I. Inéd

sideu, si attentif et affectionné à rendre justice à iing chascung, que mesme estant malade et se faisant porter en lictière, il donnoit audience et faisoit raison à tous ceulx qui avoient quelques remonstrances ou plainctes à luy faire.

Entre ses successeurs , ceulx qui ont laissé une louable mémoire d'eulx, ont faict justice , et par le moyen d'icelle ont acquiz de leur vivant l'amour et bienveillance de tout le monde, ont eu affluence de tous biens et prospérités terriennes, et après leur mort ont laissé une glorieuse et louable mémoire de leur administration.

Les aultres empereurs , qui ont vesceu par rapines, désordres et confusion, causée par l'injustice par eulx et par leurs ministres practiquée, ont toujours esté en nécessité; eulx et leurs subjects n'ont jamais esté sans soupçons, rébellions, conspirations, ennemiz domesticques, et presque tous ont finy malheureusement , maulditz de Dieu et des hommes à tout jamais.

Quant aux roys de France, l'ung des principaulx articles de leur serment à leur sacre , est de bien judger en équité et justice (i); d'où ilz

(i) Ce serment se faisait à Dieu, au clergé et au peuple: Professio régis ante solium^ corain Dco, clero et populo.

« Je fais profession et promets devant Dieu et ses anges , « dans ce moment et pour ia suite , de faire avoir et conser- « ver, selon ma puissance et conr.aissance, à la sainte église

apprennent que ia principale cause de la création des roys est à cest effect, et ne fault pas encore que Dieu les élève en ces haultes charges et dignités pour se reposer parmy les délices, se peigner, farder ou parer comme des femmes à la mode des anciens roys de Perse et d'aulcungs de nos anciens roys de la première race, tandis qu'ilz se reposoient de l'administration de leur royaulme sur les maires du palais, lesquelz sçeurent bien faire leur profict de telles mollesses, efféminations et fétardises (paresse), ainsy que chascung sçait.

« et au peuple qui m'est soumis, loi, justice et paix, en la « manière que nous pouiTons aviser mieux dans le conseil « de nos fidèles , sauf ce qui regarde l'usage convenable de « la miséricorde.» (Serment de saint Louis à son sacre, Cérémon. franc, p. 22.)

Requête présentée au roi par le peuple de France : « Que X vostre soubvcraine franchise soyt gardée et déclarée , et <« qu'elle ne périsse , ne ne soyt avilée ( avilie ) en vostre «< temps, et si que vous gardiez le serament, lequel vous « faictes en vostre couronnement, l'honneur et le proffict « de vous, de vos hoirs et de tout vostre peuple, si que par « la dévotion de vous et de vos antécesseurs , et de vostre « grand pueuple , la greigneur ( plus grande ) franchise de « vostre royaulme ne soyt perdeue, ne en doubte ramenée, « et que cette injure faicte à vous et à vostre peuple soyt « bien et suffisamment amendée. » (Serm. du Roy. Savaron, Traité de la Souv. p. 38.)

Car, pour en parler franchement et véritablement, que veult il dire aultre chose empire ou royaulme, sinon qu'ung soing et vigilance perpétuelle de salut et conservation d'aultruy : Imperium, disoit Marcellin, nihil aliud est quani cura salutis alienœ.

Il dict nommément alienœ, non pas propriœ^ pour leur donner à entendre que Dieu les a miz en ces grandes charges, non pas pour leur particulier, mais pour la conservation des peuples, lesquelz, en récompense , doibvent à leur prince ung amour et obéyssance filiale.

« Le roy de France , par le serment qu'il faict à son cou- « ronnement, est teneii et si fort obligé à pourchasser (pro- « curer) le bien et augmentation de son royaulme, et esvi- « ter le dommaige , que par promesse ne donne ne qu'il « face après , ne peut venir au contraire ; même quand il le « vouldroit faire , il seroit loisible à ses subjects , qui ont sur « ce le principal intérest , eulx y opposer. >» ( Cl. Seyssel , Grandeur de la Monarchie. )

Serment du chancelier: «Vous jurez au roy vostre sire que <T vous le sei'N'irez bien et loyamment, à l'honneur et au pro- « fict de luy et de son royaulme , envers et contre tous; que « vous luy garderez son patrimoine et le profict de la chose « publicque de son royaulme. » {R^g. de la Cour, an i4i3, chap. VI.) /Jft, La dignité de chancelier, chef de la justice, a été longtemps élective. C'était une magistrature toute nationale : le chancelier n'était pas révocable par le roi-

