Tome III. Il

soient susceptibles du contrat de dépôt , et qui besoin de là donner en garde à quelqu^un pour en puissent être la matière ; car il n^ a que les qu^il puisse la retrouTer : donc elle n*est pas choses corporelles qui soient susceptibles de susceptible du contrat de dépôt, garde ; les choses incorporelles ^ comme sont les G*est pourquoi, lorsque quelqu^un, en pardroits de créance , de servitude , etc. , ne le sont tant pour quelque voyage , confie à son ami les pas : mais les titres de ces droits de créances et clefs de sa maison , le dépôt , qu'il a fait à son autres, ipsainatrumentorum corpora, peuvent, ami, est un dépôt de ses clefs, ou même encore de même que les autres choses corporelles , être des meubles qui sont gardés sous ces clefs dans la matière du contrat de dépôt. la maison ; mais ce n'est pas un dépôt de la

3. Entre les choses corporelles, les meubles maison elle-même, qui, ne pouvant être désont la matière , au moins la plus ordinaire ,.du placée, n'a pas besoin qu'on la garde, contrat de dépôt ^ et c^est même une question , Si la fin, quUl s'est proposée , a été aussi que entre les docteurs , si les meubles seuls en peu- cet ami visitât la maison de temps en temps , Tent être la matière , ou si un immeuble , puiàj pour examiner s'il ne survient pas quelques réune maison , peut aussi être susceptible du con- parations à y faire , et les faire faire , s'il en surtrat de dépôt simple. Cei|x , qui tiennent qu'un vient \ cette fin étant une fin qui excède les immeuble peut être susceptible de ce contrat , termes d'une simple garde , ce contrat est , par allèguent pour leur opinion , plusieurs lois qui rapport à la maison , un contrat de mandat , et sont dans le cas de la séquestration , et dont on non pas un dépôt de la maison, ne peut, par conséquent , rien conclure pour le 4. Il nous reste à observer sur les choses , qui dépôt simple. sont susceptibles du contrat de dépôt, qu'on ne

On tire argument , pour Topinion contraire , peut pas valablement donner à titre de dépôt

de l'étymologie du terme de dépôt , qui est ap- une chose qui appartient à celui , à qui on la

pelé ainsi, ex eo quod poniiur , c^est-à-dire de donne à ce titre. C'est pourquoi , si j*ai reçu par

ce que la chose , dont on confie , par ce contrat, erreur, à titre de dépôt , une chose que j'ignorais

la garde à quelqu'un, est mise es mains de celui m'appartenir , le contrat est nul de plein droit ,

à qui on la confie ; ce qui ne peut convenir et ne produit aucune obligation : Qui rem auam

qu'aux meubles. deponi apud ae patitur, vel utendam rogaty

Cet argument ne me paraît pas concluant. Le nec depoaiti , nec commodati acHone tenetur;

contrat, par lequel on confie à quelqu'un la /. 15, ff. depoa,

garde d'une chose , a pu recevoir le nom de Quand même le dépôt aurait été valablement dépôt , sans qu'il soit , pour cela , de l'essence contracté , parce que la chose donnée en dépôt, de ce contrat que la chose soit réellement , et de est une chose , dont le dépositaire* n'était pas fait, poaée et mise entre les mains du dépositaire, alors propriétaire ; si , depuis, ce dépositaire Test Il suffit que ce contrat , qui presque toigours a devenu en devenant l'héritier du propriétaire , des meubles pour objets , ne se forme ordinai- ce domaine de la chose donnée en dépôt détruit rement c{ue par la remise de ta chose , entre les absolument le contrat de dépôt , et les oblimains de celui à qui la garde en est confiée y gâtions qui naissent de ce contrat. C'est pourcar les choses prennent leur dénomination ex eo quoi, le dépositaire, en justifiant sommairement quod frequentiûa fit. Ainsi , on ne peut pi^s tirer du droit de propriété dé cette chose , qui lui est de l'étymologie du dépôt un argument solide, survenu, n'est pas tenu de la rendre. Cela est pour soutenir que les choses , qu'on peut re- conforme à cette règle de droit : Etiam ea quœ mettre es mains de celui à qui on en confie la rectè conatiterunt reaohountur, quùtn in eutn garde , sont les seules qui soient susceptibles de caaum reciderunt , à quo non potuiaaent conce contrat , et que les immeubles n'en soient pas aiatere ; l. 98 , S. de verb. oblig, Bruneman, €ui susceptibles. l, l, § fin, ff. depoa,; et ctd l, 15, ff. dict.

La meilleure raison, qu'on peut, apporter tit. pour soutenir que les immeubles ne sont pas Ce principe , que le dépôt n'est pas valable , susceptibles du contrat de dépôt , est que ce qui lorsque le dépositaire se trouve être le procaractérise essentiellement ce contrat , est la fin priétaire de la chose qui lui a été donnée en pour laquelle l'un des contractans confie une dépôt , souffre exception dans le cas , auquel chose à l'autre. Il faut que ce soit pour la gar- celui , qui a donné une chose à titre de dépôt au der , afin que le déposant se trouve chez le dé- propriétaire de la chose , aurait eu le droit de positaire, lorsqu'il en aura besoin. Mais si elle retenir une chose par-devers lui. Par exemple, 4St donnée pour une autre fin , c'est une autre l'usufruitier d'une chose , ou celui , à qui elle a espèce de contrat. Or, une chose immeuble, été donnée en nantissement , peu valablement la teÙe qu'est unc^maison , n'est pas de nature que donner à titre de dépôt an propriétaire de la rcelui, à qui elle appartient , puisse jamais avoir chose.