Les offires de remettre la quittance ou la pensation

éêekmr^ du Tendeur pour le prix qui reste A 378. 3» Les off^s doivent être réelles , et en

payer, tiennent lieu d'offres en espèces. conséquence le procès-Tcrbal d'offres doit con-

376. Ob a rais en question si les offres , que tenir Ténumération des espèces , dans lesquelles fait le retrayant , de compenser une somme li- la somme est offerte , la qualité desdites espèces , qoîde que Pacquéreur lui doit , tiennent pareil- et il doit faire mention de Vexhibition qui en a lement lieu d'offres en espèces. été faite ; DupUêêiê, iiid,, et lee notes margi-

DuplessU, Oid., pag.78\de l'édition de 1699, naUe.

et plusieurs autres auteurs tiennent la négatiTC. 379. 4fi Enfin les offres doivent être intégrales ;

La raison de leur opinion est , que ce qui est pour peu qu'il manque , dans les espèces offer-

pgeaerit par les Coutumes, surtout en matière tes, pour faire la somme qui doit être remboursée

da rigueur, telle qu'est la matière du retrait H- A l'acheteur, les olfres sont nulles. Néanmoins

^oager , doit s'accomplir littéralement ; d'où ils Grimaudet , vu , 9 , pense qu'on ne devrait pas

iMmclnent que le remboursement du prix qui est déclarer les offres nulles , si ce qui manquait

prescrit par les Coutumes , pour effectuer le re- était de nulle considération , comme s*il ne

trait , ne peut s'accomplir par la compensation , manquait qu'un sou ; mais cette décision n*est

qui n'est qu'un remboursement fictif. pas sûre , et il ne la regarde pas lui-même comme

Bumoulin , t'a Orne, Par, J 20, y/. 7, a. 10, telle. La maxime , ParUmpro nihilo reputatury

nonobstant ces raisons qu'il s'oppose comme n'a pas lieu en une matière de rigueur, telle

taisons de douter, pense au contraire que le re- qu'est celle du retrait.

trayant satisfait aux conditions du retrait par 380. La consignation de la somme totale ne cette compensation , aussi bien que par un paie- rétablirait pas ce défaut des offres ; car il no ment réel fait en espèces; cette compensation suffit pas de consigner, si l'on n'a offert. La étant, quant à l'effet, un vrai paiement, qui consignation n*est pas valable, si elle n*a pas éto procore autant A celui A qui il est fait, qu'un précédée d^offres valables. paienient qui lui serait fait en espèces : car lors- 381. Lorsque le retrait a été adjugé A deux , que, par la compensation qui m'est offerte par les offres, que chacun d'eux ferait séparément le retrayant , je reçois la libération d'une somme de rembourser sa part du prix qui doit être remde 1,000 I. que je dois au retrayant, je reçois bourse à l'acheteur, ne seraient pas valables ; précisément la même chose que je recevrais s'il car l'acheteur n'est pas obligé de recevoir co me comptait cette somme en espèces ; puisque , remboursement par parties. dans l'un et dans l'autre cas , je reçois une va- Q***df si l'un des deux retrayans avait offert leur de 1,000 liv., et que, dans la monnaie, on la moitié du prix, et , sur le refus de l'acheteur, ne considère autre chose que la jalenc que les Tavait consignée , les offres de l'autre retrayant, espèces signifient. Eu vain opposerait-on que par lesquelles il déclarerait qu'il offre une telle cette décision , que donne Dumoulin, pour le cas somme , pour sa moitié, faisant avec celle qui a du retrait féodal , ne doit pas avoir lieu dans le été précédemment offerte par son coretrayant , cas du retrait lignager , qui est plus de rigueur ; et qui est consignée , le total du prix qui doit car Dumoulin, dans cet endroit, dit que la com- être remboursé A l'acheteur, seraient-elles des pensation est comprise sous le terme de paie- offres valables? Non; car l'acheteur n'est pas ment, même en matière de rigueur : In eâ obligé de recevoir le prix, si on ne lui porte la eûmpeneatione verificatur statutnm vel alia somme entière cfaet lui : il n'est obligé d'aller diepoeitio stbicta., loquene de verâ eolutione, retirer ce prix des consignations , que lorsque qmia êêt eadem ratio et omnind idem effectue, la consignation a été verbalement faite , après Cirimaudet, tiii,8, après avoir rapporté les des offres valables qui Taient mis en demeure de deux opinions , dit que celle de Dumoulin n*est recevoir. Mais, dans cette espèce, la consignapas sûre, et il conseille au retrayant de ne la pas tion , qui a été faite de la moitié du prix , n'est «oivre. Son conseil est fort bon ; mais lorsqu'un pas valable ; les offres , qui lui avaient été faites retrayant ne l'a pas suivi , et s'est contenté d^of- de lui payer cette moitié, n'étaient pas valables , frir la compensation , je crois avec Dumoulin ses et ne l'ont pas mis en demeure. offres valables. 382. Si l'un des retrayans a remboursé le total 377. Tiraqueau va plus loin, et il dit que , si A l'acheteur, ou l'a consigné après des offres la somme de Tacquéreur, due au retrayant, valablement faites , son coretrayant n'a aucunes égale celle que le retrayant lui doit rembourser, offres A faire A Tacheteur , qui se trouve entière-

