CHAPITRE Xm

Du retrait du mi-denier. ibid.

^ I. Qu'est-ce qui donne oUTCrture au retrait de mi-denier, et quand. 101

§ II. Que retire->t-on par le retrait de midenier. 103

^ III. A qui le retrait de ikii-denier est-il aocordé. 104

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§ IV. Sur qui le retrait de mi-denier a-t-il lieu. 105

J V. Dans quel temps s^exerce le retrait de mi-denier. ibid,

J VI. Comment s'exerce le retrait de midenier. ^ 106

§ VII. Des obligations des retrayans. 107

I VIII. De Teffet du retrait de mi-denier, ibid.

^ IX. Des manières dont s'éteint le retrait de mi-denier. 109

Appendice à la première partie,

{ I. De l'action en répétition de retrait. 1 10 § II. Ce que c'est que l'action en répétition de retrait ; et en quel cas elle a lieu. ibid.

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SECONDE PARTIE

Du droit de retrait couTentionnel , et du droit die retrait seigneurial, conféré a^ec le droit de retrait lignager. l II

Sect. I. Convenances et différences sur la nature des différens droits de retrait et de la préférence entre eux. 1 12

Sbct. II. Convenances et différences sur la nature de l'action qui naît des différens droits de retrait. 114

Sbct. III. Convenances et différences sur les choses sujettes au droit de retrait. 115

SzcT. IV. Convenances et différences sur les contrats qui donnent ouverture au retrait. 116

Sect. V. De quand le contrat de vente donne-t-il ouverture au retrait féodal et au conventionnel. ibid,

Sect. VI. Des personnes i qui le droit de retrait seigneurial et le droit de retrait conventionnel appartiennent. 1 17

'Sect. VII. Par qui le retrait seigneurial et le retrait conventionnel peuvent-ils être exercés. 118

Sect. VIII. Des causes qui excluent du retrait conventionnel et du retrait seigneurial ; convenances et différences , i cet égard , de ces retraits avec le retrait lignager. 1 19

Sect. IX. Sur qui peuvent s'iBxercer le retrait seigneurial et le conventionnel. 120

Sect. X. Comment doivent s*ezercer le retrait seigneurial ou le conventionnel; convenances et différences , à cet égard, de ces retraits avec le retrait Ugnager. 120

Sect. XI. Du temps dans lequel le retrait seigneurial et le conventionnel doivent être eJtercés. 121

Sbct. XII. Delà forme en laquelle s'exercent le retrait seigneurial et le conventionnel ; leurs différences, à cet égard, avec le retrait lignager. 122

Sect. XIII. Des obligations du retrayant dans le retrait seigneurial et dans le conventionnel \ convenances et différences, é cet égard, entre ces retraits et le lignager. ibid.

Sbct. XIV. Des obligations de l'acquéreur sur qui le retrait seigneurial ou conventionnel est exercé. 123

Sbct. XV. De l'effet du retrait seigneurial et du conventionnel. 124

Sbct. XVI. De la qualité qu'a l'héritage retiré par retrait seigneurial ou conventionnel, soit dans la communauté conjugale du retrayant, soit dans sa succession. Différence, i cet égard, entre ces retraits et le lignager. ibid.

Sbct. XVII. Convenances et différences des retraits seigneurial et conventionnel avec le lignager , sur les manières dont s'éteignent ces retraits . 1 25

TABLE DES MATIÈRES

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