SUR LE JUGEMENT DE LOUIS XVI I

Je ne me pique point d'être jurisconsulte, mais j'ai toujours cru qu'avec du bon sens et des intentions droites, on pouvait donner son avis sur les questions les plus difficiles. Si j'avais l'honneur d'être membre de la Convention, il me semble que la première chose que je ferais, dans le jugement de Louis XVI, ce serait d'examiner la nature des fonctions qui m'ont été déléguées. M'a-t-on chargé nommément de juger le roi ou bien la royauté, de le faire juger ou bien d'être son juge moi-même? Si je suis juge, puis-je faire en même temps des lois et une constitution? Cette réunion de pouvoirs, qui a toujours effrayé les hommes qui ont le plus médité sur la nature des constitutions libres, ne laisserait pas que de m'effrayer aussi, et quand même j'aurais reçu un mandat bien clair sur ce point, il est douteux que je l'eusse reçu de ma conscience.

Je me demanderais ensuite d'après quelles règles je dois

1. Publiée dans le Mercure français, du 25 décembre 1792. On sait que ce fut le 26 décembre que Louis XVI comparut devant la Convention, assisté de Malesherbes, Tronchet et de Sèze, et que celui-ci présenta sa défense.

Ces lettres sur le jugement de Louis XVI, ont été publiées par M. Becq de Fouquières dans l'édilion des Œuvres en prose d'André Chênier de 18l«2.

me diriger dans l'instruction et le jugement; car, si elles n'existent pas, il est bien clair que je ne puis pas les créer tout exprès pour la cause : je serais juge et législateur tout ensemble. Or, si je consulte les formes établies pour toute instruction criminelle, même pour celle des crimes de haute trahison, je vois un juré d'accusation, un juré de jugement et des grands-juges pour appliquer la loi; mais je ne vois nulle part ces trois fonctions bien distinctes concentrées dans ces mêmes personnes ; j'y vois également que l'accusé a le droit de récuser un certain nombre de jurés, et je ne me croirais pas en droit de lui refuser ce que la loi lui accorde.

Si, toutes ces difficultés résolues, j'entrais dans l'examen du délit en lui-même, j'écarterais d'abord tous ces faits indirects et insignifiants, toutes les pièces trouvées dans les appartements de l'accusé*, et qui seraient émanées d'un tiers; car, au milieu du choc d'intérêts et d'opinions qui se manifestent dans une révolution, un roi n'est pas coupable parce qu'on aura adressé à lui, ou aux personnes qui l'entourent, des vues, des plans ou des systèmes plus ou moins répréhensibles. Il le serait s'il les avait adoptés et mis à exécution.

Pour prononcer avec impartialité, je ferais abstraction de l'état actuel des choses et des opinions pour me transporter à l'époque où le roi, créé par la constitution, a dû agir d'après la constitution. Or, s'il existait dans l'Etat un parti très-nombreux et très-puissant qui se fût occupé constamment de renverser la constitution monarchique et y substituer la république, je pourrais, comme citoyen, applaudir aux résultats de ses efforts; mais, comme juge, je ne pourrais punir le roi des pièges qu'on lui a tendus, et condamner celui que la constitution avait chargé de la maintenir d'avoir employé pour cela tous les moyens qu'elle lui avait confiés.

Après avoir acquis la conviction morale sur tous les délits imputés, je ne croirais pas ma conscience tran-

1. Allusion aux pièces trouvées aux Tuileries dans l'armoire de 1er.

quille, si je n'y joignais encore la conviction légale. Mon opinion fixée, je chercherais la loi qui détermine la peine. La constitution ne prononce que la déchéance pour les cas qu'elle a prévus. On parle du code pénal ; mais, de bonne foi, les articles relatifs aux crimes de haute trahison qui y sont énoncés, ont-ils été faits pour celui que la constitution avait rangé dans une classe à part.

On dit encore que la déchéance a été encourue, ipso facto, du moment où le roi a commencé à conspirer contre la constitution, et qu'il n'a plus agi que comme citoyen, dans la continuité de ces actes, d'où l'on conclut que la peine du code pénal lui est applicable. Je n'entends rien à toutes ces subtilités. Jusqu'à l'époque du 10 août, je ne suis pas assez clairvoyant pour trouver deux individus dans la même personne, et je pense que le ci-devant roi doit être jugé comme roi jusqu'au moment où il a cessé de l'être. Avec tout ce tortillage de la métaphysique, il n'est point de constitution que l'on ne pût interpréter au gré de ses passions.