Par ainsy, le mot de régner présuppose une vie active , virile et laborieuse , laquelle , en bon françois, consiste à faire justice, c'est à dire à maintenir les bons en repos, et les resmunérer selon leur mérite; faire la guerre aux raeschans et désobéyssans , et les punir selon leurs desmérites; pardonner aux humbles et petits, et ruyner les superbes, factieux et rebelles; conserver les villes en union , les gouverner par une doulce police, et surtout les conduire par clémence et miséricorde , qui est la vraye liaison du bon prince avec ses subjects, et dont s'engendre ung amour qui vault trop mieulx que tous les thrésors qu'on luy sçauroit amasser, forts et citadelles qu'on luy pourroit jamais bastir,

A ce propos , nous disons que l'empereur Vespasian estant toujours malade d'une cliolique, passion qui le tourmentoit fort , ne laissoit poinct pourtant d'avoir soing des affaires de Tempire, et d'ouyr les ambassadeurs de diverses nations qui estoient à la suite de la cour ; et comme des plus familiers luy remontrassent qu'il n'y avoit point d'apparence d'ainsy travailler son esprit, attendeu mesmement Testât de sa personne, et le suppliassent de se donner quelque relasche et surséance aux affaires, leur respondit en ung mot qu'ilz ne sçavoient pas ce que c'estoit de régner, et qu'il ne falloit poinct qu'ung vray

empereur mourenst aultrement que debout , eu tenant incessamment, en guise d'ung bon pilote, le timon et gouvernement des affaires pubîicques.

En somme, il fault tenir pour la plus certaine maxime d'estat, et ne me lasseray point de Je répéter souvent , que le principal office des roys et princes soubverains, est de judger et faire justice: veoire mesme par plusieurs passaiges de l'Escriture, se peult justifier que ce mot de judger signifie régner et commander absolument. Et de faict , les premiers chefs du peuple de Dieu ne prinrent et ne vouleurent jamais prendre de plus éminentes qualités que de judges.

Aussy tous les modernes sont demeurez d'accord que la justice appartient proprement et inséparablement à Testât ou au prince soubverain , lequel, pour l'exercice d'icelle, commet des magistrats; et encore les princes et les magistrats sont en grec appelles de mesme nom , àp/v) et ap/(i)v. En latin, la puissance de Tung et de l'aultre est entendeue sous le mot imperiurn , et en françois commandement, dont la propriété appartient au prince , et l'usaige au magistrat.

A cet effect, eulx et leurs magistrats sont armez de glaives et de la puissance que Dieu leur a donnée, comme des ministres par luy establis,

pour la tuition et deffense des bons , et terreur des meschans.

Au demeurant, que les judges, tant soubve rains qu'aultres, quelz qu'ilz soient, prennent bien garde comme ilz jugeront ; car il leur sera indubitablement faict tout de mesme par le grand judgement des vivans et des morts, qu ilz auront faict aux aultres.

Ce grand judge, dis je, qui est fort et patient, qui judge sans craincte, sans faveur, sans aulcune passion, sans acception de personne; qui pénestre aux plus secrettes conceptions des âmes; auquel, comme aux hommes, on ne sçauroit donner des parolles, des bourdes et mensonges en payement, et les judgemens duquel sont terribles et inévitables. C'est cet œil clairvoyant , qui perce au plus profond des abysmes , et auquel enfin rien ne peult estre caché.

IlavTa i6ci)v Ato; 6(pÔa>.[Aoç xal ràvxa vovfaaç

Kat vu Ta^% ai/.' eGsVr.ff', STTtoépxeTai, où^è e XyiSet

171V ôY] xai T'/jVoe otx.'/iv roAiç evToç sepyet.

Hésiode, Trai>. et jours, v. 265-267-

L'œil de Dieu , tout voyant et tout pénestrant , veoit et regarde toutes choses, et rien ne luy peult estre caché de toutes les injustices qui se font ordinairement en ceste cité. Il les punira grief vement.

4o TRA.ITÉ

C'est le langaige teneu par ung poëte il y a plus de trois mille ans, et ne sçauroit ung chres' tien parler plus proprement sur ce subject. Bienheureux sont ceulx qui auront faict justice en tout temps, car c'est à eulx à qui le royaulme des cieulx est promis.

