‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 356 sur 467 · PREMIÈRE MAXIME · texte numérisé non relu

PREMIÈRE MAXIME

74. Il est évident que l'héritage, ou autre immeuble sujet au douaire , cesse d'y être sujet , lorsqu'il cesse, d'exister ; car on ne peut avoir aucun droit sur ce' qui n'existe plus, et le néant n'est susceptible d^aucune charge.

Est-il dû, en ce cas , quelque indemnité à la douairière? C'est ce que nous apprendrons des maximes suivantes.

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