Me voici donc réduit à l'embarras de ne point trouver de loi applicable au délit ou d'en créer une moi-même : le puis-je? voilà le dernier terme de la question. J'entends parler de la loi naturelle et des principes éternels de la justice : je ne connais point de peuple civilisé qui n'ait un droit positif, et si je vais au delà, je rentre dans l'arbitraire. Je dis plus, hors des lois positives, je n'aperçois que des passions et des vengeances. Je ne sais point si la peine de mort est même dans la loi naturelle. Je ne conçois pas qu'il faille faire retour à l'état de nature pour juger d'un cas arrivé au milieu d'un état social bien invétéré, et si l'on eût proposé une pareille mesure pour tout accusé d'une classe ordinaire, je ne sais trop si la Convention n'eût pas sévèrement rappelé à l'ordre le membre qui l'aurait proposée.

Il y aurait un autre rapport à considérer, c'est celui de l'intérêt politique lié à celui de la justice ; mais je m'arrêterais au dernier, l'autre me paraît, comme juge, d'un intérêt bien subsidiaire, et je cherche ici à ne pas m'écarter

des fonctions déjuge : voilà ce que j'aurais pensé si j'eusse été membre de la Convention. Si mes reflexions vous paraissent de quelque utilité, veuillez bien les insérer dans votre journal.

IP

En accordant une place dans votre journal à mes premières réflexions sur le procès de Louis XVI que j'appelle bien volontiers Louis le dernier, vous m'avez autorisé à vous en adresser de nouvelles. Je n'abuserai point de la parole; je sais que le secret de ne dire que ce qu'il faut n'est pas toujours celui de tout dire.

Je me suis bien attendu que les défenseurs de Louis ne saisiraient pas ma méthode^. L'intérêt qu'inspire un accusé qui fut roi, sur la tète duquel est suspendu le glaive de la justice nationale, a dû entraîner leur conscience à vouloir tout justifier, tout prouver, même son entière innocence. Eh bien, moi, je serai plus franc, je dirai qu'il n'a pas fait tout ce qu'on lui impute; je crois de plus que, dans les écarts qu'on peut lui reprocher, l'erreur la plus grave vient de ce que l'on prend pour une attaque contre la liberté ce qui me paraît être une défense de ses droits constitutionnels; je m'explique.

1. Publiée le 29 décembre 1792 dans le n" 63 du Mercure français. Cette lettre fut écrite après la plaidoirie de de Sèze.

2. Phrase qu'on doit mûrement peser. André Chénier s'y dénonce involontairement comme l'auteur de ces deux lettres. Sur quoi les défenseurs de Louis n'ont-ils pas saisi sa méthode? Sur la manière de présenter la défense du roi, sur le degré convenable de justification à opposer aux accusations. Or, c'est ce qui fait le sujet de celte seconde lettre; il n'en est nullement question dans la première. Celte phrase fait donc allusion à quelque entretien verbal entre les défenseurs de Louis et l'auteur de ces lettres. Or, bien qu'André Chénier n'ait été, à aucun degré, un des conseils de Louis XVI, il eut, avec Malesherbes et de Sèze, des conférences, où il donna librement son avis sur ce qu'il lui paraissait convenable de faire dans les intérêts du roi. Celle phrase établit donc nettement le rôle de l'auteur de ces deux lettres, rôle qui fut bien celui d'André Chénier. (B. de F.)

Je me garderai bien de m'appesantir sur la convocation des états généraux ; tout le monde sait que ce fut l'affaire de la nécessité. Les horribles dilapidations de Galonné et de ses prédécesseurs ont plus fait pour cette mesure que le sentiment réel des droits du peuple. Ceux qui ont un peu observé les causes de cet événement savent très-bien qu'on parlait depuis longtemps d'états généraux à la cour et qu'il était fort douteux qu'on eût l'intention de les convoquer. L'opinion publique, Necker, et surtout le besoin décidèrent de tout.

Mais je dirai : Louis a eu le malheur d'être élevé comme l'héritier d'un trône, c'est-à-dire qu'on ne lui a appris que ce qu'il fallait pour être gouverné par les courtisans, telle a toujours été l'affreuse politique de l'éducation des rois. Ce qu'il sait, Louis se l'est donné lui-même. Malgré les vices de son éducation, dès son avènement à ce que l'on appelait alors la couronne, il a montré le désir de réparer les désordres du règne aussi immoral que prodigue de son prédécesseur. Il a cherché à s'entourer de bons ministres et il a été souvent trompé par les intrigues de cour. Econome, sévère pour lui-même, il versait à pleines mains la subsistance du peuple par faiblesse, par importuuité, par ignorance, par cette insouciante apathie dans laquelle on s'est fait une étude de le tenir plongé. Il a fait des lois utiles; mais il lui manquait de cette force d'âme, de ce caractère supérieur, de cette étendue de lumières, sans lesquelles un roi n'est plus que le premier sujet de ses ministres. Il eût voulu bien gouverner; mais il ne le savait pas, il ne le pouvait pas. C'est un grand malheur pour une nation, c'en est un aussi pour un roi ; mais ce n'est pas un crime. Voilà ce que c'était que Louis à l'ouverture des états généraux.