78 TRAITÉ DCS RETRAITS. ^

ment payé . Vais est-il tenu , è peine de déchéeDoe 387 . Lorsque le retreyasl soutient que leprix,

du retrait, de payer à son coretrayant, qui a eiprimé par le contrat, est plus fart que oefaii

payé le total, la moitié du prix qu'il a avancé quia été véritablement convenu entre lesparties,

pour lui, ou de la consigner dans le temps fatal? >1 est plus sûr que le retrayant consigne tonte lu

Je ne croirais pas qu'il dût être sujet , pour ce somme exprimée par le contrat , sans préjudice

remboursement, au terme fatal, qui n*a été du plus; car autrement, s'il ne pouvait laire sa

établi qu'en faveur de l'acquéreur, et non en preuve, la consignation, qu'il a faite, ne se

faveur de ce retrayant qui a payé le total . Vaslin , trouvant pas intégrale, il serait déchu dn retrait .

sur Tarticle 20 de La Rochelle , est d'avis |con- l^^is •> 9 ^ci>u l» confiance où est le «etrayant

traire : il dit que celui des retrayans , qui a payé qo'ii fera sa preuve, il a consigné moins, U

le total , est devenu , parce paiement , aux droits validité de la consignation dépendra de l'évén»»

de l'acquéreur , et qu'il peut , par conséquent , ment de la preuve; et , s'il est justifié qne le prix,

opposer les mêmes exceptions que l'acquéreur porté par le contrat , n'est pas le véritable prix,

aurait pu opposer au retrayant qui ne s'est pas ^ que celui , qui a été convenu entre les parties,

présenté dans le terme fatal ; et il cite, pour son n'excède pas la somme consignée, la consigiM*

opinion, Ferriére et Carondas. La réponse est, lion sera valable; DumouUn, êur la Couiums

que le droit, qu*avait l'acquéreur d'obtenir la «^ Neverêy Ht, 31 , arU 8.

déchéance du retrait, foute d*être remboursé 388. Enfin, 3^ cette consignation doit être

dans le terme fatal, est un droit qui lui était foite dans les mêmes espècesqui ont élé offertes;

personnel , attaché à sa qualité é^acquértur 9ur c'est l'avis de Lemaitre , et des oonmentateun

qui on ex9rc9 le retrait; ce 'droit n'a pas pu peu* lui cités. La raison qu'il en rend , est qu*on

passer au retrayant qui a remboursé le total du n® peut pas juger si l'acquéreur a eu raison de

prix à cet acquéreur. refuser celles qui lui ont été offertes , si on ne

383. Les offres doivent être suivies d'une 1^ ▼oit, et si ce ne sont pas les mêmes qui ont consignation , que le retrayant doit faire dans le été consignées.

temps fatal des vingt-quatre heures, accordé 389. Si, depuis les offres , et avant laconsi-

pour l'exécution du retrait : le retrayant ne gnation, les espèces étaient diarinoées, le

satisferait pas aux Coutumes parles seules offres; retrayant, qui , par la sommation qui contient

carellesont bien l'effet de constituer l'acquéreur >os offres, aurait signifié un bordereau dea

en demeure de recevoir, mais il n'y a que la espèces par lui offertes, ne serait pas tenu A

consignation qui équipolle au paiement ; et les consigner rien de plus que les espèces par lui

Coutumes ordonnent au retrayant de payer y k offertes; et la perte de la diminution doit, en ce

peine de déchéance; Parie, art. 136; Orléaney ou , être supportée par l'acquéreur ; car, c'est

art. 270. un effet de la demeure , en laquelle est un

384. La consignation seule ne suffirait pas non créancier de recevoir , qu'il soit tenu d'indemplus; car elle n'est admise qu'à défaut par l'ac- niser le débiteur de la perte que sa 'demeure lui quéreur de recevoir : ainsi il faut et les offres et a causée, et , par conséquent , de se charger de la consignation. la perte survenue sur les espèces offertes , perte

385. Cette consignation doit, l« se faire, partie que le débiteur n'eût pas souffbrte si le oréanappelée. ' cier eût reçu .

A cet effet, le sergent , par la sommation qui II y a une antre raison , qui est que le re*

contient les offres , doit déclarer i l'acquéreur , trayant , qui , avant les ofies , était débiteur

que , faute par lui d'avoir reçu la somme offerte, d'une somme en espèces indéterminées , se rend,

le retrayant la consignera en tel lieu et à telle par les offres , débiteur des espèces par lui

heure , où il est sommé de se trouver. offertes , comme de corps certains : or lorsqu'un

Si cette sommation , de se trouver à la consi- oorps certain est dû, il est aux risques du créan^

gnation, avait été omise dans la sommation de cier.

recevoir , elle pourrait se faire par un acte 390. Cette seconde raison doit fiiire décider,

subséquent. Lemaftre dit qu'elle se peut faire & dans le cas inverse , auquel les espèces seraient

domicile de procureur. augmentées , que c'est l'acquéreur qui doit pro-

Au reste, il n'est point nécessaire d'obtenir sen- fiter de l'augmentation , et que le retrayant doit

tence qui permette de consigner; Dvp/tfSMV^t&til. consigner toutes les espèces par lui offertes,

Lemaftre est du même avis ; dieêentit Guérin. telles qu'elles se trouvent ; car ces espèces étant ,

386. Cette consignation doit être intégrale, par ces offres, devenues individuellement la de même que les offres : pour peu qu*il manquât chose due , le créancier doit profiter de Taugde la somme qui doit être remboursée à l'acqué- mentation qui y est survenue , suivant la maxime reur, la consignation devrait être déclarée nulle, que , dans les dettes de corps certains , le créa», et le retrayant déchu du retrait. cier profite de l'augmentation , comme il sonfiîe