‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 338 sur 346 · CHAPITRE IV · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV

De la résolution du contrat de louage d'ouvrage. 385

§1. Delà résolution du contrat de louagepule consentement des parties. *M.

§ II. Si le contrat de louage d'ouvrage peut se résoudre par la volonté de Tune des parties. »W«

§ III. Si le contrat de louage d'ouvrage se résout par la mort du locateur. 386

S IV. Si le contrat de louage d'ouvrage se résout par la mort du conducteur. 388

§ V. De la résolution du contrat de louage d'ouvrage , lorsqu'une force majeure en empêche l'exécution. 389

TABLE DIS HATIÈRES.

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PagM.

De quelques espèces de contrats ressemblans au contrat de louage. 390

Abt. I. Première espèce. ibid.

§ I. A quelle espèce de contrat ce contrat doit-il se rapporter. ibid.

§ II. Des choses qui sont de resseuce de ce contrat. 391

{ III. Du temps pour lequel, par ce contrat, chacune des parties accorde Tusage de sa chose i Tautre. 392

5 lY. Des obligations que renferme ce contrat, et des actions qui en naissent. ' ibid.

§ V. Des droits que chacune des parties

P*gei.

contractantes a par rapport aux choses dont elle a accordé la jouissance à Tantre partie , ou dont la jouissance lui a été accordée. 395

J yi . Des manières dont se résout ce contrat. 396 § VII. De {^espèce de tacite reconduction qui a lieu lorsque les parties ont continué de jouir des choses après Texpiration du temps pour lequel elles s^en étaient , par ce contrat^ réciproquement accordé la jouissance. 397

Art. II. Seconde espèce de contrat. 398

Art. III. Troisième espèce. 401

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