‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 225 sur 467 · PARTIE III, CHAPITRE III · texte numérisé non relu

PARTIE III, CHAPITRE III

Il y a deux lignes de parenté, la directe et la toutes celles qu'il y a en descendant depuis la

collatérale. souche commune jusqu'à mon parent.

La ligne directe est la suite des personnes Sui?antcettemanièredecompter,iln*yapoint

qui descendent de moi , qu'on appelle Ugne de premier degré de parenté dans la ligne col-

directe descendante; et celle des personnes latérale. La parenté, que j'ai avec mon frère,

de qui je descends , qu'on appelle Ugne directe qui est le plus proche parent que je puisse avoir

aecendante. en ligne collatérale , est une parenté au second

Dans la ligne directe descendante, sont le degré t car il y a une génération pour aller de

fils , le petit-fils , l'arriére petit-fils : dans Tas- moi a mon père, qui est noire souche commune;

cendante, sont le père , l'aïeul , le bisaïeul, etc. et il y en a une autre pour descendre de mon père

La ligne collatérale est la suite des personnes, à mon frère. Mon père m'a engendré, et mon père

par lesquelles l'un des parens est descendu de la a engendré mon frère; cela fait deux générations,

souche commune dont son parent est descendu, et par conséquent deux degrés. Suivant cette

123. On appelle degré de parenté, la distance manière de compter, je suis au troisième degré qu'il y a entre deux parens , qui se règle par le avec mon oncle ; car il y a deux générations en nombre des généra lions qui forment leur parenté, montant depuis moi jusqu^à mon aïeul, qui est de manière qu'on compte autant de degrés qu'il notre souche commune , et une génération en y a de générations. descendant de mon aïeul à mon oncle ; ce qui fait

124. Il n'y a qu'une seule'manière de compter trois générations, et par conséquent trois degrés, les degrés de parenté dans la ligne directe , soit Je suis au quatrième degré avec mon cousin par le droit civil , soit par le droit canonique : germain : car il y a deux générations en montant on y compte autant de degrés de parenté qu'il depuis moi jusqu'à notre aïeul , qui est notre y a eu de générations qui Tout formée. souche commune; et deux générations en des-

Par exemple , je suis au premier degré de pa- cendant decet aïeul jusqu'àmon cousin germain;

rente avec mon fils , parce qu'il n*y a eu qu'une ce qui fait quatre générations, et par conséquent

génération qui a formé la parenté que j'ai avec quatre degrés.

mon fils. Je suis au second degré de parenté Par la même raison, je suis au sixième degré

■▼ec mon petit-fils , parce qu'il a fallu deux avec mon cousin issU de germain : car il y a trois

générations pour former la parenté que j'ai avec générations pour monter depuis moi j usqu'à notre

lui : il a fallu, lo que j'aie engendré mon fils ; bisaïeul, qui est notre souche commune , et trois

2° que mon fils ait engendré mon petit-fils. Je pour descendre de cette souche commune jusqu'à

suis au troisième degré de parenté avec mon ar- ce cousin ; ce qui fait six générations , et par

rière petit-fils ; car trois générations ont formé conséquent six degrés.

la parenté que j'ai avec lui : \° j'ai engendré II en est de même des autres degrés,

mon fils ; 2^ mon fils a engendré mon petit-fils; 126. La manière de compter les degrés de

3» mon petit-fils a engendré mon arrière petit- parenté , suivant le droit canonique , est difié-

fils. Par la même raison, je suis au quatrième rente de celle du droit civil : on n'y compte que

degré avec le fils de mon arrière petit-fils , parce les générations de l'un des parens jusqu'à la

qu'il y à eu quatre générations pour venir de souche commune ; au lieu que, suivant le droit

moi à lui ; et sic deinceps des autres degrés. civil , on compte les générations de deux parens.

Il en est de même dans la ligne ascendante. Ou la ligne de parenté est égale , ou elle est

Je suis au premier degré de parenté avec mon inégale.

père , parce qu'une génération a formé cette La ligne de parenté est égale , lorsque Tun et

parenté. Je suis au second degré avec mon aïeul, l'autre parens sont dans une distance égale de la

parce que deux générations ont formé cette pa- souche commune, comme le sont des frères, des

rente : mon aïeul a engendré mon père, et mon cousins germains , des cousins issus de ger-

père m'a engendré. Je suis au troisijème degré mains, etc.

avec mon bisaïeul ; parce qu'il y a trois généra- Elle est inégale , lorsque l'un des parens est

tiens de lui à moi : 1» il a engendré mon aïeul; plus éloigné de la souche commune que ne l'est

2o mon aïeul a engendré mon père ; 3° mon père Vautre , comme dans la parenté qui est entre un

m'a engendré ; et sic deinceps des autres degrés, oncle et un neveu , entre moi et le fils de mon

125. A l'égard de la ligne collatérale, la cousin germain , etc.

manière de compter les degrés suivant le droit Lorsque la ligne est égale, on compte lesgéné-

canonique , est différente de celle du droit civil, rations qu'il y a depuis l'un des parens seulement

Suivantlamanièredudroitcivil, pour compter jusqu'à la souche commune; il n'importe lequel;

les degrés de parenté en ligne collatérale, il faut et il y a autant de degrés de parenté qu'il y a de

compter toutes les générations qu'il y a en mon- générations de ce parent jusqu'à la souche com-

tant depuis moi jusqu'à la souche commune, et mune.