Voilà ce qui se peult sommairement dire, en termes généraulx , pour toutes les principaultés de la terre, lesquelles sont toutes soubmises aux loyx et commandemens de l'Esternel , et n'y a monarque, quelque grand qu'il soit, qui puisse dire ou se vanter avec vérité d'avoir privilège et exception de l'observation d'iceulx, moins les interpreste à son sens et fantaisie, pour authoriser la transgression et contravention trop librement faictes à iceulx.

Il est désormais temps de venir au particulier, et de faire veoir Testât déplorable de la justice; ou pour mieulx dire de la justice qui se faict, non d'aujourd'huy, mais de temps presque immémorial , en l'estendant au royaulme de France , desduire les causes qui ont introduict et fomenté ceste injustice , et finablement ouvrir les moyens d'y remesdier par ung ordre certain et indubitable.

J'adjousteray pour l'enreischement de ce premier livre, et le finiray par deux belles observations que j'ay remarquées en l'histoire de nos

DE LA RÉFORMATJON DE LA JUSTICE. 4l

roys, qu'il me semble fort à propos de représenter en ce lieu pour singulier advertissement à leurs maj estez.

La première est que la pluspart de ceulx qui ont eu de belles conceptions et desseing de faire chose profictable et advantageuse pour leurs peuples, ont ordinairement usé de remises et procrastinations, de manière que la mort les a plustost préveneus, que l'effect et exécution de leurs vertueuses et favorables intentions pour leurs subjects.

Cela n'arriveroit pas si ( comme le disoit le vaillant Odon à l'ung de nos roys, estant au lict de mort ) nous estimions nostre vie n'estre que d'ung jour; comme de vray, à comparaison de l'éternité, la plus longue vie de l'homme est beaucoup moindre que d'ung jour naturel.

Et puis, disoit ce grand prince, il n'y a rien en ce monde qui à toute heure ne nous menace de la mort : la raer, le ciel, la terre, les divers accidens naturels, mesme la justice, les querelles, les maladies, nous la font toujours présente; et souvent la vie est si ennuyeuse à plusieurs, qu'ilz vouldroient n'avoir jamais esté nez, et néantmoins nous sommes si attachez au monde, si mal advisez , et tellement eny vrez des vanitez de la terre, que s'il se présente quelque chose de bien pour l'honneur de Dieu, pour le bien

de la justice, ou le public, nous remettons tousjours de demain en demain l'exécution de nos meilleures pensées; tout ainsi que si nous ne debvions jamais bouger d'icy bas , où n'y a celuy qui ne sache que ce n'est pas son vray séjour et principale demeure.

Il adjousta plusieurs belles instructions et raisons que les studieux pourront veoir en son histoire , et entre aultres choses remarqueront son extresme regret d'avoir différé ce qu'il estoit contrainct de commettre à ceulx qui ne feirent pas mieulx que luy , mais bien pis.

Comme il arrive ordinairement que l'on ne gaigne guère au change, et d'ung maulvais maistre on tombe quelquesfois en ung pire.

Loys le Gros, sixiesme du nom, se sentant vieil, et prévoyant sa mort, feit venir de Gascongne son fils depuiz appelle Louis le Jeune, et en la présence de plusieurs grands seigneurs, le pria et conjura de régner avec plus de justice qu'il n'avoit faict, et surtout luy enjoignit d'ayder et soustenir les pauvres, les vefves et orphelins; employer toute son estude, soing et soucy à la conservation des loyx, de l'authorité et dignité publicque, de la paix et tranquillité commune, et plusieurs aultres préceptes et exhortations à ce propos, qui est sans mentir chose fort louable et très digne d'ung prince chrestien.

DE LA RÉFORMATIOPf DE LA. JUSTICE. 4^

Mais c'est trop mieulx faict d'exécuter de soy niesme ce que l'on fie à ung aultre, et mesmement à ung jeune prince, lequel, plongé dans les délices d'une grande et blanchissante fortune, oublie aussitost ces salutaires ad\ ertissemens , et ne s'en soubvient jamais guère qu'au dernier période de sa vie; et lors, à l'exemple de son prédécesseur, il faict les plus belles leçons du monde à celuy qui luy doibt succéder , et puis c'est tout.

Ainsv tout se résoult en remonstrances, et les fruicts des dernières bonnes voiontez ne viennent jamais guères à maturité.

