‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 452 sur 467 · CHAPITRE premier · texte numérisé non relu

CHAPITRE premier

Des choses requises dans la forme, pour que le mariage puisse se valablement contracter, et dont le défaut ou Tinobservation le rend nul. ibid.

Sect. I. Du consentement des parties contractantes, ibid.

Art. I. De l'erreur. ibid.

§ I. De Terreur sur la personne. ibid,

§ II. De l'erreur sur la qualité de la personne. 402

Art. II. De la violence et la séduction. 403

Sect. II. Du consentement des personnes, qui doit quelquefois , dans les mariages , accéder à celui des parties contractantes. 404

Art. I. Du consentement des pères, mères, tuteurs et curateurs. ibid,

§ I. Du consentement des pères, mères., tuteurs ou curateurs , qui doit intervenir dans le mariage des mineurs. ibid,

§ II. Du consentement des père et mère au mariage de leurs enfans majeurs. 410

^ III. Si le consentement des pères et mères , tuteurs et curateurs , est requis pour le mariage des bâtards. 412

Art. II. Du consentement du roi pour le mariage des princes. ibid,

Sect. III. De la célébration du mariage en face d'église, et de la compétence du prêtre qui le célèbre. ibid.

Art. I. De la célébration du mariage en face d'église. ibid,

§ I. De l'antiquité de la bénédiction nuptiale, et de la célébration du mariage dans l'église; et si elles étaient nécessaires dans les premiers siècles pour la validité des mariages. 413

§ II. Des lois qui ont requis, pour la vali-

dite des mariages , qu'ils fussent célébrés en face d^église. 415

III. Du droit qui s'observait dans le xiie siècle et les suivans , jusqu'au temps du concile de Trente , à Tégard des mariages clandestins , c'est-à-dire, qui n^étaient pas célébrés en face d^églises. ibid.

§ IY. De ce qui se passa au concile de Trente, à l'égard des mariages clandestins. 416

§ Y. De ce que les ordonnances de nos rois ont ordonné contre les mariages clandestins ; et de la forme qu'elles ont prescrite pour que les mariages fussent valablement contractés. 447

Art. II. De la compétence du prêtre qui célèbre le mariage. 418

§ I. Quel est le prêtre compétent pour .la célébration du mariage. ibid,

§ II. De la peine des parties qui ont fait célébrer leur mariage par un prêtre incompétent. 419

§ III. Des peines des prêtres qui célèbrent des mariages , sans le consentement par écrit dux;uré des parties , ou de l'évêque. 421

§ IY. Si lorsque les parties sont de difiTérentes paroisses , le curé d'une des parties peut valablement célébrer le mariage, sans le concours et le consentement du curé de l'autre partie. ibid.

Art. III. Si la célébration du mariage peut se faire par procureur. 423

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