PROCÈS-VERBAL

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Le sextidi de Is 2* décade do flore ale de la république française une et indiviaible.

Le* citoyen! français qui sont sous les ordres du citoyen Dompard a b solde du citoyen Tippo Sait» le Victorieux l'allié de b république française, iliiiomm s ci-dessous ;

Salvador, Julien, Madio, Jean Denis, ta Grand, Vincent, Blanche, Ivon, Caspar, Pouvoi, Franc, Couloir, Le beau, Bjyse, Qucstiu, Kerodi-

que, Bernard, La République, Réleme, Lambert, Manuelle, Marc. Gentille, Vrcnlére, ClmlWc, Vr.uu isque, Philippe, Jean, Jacques, Etienne. Manuelle, Anton, Denis, Cliariéc. Daiûc, Tliouvcuir, Oocliard, Manuel, Marivanne, Decrgmliquc, Ouillelas. Jngenv. Joseph, Dachiret, Colier, Colin, Jmliirque, Joine, Quelique, M.imiclf, (Irais, Charroi x. Abraham, Manuelle, DuÈeun, Jeunesse, Pierre» Langle, Christian, au nombre de ’9. étant jaloux de concourir de toutes leurs forces et de tout leur pouvoir au ministre et a l'affermissement de la république française» cl a couum- Ire leurs droits, pour y parvenir se sont rassemble, apres en avoir obtenu h permission du clicf commandant, dans l’église paroissiale fc tld jour et an que cy dessous.

Lc ciloyeu François Ripaud, lleuteuaot des vaisseaux de la république Françoise, a pris b parole, et aous a dit :

c Citoyens,

■ Vous êtes tous Français ou dignes de l’etre, l'eloignement de votre more patrie vous a privé jusqùa ce jour de connoilro vos droits de citoyens libres ; vous avez commencé a les coonoilre en abatanl l'indigne paullon latonc que la nation avait en exécration et qui doit en appa* NON l'kJulo de vos erreurs. Il vous reste un devoir a remplir, cést d arborer le pavillion nalionalle, el de vous instruire sur vos droits, de savoir ce que vous devez et ce qui vous est du. Il est on devoir d'un repubb quain d instruire de scs foible lumières set concitoy ens. Je vous prévenir

les droits de l’homme, cést dans ce droits que vons nuhscrex le» vertus republiquaincs, qui vous aideront a surmonter les défauts de vos anciennes habitudes, et pour vous aider a y parvenir, je vous soumets des idée* consiitulioueles. et comme vous vivez dans une anarchie qui dois faire horreur a tout homme de bien qui aime a respecter les loix je vous soumets un projet de loi pour être discuté article, par article, et que apres b promulgation de la loi, vos arreté auront force de loi ; je vous observer© seulement que vous ne devez nullement vous ©carter de la loi républicaine, ni les affoiblir, ni les transgresser.

« Il est d'usage quand le peuple se rassemble eu assemblée primaire que le citoyen le plus ancien dois être uoiumée president provisoire, Ion nomme deux secrétaires, et deux maitres de ceremonies. Le presidcul vous direz le motif de la convocation, et vous prie de uontmer un president, ainsi que les officiers que je vous a désigné, pour vons éclairer sur vos droits et vons rappeler au respecte du au souverain duquel vous faites partie ; a vous rappeler à l'ordre, pour qu'un chacun h son tour ai la parole, et puisse parier librement sans être interrompu sur b question seulement qui est présenté a la discution, ci un citoyen avait une Idée heureuse ii demanderait la parole, pour un motion d’ordre tout disait ion cesse apres que le citoyen qui a la parole a Uni et l’on écoulé le motil de la motiou, si elle est hors de b question le president lui dit, et la dl&cotion recommence. »

L’on a commencé par formér l’assemblée primaire, le citoyen Contoir, comme plus ancien d'age, a été nommée president provissoire, et les citoyens Vreuiére et Dacniret ont été nommés secrétaires provisoire, et les citoyens Dompard et l'rovoie, scrutateur» provisoire, cl les citoyens h ou cl Abraham, maitres de ceremonies. Le president a dit que la motif de la convocation du peuple, etoit pour s'instruire sur les principes constitutionnelles, et pour se donner des loix couronnes au foy republiquaiue, que l’on alloil commencer par la nomination d’un president : en faisant l'appel nominal ; le citoyen François Hipaud a été nommée à la pluralité, president ; il a pris place, et a donné le baisser de paix et de fraternité au citoyen Couroy. Ou a passé a b nomination de deux secrétaires. Les citoyens Yrcuicre et Dadiirel ont été élus, de suite on a passé a b nomination de deux scrutateurs, les citoyens Quel- Lin et Julien ont obtenu les suffrages et ont été élus, de suite on a passé a la nomiuation des deux maitres de ceremonies, les citoyens Dompard cl Charrier ont obtenu les suffrages, et ont été élus.