PaTexemple,8uiTant cette manière de compter, gradué terHua est, qui etiam ciHUjure à eimr

deux frères sont au premier degré de la parenté Bortio conjugii exceptus videtur.

•collatérale , parce qu'il n'y a qa'une (génération Le plus f ncien monument qu'on prodiût de

depuis Tun des frères jusqu'au père, qui est la cette manière de compter les degrés de parenté

souche commune. Deux cousins germains sont au différemment du droit civil, se trouve dans la

second degré , parce quUl y a deux générations lettre du pape saint Grégoit'e à saint Augustin de

depuis Tun de ces cousins jusqu'à l'aïeul , qui est Gantorbéry , qui a été écrite sur la fin du sixième

leur souche commune. Les enfans des cousins siècle , ou tout au plus lard au commencement

germains, que nous appelons isauê de germaine, du septième. Par cette lettre, faite pour répondre

sont au troisième degié, parce qu'il y a trois gêné- aux questions de saint Augustin , sur la conduite

rations depuis l'un d'eux jusqu'à leur bisaïeul, qu'il devait tenir à l'égard des nouveaux Ghré-

qui est leur souche commune^ Les enfans de ces tiens d'Angleterre , ce pape , sur la question de

issus de germains sont au quatrième degré, parce savoir à quel degré de parenté les mariages

qu'il y a quatre générations depuis l'un d'eux devaient leur être permis, s'exprime ainsi :

jusqu'à leur trisaîenl , qui est leur souche com- Quœdam terrena lex in Romand republicd

mu ne; et il en est de même des autres degrés. permittit, ut eive fratrie, eive eororia, eeu

Ce que nous venons de dire est renfermé dans duorum fratrum germanorum, tel duarum

cette maxime : In lined collaterali œquali, sororum filiua et filia mieceantur ; sed jBXperi"

quoto gr€tdu unaquœque cognatorum peraona mento didicimue , ex tali conjugio sobolem non

dietat à communi stipite, tôt gradibue distant posse suecrescere, et sacra lex prohihet cogna^

cognati inter se. tionis turpitudinem revelare : undè necesse est

Dans la ligne inégale on ne compte, à la vérité, ut jam tertia vel quarta generatio fidelium

que les générations qu'il y a depuis l'un des licenter sibijungi debeat ; nam secundo quam

parens jusqu'à la souche commune; mais on doit diximus, à se omnimodo débet absHnere, Elle

les compter depuis celui des parens qui est le plus est au tome 2 de V édition des Bénédictins,

éloigné de cette souche commune. page 1 129.

Parexemple, suivant cette manière, ua oncle Les cousins germains, entre lesquels saint

et un neveu sont entre eux au second degré de Grégoire veut que le mariage soit défendu , sont

parenté collatérale ; car depuis le neveu, qui est placés dans le second degré, suivant la manière

la personne la plus éloignée de la souche com- de compter du droit canonique d'aujourd'hui ,

mune , jusqu'à son aïeul ^ qui est le père de différente de celle du droit civil , qui les place

l'oncle, et leur souche commune, il y a deux dans le quatrième,

générations , et par conséquent deux degrés. Les Anglais , qui avaient été convertis à la foi

Par la même raison , un grand-oncle et son - par saint Augustin de Cantorbéry , disciple de

petit-neveu sont au troisième degré ; car depuis saint Grégoire , comptaient de cette manière les

le petit-neveu jusqu'à son bisaïeul, qui est le degrés de parenté pour les mariages. Le canon xiii

père de son grand-oncle , et leur souche com- du Pénitenciel de Théodore de Cantorbéry , qui

mune , il y a trois générations. est de la fin du septième siècle , s'exprime ainsi :

C est ce qui est renfermé dans cette règle : In In tertid propinquitate camis , secundùm

lined collaterali inœquali, quoto gradu remotior Grœcos licet nubere, in quintd secundùm Bo-

persona distat à communi stipite, tôt gradibus manos , etc.

distant cognati inter se. Il est visible que Théodore ne compte pas à la

127. On ne sait pas bien quand a commencé manière du droit civil , selon laquelle le troi-

dans l'église cette manière de compter les degrés sième degré est celui de l'oncle et de la nièce, de

de parenté pour les mariages , différemment du la tante et du neveu ; car le mariage n'était pas

droit civil. Il est certain qu'elle était inconnue permis chez les Grecs dans ce degré. Ces termes ,

du temps de saint Ambroise; car ce saint docteur, in tertid , ne peuvent s'entendre que des cousins

dans sa lettre à Paterne , qui est la soixante- issus de germains , selon la manière de compter

dixième dans Védition des Bénédictins, pour le du droit canonique.

dissuader du mariage qu'il voulait faire de son 128. Cette manière de compter les degrés de

filsaveclanicce de son fils, place, conformément parenté différemment du droit civil, ne s'était

à la manière decompterdu droit civil, la parenté pas établie partout en même temps; dans le

de l'oncle avçc sa nièce, dans le troisième degré, milieu du septième siècle on les comptait encore

et celle des cousins germains dans le quatrième en Espagne suivant le droit civil. Nous trouvons

degré. Lex divina (dit-il) etiam patrueles fratres dans le décret de Gratien , caus, 35, g . 5, can. 6,

prohibet convenire , qui sibi quarto sociantur un morceau tiré d'Isidore, archevêque de Séville,

gradu : hic autem (le degré d'oncle et de nièce, qui florissait en ce temps où Isidore , en faisant

dans lequel Paterne voulait marier son fils) l'énumération des différen» degrés de parenté ,

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