‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 337 sur 346 · CHAPITRE n · texte numérisé non relu

CHAPITRE n

Des différentes obligations tant du locateur que du conducteur. 378

Sect. I. Des obligations du locateur. ibid,

Abt. I. Des obligations du locateur qui naissent de la nature du contrat de ^ louage. ibid.

J I. De Tobligation de payer le prix du marché. ibid.

J II. Du prix des augmentations. ibid.

§ III. De Tobligation du locateur de faire ce qui dépend de lui pour mettre le conducteur en pouvoir d'exécuter le marché. 379

Art. II. Des obligations du locateur qui naissent de la bonne foi , ou des clauses particulières du contrat. ibid.

J I. Des obligations qui naissent de la bonne foi. ibid.

J II. Des obligations du locateur qui naissent des clauses particoUères du contrat, 380

Sect. II. Des obligations du conducteur. 380 Art. I. Des obligations du conducteur,

qui naissent de la nature du contrat. 381 § I. De Tobligation de faire Touvrage. ibid.

^11. De Tobligation de faire Touvrage i

temps.

§ III. De Tobligation de bien faire Tou-

vrage. Md,

J IV. De l'obligation du conducteur par

rapport aux choses que le locateur lui a

fournies pour l'ouvrage qu'il lui a donné

à faire. Art. II. Des obligations du conducteur, cfui

naissent de la bonne foi , et des clauses

apposées au contrat.

Page 1