Alors s'éleva cette lutte terrible entre les droits du peuple et les privilèges de deux castes insolentes, entre les lumières dont on ne se doutait })as à la cour et les préjugés de l'orgueil et de l'ignorance qui y régnaient. Le plus grand des malheurs de Louis, c'est qu'il ne se trouva pas à ses côtes, je ne dis pas un ami, les rois sont condamnés à n'en

point avoir, mais un homme ferme et éclairé, qui sût calculer les événements, mesurer l'opinion, détourner les orages et oublier une poignée de privilégiés pour ne voir que l'intérêt et les droits d'une grande nation. La cour ne fit plus que des sottises, parce que la noblesse et le clergé qui la dirigeaient n'avaient cessé d'en faire. Les passions s'aigrirent; les deux ordres conservèrent des espérances et les communiquèrent à la cour. On s'obstina à ne voir le nouvel ordre de choses qu'avec les yeux de l'ancien et à ne juger de l'opinion publique que par celle des personnes qui environnaient le trône. On persuada à Louis que la constitution ne marcherait jamais et qu'elle n'avait pas le vœu du peuple. Louis le crut et il partit pour Varennes.

De ce moment, le roi tua la royauté. En vain l'Assemblée constituante voulut la rehausser; la fonction resta avilie, parce qu'on la confondit avec le fonctionnaire. En vain le roi accepta la constitution, la nation n'accepta Louis qu'avec défiance. L'Assemblée eut beau dire au peuple : respectez le pouvoir exécutif afin qu'il ait de l'énergie; le peuple ne vit plus que la personne. C'est de cette inhabileté de l'Assemblée à prévoir cette discordance que sont nés tous les malheurs de Louis.

Il eût fallu des eff'orts extraordinaires et des talents plus qu'humains pour se ressaisir de la confiance. On n'en laissa pas même le temps à Louis. Déjà, il faut le dire, ou méditait une seconde révolution. Les premiers pas du corps législatif furent marqués par des actes d'avilissement envers la puissance exécutrice et ce plan d'avilissement fut suivi avec une infatigable persévérance. Dénonciations perpétuelles contre les ministres, défiances toujours renaissantes et souvent exagérées, contradictions, obstacles, dégoûts de tous les genres. Ce fut la marche de l'Assemblée législative. Quel en était le résultat dans le public? Des écrits incendiaires, des placards injurieux, des motions séditieuses dans les groupes, des chansons et des propos outrageants proférés tous les jours sous les fenêtres du château, un système connu d'avilir le pouvoir exécutif

que l'on ne désignait plus que sous des noms les plus flétrissants.

Louis, sans doute, a commis de grandes fautes, il n'a pas aimé la constitution, il ne l'a pas embrassée avec franchise et défendue avec fermeté. Mais le parti républicain, qui dominait dès lors dans l'Assemblée et dans le public, la voulait-il davantage ? Soyons tous de bonne foi dans ce jour destiné aux grandes vérités ; la France était en proie à la diversité des partis. Les uns voulaient les deux chambres, les autres feignaient de se couvrir de la constitution et marchaient en secret à la république ; les mécontents regrettaient l'ancien régime ; personne ne songeait sérieusement à suivre la constitution, si ce n'est un petit nombre d'adeptes. La cour disait qu'elle ne pouvait aller et citait en preuves les frottements et les désordres. Le Corps législatif disait la même chose et accusait le pouvoir exécutif. Dans cet état de guerre, au milieu de ce choc, le pouvoir exécutif a été vaincu. Eh bien, soyons républicains, puisque nous voulions l'être ; mais il y aurait trop d'injustice et de barbarie de punir deux fois l'instrument que nous avons brisé.

Voilà ce que les défenseurs de Louis ne pouvaient pas dire, ce que l'on ne dira probablement pas dans la Convention , et tel est pourtant le rapport exact sous lequel il faut considérer cette grande affaire. On ne peut la juger que par la constitution, puisqu'on était alors dans la constitution. Or la constitution condamne également ceux qui voulaient la renverser, le roi par la déchéance , la nation... mais sa souveraineté est inaliénable, nul contrat n'est obligatoire envers elle-même. C'est précisément cette différence énorme qui existait entre les parties contractantes qui doit la déterminer à traiter avec indulgence et générosité celle à laquelle elle pouvait demander compte de sa conduite sans jamais être tenue de lui en rendre aucune du changement de sa volonté.

