‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 319 sur 346 · CHAPITRE n · texte numérisé non relu

CHAPITRE n

Des trois choses qui constituent la substance du bail i rente. 129

Art. I. De la chose qui peut être baillée i rente. iUd,

§ I. Quelles chos<?s peuvent être baillées i rente. ihid,

$ II. Si on peut bailler à rente lliéritage d'autrui, ou celui qui appartient au preneur. tfttJ.

Art. II. De la rente. 130

§ I. En quoi la rente que le bailleur retient par le bail à rente convient avec le prix, qui est de la substance du contrat de vente ; et en quoi elle en diffère. ihid,

^ II. Différences de la rente foncière et des fermes et loyers. tbid,

J III. Différence de la rente foncière et des autres espèces de charges réelles. 131

J lY. En quoi convient la rente foncière avec les rentes constituées à prix d'argent; et en quoi elle en diffère. 132

^ Y. Différence des rentes foncières et des rentes constituées à prix d^argent, à regard de la faculté de rachat. ilnd.

Art. III. Du consentement. 134

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