‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 314 sur 346 · CHAPITRE V · texte numérisé non relu

CHAPITRE V

A qui le retraitjignager est-il accordé, par

qui, et sur qui peut-il dtre exercé. 30

Art. I. A qui le retrait est-il accordé. ibid, § I. Qui est réputé le vendeur à la famille

duquel le retrait lignager est accordé, ibid, J II. Quelle est la famille du vendenr à qui

le droit de retrait lignager est accordé. 32 Art. II. Par qui le retrait peut-il être exercé. 33 ^ I. Quelles sont les personnes qui peuvent

TÂBLI DES MATIÈRES.

Pif«t.

être admises , on non , au retrait ligna-

ger ; et quelles causes peuvent , ou nota ,

les en exclure.

§ II. De la préférence entre plusieurs licpua-

gers en différens degrés , qui Toulent

exercer le retrait.

^ III. De la préférence et concurrence entre

plusieurs parens au même degré.

Abt. III. Sur qui le retrait peut-il ou ne

peut-il pas être exercé.

CHJlPITRE VI..

Gomment le retrait peut-il s^exercer , et sUI peut s'exercer pour partie de ce qui est contenu au contrat.

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