'ouvrage , et par conséquent par U règle , Res périt domino. faute de l'ouvrier, qui en conséquence ne len ' Il en serait autrement, si j'avais eu conven- pas reçu à demander le prix de cet ouvrage qai tion avec un architecte qu'il me bâtirait une est péri. C'est^en ce sens qu'il faut entendre ce maison sur son propre terrain suivant un devis, que dit Florentinus en la loi 36 , S. iocat, OpMt dont il me mettrait en possession pour un cer- quod averstone locatum est, donec adproittWj tain prix lorsqu'elle serait bâtie. L'architecte, conductoris periculum est. dans cette espèce , bâtissant la maison sur son 436. Cette loi observe une différence remarpropre terrain, cette convention ne serait pas quable entre un marché d'ouvrage fait ostron contrat de louage , mais un contrat de vente noney c'est-â-dire , par lequel rentrepreoearie f|ue cet architecte me ferait de la maison lors- charge de faire tout l'ouvrage, et de le rendre qu'elle serait bâtie. Il n'y a pas encore de chose parfait , et un marché fait â la toise, par leqed Tendue , c'est venditio roi futurœ; c'est pour- on convient seulement avec l'ouvrier, qu'il tnquoi il n'y a encore rien qui puisse être aux vaillera â l'ouvrage â raison de tant par chaque risques de l'acheteur, jusqu'à ce qu'il y ait une toise qu'il en aura faite. Lorsque le marché est maison parachevée : tant qu'elle ne l'est pas, le fait averHone, l'entrepreneur ne peut faire reee* bâtiment , à mesure qu'il s'élève, est aux risques vobr l'ouvrage, qu'il ne soit entièrement parade l'architecte , â qui il apppartient comme chevé ; et jusqu'à ce temps il est à ses risqoei. faisant partie de son terrain ; et s'il vient à périr Au contraire , lorsque le marché est fait i h par un tren^ilement de terre , ou par quelque toise, l'entrepreneur n'est pas obligé d'attendre autre accident , c'est pour le compte de î'archi- que l'ouvrage soit entièrement parachevé. A tecte qu'il périt. mesure qu'il avance , il peut demander qae ce

Le principe , que Touvrage est aux risques du qu'il a fait soit toisé , et que le locateur le relocateur, même avant qu'il ait été parachevé, çoive, s'il ne s'y trouvait rien de défectnem; et n'a lieu que lorsque c'est par un accident et une lorsque ce qu'il a fait aura été toisé et reçn, il force majeure que l'ouvrage commencé a péri , cessera , pour cette partie , d^étre â ses risques: soit en total, soit en partie ; /. 36^ l, 59, ff. Iocat, Opus quod avorsione locatum est, donec aàfir^ cond, betur, conductorie periculum eet .' quod veh

434. Même en ce cas, la perte ne tomberait ita conductum eit, ut in pedee menntrotM

pas sur le locateur, si Fouvrage qui est péri, prœstetur, eatenûa conductorie periculo eitf

quoique par ime force majeure , était un ouvrage quatenùe admeneum non eit, dict. l, défectueux et non recevable.C*est ce qu'enseigne Après que l'ouvrage a été parachevé, ou

Javolenus, en la loi 37, ff. Iocat, cond. Si après qu'il a été toisé, lorsqu'il a été fait à U

priuequàm locatori opue probaretur vi aliqud toise , le locateur doit le recevoir, c'est-â-diit,

coneumptum eet, detrimentum ad locatorem l'approuver, s'il n'y trouve pas de défaut; s'il cat

pertinet, eitale opue fuit ut prohari deheret, trouve, et qu'en conséquence il refuse de le

Mais en ce cas , c'est au locateur qui refuse recevoir, le juge en doit ordonner la visite par

de payer le prix , à j ustifier que l'ouvrage qui est experts, dont les parties doivent convenir, comme

péri par un ouragan , un tremblement de terre nous l'avons vu êuprà, ckap, 2, sacl. 2, art- i»

ou autre force majeure , était un ouvrage défec- & 3. tueuxet non recevable. 437. L'ouvrage est censé Ucilement reçn,

Si le locateur prouve que l'ouvrage était tota- lorsque le locateur a laissé passer un temps on

lement défectueux, et tel qu'il eût fallu le dé- peu considérable san» se plaindre , surtout »it truire entièrement , quand même l'accident ne en a payé le prix sans protestation.