Antigonus, roy de Macédoine ( me soit permis d'entremesler cet exemple estranger parmy les nostres), ne feit pas ainsy, comme récite Plutarque en ses apophtegmes; car ayant, au commencement de son règne, et encores long temps après, traicté fort rudement son peuple, venant ung peu sur l'aage , il changea entièrement de façon de faire , par une métamorphose de ses mœurs, du tout contraire à sa vie passée. Et comme ses familiers s'estonnoient de ce changement, et lui en demandoient la raison : Prius , inqult , opus erat regno; nunc gloria et henevolentia, qua r-egnum recuperatum , longe meliuSy quam vi setvatur. Au commencement, dit il, j'ay esté rude et sévère pour recouvrer mon royaulme des mains de mes ennemys; mais à

ceste heure que, grâces à Dieu, je suis estably ferme et paisible, je n'ay plus besoing que de gloire, de bonne renommée et clémence, qui sont les vrays et infaillibles moyens d'affermir et conserver les couronnes, et non pas la force et violence , qui ne sont propres qu'à les ruyner et et destruire.

Pour retourner chez nous, je vous pourrois dire que Philippes le Long, qui feut roy de France et de Navarre , estant infiniment hay de son peuple à cause des grandes charges qu'il avoit mises sur luy , entra sur la fin de ses jours en ung grand regret d'avoir ainsy mal mené ses subjects, en luy prit volonté d'y remesdier, donner surtout ordre à la justice et à la police, et entre aultres choses vouloit ordonner que partout son royaulme n'y auroit qu'ung poids, une aulne, une mesure , une monnoie (i), laquelle monnoie , tant

(i) Un système uniforme de poids et mesures avait déjà été projeté sous Charlemagne. Philippe -le -Long mourut jeune encore, avant de pouvoir réaliser le même projet.

Louis XI, François T^ Henri II, Charles IX et Louis XIV, ont rendu à ce sujet diverses ordonnances qui sont restées sans exécution. On le croyait impossible. Cette réforme , réclamée par toute la France en 1789, était reproduite dans tous les cahiers remis aux députés des états-généraux. L'uniformité des poids et mesures a été exécutée sous le régime républicain.

d'or que d'argent, seroit mise et auroit cours à prix si légal, que l'or achepteroit l'argent, et l'argent achepteroit l'or , qui eust esté une belle et saincte ordonnance, grandement profictable au royaulme ; mais tous ces beaulx projects s'esvanouyrent par sa mort, qui luy arriva bientost après. Et le pis feut qu'il ne laissa point d'enfans masles : et dit l'histoire que c'estoit par une punition divine, laquelle suit ordinairement les princes injustes et grands exacteurs.

Mais il se fault approcher près de nostre siècle, et toucher ce qui concerne principalement nostre desseing.

Je dis donc que dès le roy Charles VII, il y avoit déjà des plainctes contre les gens de justice, ports et faveurs des judges, pour auxquelles pourveoir, ce prince feit de fort sainctes ordonnances pour la réformation d'icelle.

Et entre aultres une fort louable, que les parties ne cognoistroient point le rapporteur de leur procez, et en cas qu'elles en eussent cognoissance, le procez seroit baillé et distribué à ung aultre.

Que c'estoit bien quelque chose pour prévenir toute brigue, faveur, sollicitations, recommandations, et pour aultres considérations que je déduiray en son lieu, mais ce n'estoit pas assez

pour exterminer le monstre de chicanerie et d'in. justice qui avoit déjà laissé son enfance et inclinoit à Taage de puberté.

Ce feut bien pis du règne de Louis XI, lequel vint à la couronne en mil quatre cent soixante ung. Je remarque l'année, afin que l'on recognoisse combien il y a de temps que la chicanerie a monstre ses griffes, combien l'injustice dure en ce royaulme, et que l'on fasse jugement de ce qui en peult arriver , si on n'y remesdie à la parfin.

Comme il est certain que toutes choses, soit bonnes, soit maulvaises, ont par l'ordre de nature, comme leur aage , leur commencement, leur progrez et accroissement , le poinct de leur grandeur et exaltation, au partir d'iceluy leur déclinaison, puis la fin.

C'est pourquoy, en matière de choses maulvaises et pernicieuses, le meilleur et plus expédient seroit de les esteindre aussitost qu'elles paroissent, comme anciennement ilz estouffoient les monstres dès leur naissance, afin de prévenir de bonne heure les malheurs qui arrivent au monde par l'accroissement et multiplication de si pernicieuses créatures.