Le president a ouvert la sceaucc par nous rappeller a nos devoirs, a l'amour que nous devions a b patrie, et a une reforme prompte sur nos ancienne habitudes, et par b lecture des droits de l'homme, et suivi par b lecture des principes rrpubliquains, cl un projet de lot, les un et les autres oui été accepté avec joie et avec accbmaiiou. A la suitie du projet de loix l’on a arrêté l'ajouremcn de 1a présenté assemblée au ociodi de la preseule décade «le mois de llore.il© a 5 heures après midi, pour n-lire les principes constitutionnelles, et discuter le projet de loix, article par article, selon! l'ordre du jour.

Le citoyen Thouvcoir a demandé la parole, et a dit :

« CrroTiss,

« Je parie au nom de mes freres, oui, citoyens, nous étions dans l'erreur, nous ne connussions pas nos devoirs et no» droits, n’y le pavil- Kon que b nation portoit. nos avions fait nos réclamation et adressé nos doleance au citoyen L'Escalic qui ne nous a pu rendre île réponse, les inleresls politiques du citoyen Tipou-Saib qui uous protégé ne nous a pas permis aussi de changer de couleur : voilà le motif de celle erreur. qui ne pourra pas paraître criminel aux yeux de la nation mais présentement nous y serions bien crimiual si nous arborions d'autre couleurs que celles de notre cher pairie, nos cœurs lui sont entièrement voue, et u»us jurons de mourir pour la soutenir en défendant les droits sacrés des citoyens, et de la constitution, nous demandons a brûler tout ce qui a rapport a b royauté, et a l'ancien régime, c'est le veu de tous mes frères d'armes. »

L'assemblée a arreté que tout ce qui a rapport a b royauté et a l’ancien régime soit brûlé le jour que l'on arborroit le pavillion nationale, et que Ton prêterait les sermaut a b nation. Le president a b remercie le frero Tliouvcnir de sou ardeur patriotique, et l'a engagée a continuer ce zele qui bit gloire a tout homme libre, et avons levé la scéauce, la dit jour et an, et l’avons terminé par des hymne a la pairie, en foi de quoi, avons signe le prescut pour servir ce que de raison apres lecture bit.

ff II.

% ClTOYtlU,

« Le serment que vous vener de prononcer, et le baiser que je vous ai donné, est celui de toute b Prancc entière : malheur a celui qui serait parjuré ! Vons vous eles rallié a tous vos freres les François, comme ils se sont liés a vous par mon organe. Vous êtes leurs soutien comme ils sout le votre, rappelle vous que votre union fera votre force, que toute haine, que toute resseutiinen soit aneanty. Vous ne devez doreiiavenl ne fait plus qu'uuc famille de frères. L’amour de la patrie doit être le mobile de toutes vos actions ; alors vous serez vraiment digne du serment que vous venez de prononcer. Vous m’avez demander un projet de lui. Le voici. Vous serez libre d'accepter ou de rejetiez les articles qui vous conviendront, mais rappelez vous que les articles que vous aurez accepté, que vous ne pourrer les enfreindre, pareeque par votre adession vous leurs avez donné force de loi. comme elle n’a rien au dessus d'elle vous ne devez avoir au dessous ; de vous, que vice et crime, et au dessus, que b loy, qui characieri&e I vos vertus ! Attendu qu'il est midi, avons adjourne b preseule sreauec a deux Iteures après midi de ce jour pour discuter les articles de b loi ; proposé. »

I A deux heures étant rassemblé, le président a aunoncé que l’on allait I commcuccr par l'article premier, qui a été accepté à l'unanimité de voix,

I par coucert, ou de couvert.