Si je voulais m'arrêter aux conséquences de la peine de mort contre Louis, je dirais qu'il existe dans la république un parti qui a affiché d'une manière ouverte l'esprit d'anar-

chie et de désorganisation et qui s'est fait un système d'avilir et de perdre la Convention ; qu'il n'est pas douteux que les puissances étrangères ne répandent parmi nous un or corrupteur pour entretenir nos divisions et nous en susciter de nouvelles et que la dernière que nous réservent ceux qui demandent si hautement et si promptement la tète de Louis, c'est de mettre la Convention aux prises avec une partie du peuple qu'on ne manquerait pas d'apitoyer après le dernier acte de cette sanglante tragédie. On susciterait de nouveaux désordres dont on attribuerait les effets à la mort de Louis et la cause à la Convention. On verrait sortir du milieu du chaos de nouvelles chances pour les intrigants et les ambitieux, peut-être un nouveau maître sous un nom déguisé et à coup sur des secousses qui serviraient mieux nos ennemis que la perte de plusieurs batailles. Ces considérations méritent de trouver place à côté des droits de la justice, et la Convention les pèsera toutes avant que de prendre une détermination qui peut avoir une si grande influence sur le sort de la république.

RÉPONSE DE CAMILLE DESMOULINS A l'avis aux français *

(Extrait)

Septembre 1790.

C'est une invention admirable que ce Cluh de la rue Saint-Honoré. C'est le grand Orient, la métropole où correspondent tous les jacobins, tous les amis de la constitution dans les quatre-vingt-trois départements. Le schisme du Cluh de 1780, qui d'abord nous avait si fort affaibli, paraît aujourd'hui n'avoir que nettoyé l'aire et séparé l'ivraie du bon grain. Maudit soit, néanmoins, l'hérésiarque qui a fondé 1789, qui a séparé la branche du tronc, qui a divisé pour régner, ou plutôt pour faire régner le despotisme, pour étouffer dans le berceau des jacobins tous les biens qui allaient naître de l'association de tous les patriotes de la France ! Le club schismatique ne peut plus être aujourd'hui assez dangereux, depuis qu'il vient de lever le masque. Voulez-vous connaître quel est l'esprit qui l'anime? Lisez le n° 13, par exemple, de son journal. Voici comment il parle de ces deux comités des recherches qui ont sauvé la patrie : « Des personnes, à qui il plaît d'aller voyager et qui ont en cela le droit de faire ce qui leur plaît, sont, au mépris du sens commun^ arrêtées^ interrogées ; leurs équipages livrés à des recher-

1. Extrait par M. Becq de Fouquières du n» 41 des Ecvoiutions de France et de Brabant. Voyez, page 283, le jugement que porta Aadré Chénier sur Camille Desmoulins et sur cet article.

ches inexcusables ; des comités d'inquisition fouillent dans les maisons, dans les papiers, dans les pensées. » Ainsi, mauvais citoyens que vous êtes, selon vous, il fallait laisser voyager Bonne-Savardin, Barmond? il fallait laisser Trouard porter à nos ennemis des cartes si bien levées de la Pitance patriote et aristocrate ? Je continue de lire ce n» 13. C'est un déchaînement dont il n'y a pas d'exemple contre les écrivains patriotes. Malouet , la Gazette de Paris, Mallet du Pan, les Actes des Apôtres, ne nous ont jamais tant injuriés. Nous sommes des perturbateurs séditieux, des brouillons faméliques , des homones de sang, par qui il vaut mieux être pendu que loué! Et quel est le motif de tous ces emportements ? Quels sont nos forfaits? Les voici : Selon ces auteurs, les ministres du roi sont des perfides : ils injurient Bailly, Lafayette et l'abbé Sieyés. Quel crime abominable! Notez que le club ne se plaint point des journalistes noirs. Il n'en veut qu'à nous autres jacobins déterminés. Je me hâte de dénoncer ce n» 13 ; et qu'on ne me dise pas que c'est l'ouvrage de je ne sais quel André Chénier qui n'est pas le Ghénier de Charles IX, et dont les opinions ne sont pas celles de la Société? Ce journal est publié par le directoire de 1789 ; on le présente au public comme les mémoires du club. Ainsi, c'est la profession de foi du club de 1789 ; c'est un manifeste qu'il publie contre nous. N'y a-t-il pas de quoi frémir sur les dangers de la patrie, quand on pense que les membres de ce club couvrent les gradins de la partie droite dans le côté gauche de l'Assemblée nationale ?