Et comme plainctes feurent de toutes parts faictes à ce prince des longueurs et multitude des procez, à cause ( dict le sieur d'Argenton,

qui a fort rondement et véritablement descript l'histoire de ce prince) des cautelles, rançonnemens et pilleries des advocats et des procureurs, qui est , dict il , si grande en ce royaulme , qu'il n'y en a poinct de semblable; il se résoleut, sur la fin de ses jours , et désiroit de tout son cœur d'y pourvoir et y mestre ung très bel ordre, tant en la justice qu'en la police; mais il feut préveneu de mort et de longueur de maladie, tant de corps que d'esprit, si l'on peult dire celui là en présence qui a vesceu soixante trois ans tout entiers, lesquelz il monstroit bien qu'il avoit attendeu long temps à faire du bien à son paulvre peuple.

Et pour ce, faict bon commencer d'heure, et n'attend pas à l'extrémité de la vie, et lorsqu'on n'en peult plus, à faire du bien où le devoir oblige. Mais fault prendre le loisir , tandis que Dieu en soubmet les moyens, avec bon sens et en son lieu , afin de mourir avec plus de consentiment, que ne peulvent pas avoir ceulx qui commettent au hasard et à la foy d'aultruy les œuvres qu'ilz désireroient faire , qu'ilz debvroient avoir eulx mesmes exploitées, si, lorsqu'ilz avoient la libre disposition de leur personne , ilz eussent esté poussez du mesme zèle qui leur est veneu aux derniers jours de leur vie. Dum tempus habemus, operemus bona: car nous ne se-

rons pas ny grands ny petits à l'heure du Seigneur.

L'aultre poinct feut sagement remarqué par Gilles Romain, grand théologien et précepteur de Philippe le Bel; car en la harangue qu'il feit à ce roy au nom de l'université de Paris, à son retour du sacre de Rheims, il faict veoir à ce prince les grands biens qui luy viendront par l'observation de la justice, et dict, entre plusieurs aultres traits excellens, par lesquelz il monstre qu'il n'estoit pas moins versé ez aultres bonnes lettres qu'en celles de sa profession, qu'il s'estonnoit merveilleusement d'une chose , qu'entre ung nombre de si vertueux princes et grands chefs d'armes qui ont été désireux d'acquérir quelque surnom magnifique, superbe et haultain , sçavoir de victorieux, d'auguste, de conquérant, de grand, d'heureux, de débonnaire, hardy, et aultres appellations de gloire et de louange , il ne s'en est pas trouvé ung tout seul qui ait mérité ce nom de juste, lequel néantmoins, comme dict ce gentil orateur, c'est le vray tiltre d'honneur à lever, puisque tous les aultres ont esté pris , combien que ce nom de juste deust par raison estre le plus soigneusement et curieusement recherché et recueilly, comme préférable et plus excellent que tous les aultres ensemble. C'estoit en l'an \'2S6.

Depuis ce temps nous avons eu ung saigo, ung riche, ung bien aimé, ung père du peuple, et ce dernier ne s'esloigne guères de celuy dont est question, et, pour en dire la vérité, l'ung vault bien l'aultre, ou peu s'en fault.

Mais tant y a que nous pouvons dire que celuy de juste demeure encore à lever : noslre théologien en rend une belle raison qu'il a prinse d'Aristote, à sçavoir , que l'homme juste n'est point faict pour soy , ains doibt plus aux aultres qu'à soy mesme , justitia tota foras spectat , comme nous monstrerons bien au long ez livres suivans.

Comme si les roys ( dict il), qui sont les vrays lieutenans de Dieu , avoient esté instituez pour leur particulier, et non pour l'utilité publicque, laquelle ilz sont teneus de préférer à leur propre intérest : aultrement ilz ne sont pas dignes du nom de roy, mais bien d'ung aultre fort odieux.

Il y a plusieurs aultres singularités remarquables en ceste harangue que je laisse , parce qu'elles ne font à mon propos; et néantmoins je demeure en ceste créance, qu'il y aura finablement quelqu'ung de nos princes qui aura tant de couraige et de vertus, de lever le tiltre de juste , puisque c'est le seul restant et le plus magnifique de tous.

Il y a bien de la façon à le gaigner, mais tant