‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 260 sur 467 · Tome III · texte numérisé non relu

Tome III

dire que j^ai voulu épouser Jeanne, puisque c^ést L'erreur qui ne tombe que sur la qualité de la

Marie que j*ai cru et que j'ai voulu épouser. personne , est dono bien différente de celle qui

309. Mais si , après avoir reconnu Terreur, je tombe sur la personne même. Celle-ci est inconsens de prendre pour femme Jeanne, que compatible avec ce qui est de Tessence du maj'avais d'abord prise pour Marie, ce consente- riage : car il est de Tessence du mariage, qu'il ment réhabilite mon mariage avec cette femme, y ait un homme et une femme qui veuillent l'un lequel , avant ce consentement , était nul. Ainsi et l'autre s'épouser , ce qui ne se trouve pas , le mariage de Jacob avec Lia fut réhabilité , lorsque la femme , que je parais épouser , n'est lorsqu'après avoir reconnu que la femme, qu'on pas celle que je veux épouser. Mais il n'est pas qu'on lui avait donnée, qu'il croyait élre Rachel, de même de l'essence du mariage, que la femme était Lia, il consentit d'épouser Lia. que j'épouse ait les qualités que je crois qu'elle

Lorsque j'ai épousé en face d'église Jeanne , a; il suffît que ce soit celle que j'ai voulu

que je prenais alors pour Marie , quoique ce ne épouser.

soit que depuisla bénédiction nuptiale que j'ai 31 1. Le principe , que l'erreur , qui ne tombe

reconnu l'erreur, et que j^ai consenti de prendre que sur la qualité de la personne , n'est pas uu

Jeanne pour ma femme , néanmoins lorsque obstacle à la validité du mariage , a reçu une

l'erreur est secrète , la bénédiction nuptiale , exception à l'égard de la condition de servitude, qui a précédé mon consentement, suffit pour la Justinien , par sa Novelle 22 , décide que le

publicité de mon mariage avec Jeanne, quoiqu'il mariage , que je contracte avec une femme

n'ait été contracté que depuis , par le consente- esclave , que je crois libre , est nul de plein

ment que j'ai donné depuis l'erreur reconnue ; droit : «^t ab initia putaverit aliquis lihèrœ

et il n'est pas nécessaire qu'il intervienne une jungi personœ , illa veràpoateà famula decla-

nouvelle bé^iédiction nuptiale. retur existena , non dicimus aolvi matrimo^

„ „ . , nium • sed ab initio neque matrimonium

S H. DE L ERREUR SUR LA QUALITE DE Là PERSONRK. ^ . . «r ^^ i/x

* fiert, etc, Nov. 22, cap, 10.

310.Lorsquererreurnetombequesurquelque Les canons ont pareillement décidé que, si

qualité de la personne , cette erreur ne détruit j^ai épousé une femme que je croyais libre , et

pas le consentement nécessaire pour le mariage, qui était esclave , cette erreur rend le mariage

et n'empêche pas par conséquent le mariage nul; et 09 doit me permettre'de la quitter et d'en

d'être valable. '^ épouser une autre , à moins que je n'eusse con-

Par exemple , si j'ai épousé Marie , la croyant senti à la retenir pour ma femme , depuis que noble, quoiqu'elle soit de la plus basse roture; j'ai su qu'elle était esclave. Il en est de même ou la croyant vertueuse, quoiqu'elle se fût pros- du cas auquel une femme aurait épousé un tituée; ou le croyant de bonne renommée , quoi- homme qu'elle croyait libre, et qui était esclave : qu'elle ait été flétrie par justice ; dans tous ces Si quia ingenuua homo uxorem ancillam aliecas, le mariage, que j'ai contracté avec elle, riua acceperit , et exiatimat quod ingenua ait ^ ne laisse pas d'être valable , nonobstant l'erreur ai ipaa fœmina fuerit poateà in aervitute dedans laquelle j'ai été à son sujet . tecta, ai eam à aervitute redimere poteat, fa-

£n vain opposerait-on que je n'eusse pas voulu ciat; ai nonpoteat, ai voluerit, aliam accipiat, . .

épouser Marie , si j'eusse su ce que j'ignorais Similiter et mulier ingenua de aervo alteriua

sur son compte ; car pour que le mariage ^ que facere poteat; can. Si quia, 4, caua, 29. qu, 2. j'ai contracté avec elle , soit valable, il n'est pas Le concile de Compiègne , tenu l'an 757 , dit

nécessaire que j'eusse voulu l'épouser , si j'avais au canon 5 : Si francua homo accepit mulie-

eu connaissance de ce que j'ai depuis découvert; rem, et aperat {id eat, exiatimat) quàd ingenua

il suffit que j'aie effectivement voulu l'épouser, ait, et poateà invenit quàd non eat ingenua ,

Or l'erreur , en laquelle j'ai été , n'empêche pas dimittat eam ai vult, et accipiat aliam : aimi-

que je n'aie voulu effectivement l'épouser : elle liter ai fœmina ingenua accepit aervum, nec

ne détruit pas le consentement que j'ai effecti- aciehat tune quàd aervua eaaet , haieat intérim

vement donné à mon mariage avec Marie; et le quà vivit, una lex erit et de viria et fœminia. mariage ayant été une fois contracté par mon Innocent III, dans sa décrétale , qui est au

consentement, son caractère d'indissolubilité chapitre dernier, ext, de conjug. aerv,, décide,

rend le consentement que j'y ai donné , irré- à l'égard d'un soldat qui avait épousé une femme

tractable , et non sujet à rescision. C'est pour- esclave, qu'il croyait être d'une condition libre,

quoi, quand même ce serait par le dol de Marie que si, depuis qu'il a reconnu l'état de cette

que j'aurais été induit dans l'erreur en laquelle femme, il n'a pas consenti àl'avoir pour sa femme,

j'ai été sur son compte, je ne serais pas rece- aipoatquam intellexit condition em ipaiua , nec

vable à demander^ pour raison de ce dol, la facto y nec verho conaenaerit in eamdem, on

rescision de mon mariage. peut lui permettre de la quitter, et d'en épouser

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