IX, 43i-433; X, 224, 225. (Cf. Tonkin

Cholet. V, 302; VII, 424; VIII, 567. — Prison, IX,

Christianisme (le). D'après Renan, I, 76-97; 271- 283;3o5-333.

Christophle (député). X, 299, 3oo.

Cicéron. I, 353; VI, 387; VIII, 552.

Cimetières. Discours à la Chambre contre la promiscuité des cimetières, III, 101-119; 400, 401.

Circulaires ministérielles. Du 8 messidor an XII, III, 108.

Circulaires. (Cf. Lettres.) Au électeurs de la troisième circonscription de Brest, II, 237-243, 245- 249; III, 391-404. Aux supérieurs des séminaires pendant la guerre de 1870, III, 167-176.

Cîteaux. Discours à la Chambre à propos de l'affaire de Cîteaux, X, 45-6i, 162-164.

Clair (R. P.). Au sujet du R. P. Gury, II, 141-144.

Clausel de Coussergues (député). X, 401.

Clefs. Discours sur le droit des cures relativement à la sonnerie des cloches et à la propriété des clefs des églises, VI, i-33. — Item; sur la propriété des clefs des églises, VI, 35-52.

Clemenceau (député). VI, i65; 3io, 3i3, 32i; VII, 116, 225; IX, 7. — Sur lebudgetdes cultes, X, 258, 259, 264.

Clercq (de), député, IX, 557.

Clergé. Traitement qu'il reçoit de l'Etat, II, 2-10; V, i-45. — Le Figaro, mauvaise lecture pour le clergé, II, 11-18. — « Le cléricalisme, voilà l'ennemi, » II, 3i-48. — Le clergé sac au dos ï II, 44> 45,

238. (Cf. Séminaristes, Loi militaire.') — Le clergé doit avoir une place au Conseil supérieur de l'Instruction publique, II, i56-i64- — Sur l'exclusion du clergé catholique de la commission des hospices d'Angers et de Saumur, II, 165-167, x 69-179. — Les congrégations religieuses sont les auxiliaires du clergé, II, 188-216. — Le clergé de France, III,

239, 240, 245, 246. — Discours sur les droits du clergé en matière électorale, IV, 1-24; X, 297-332; 397-400. — Peines édictées par le code contre le clergé, V, 96-99. — Sur l'admission des membres du clergé dans les conseils municipaux, V, 195- 2o3. — De ce que les prêtres sont rétribués par l'Etat, il ne s'ensuit pas qu'ils soient des fonctionnaires publics, VI, 249-255; X, 3o8, 309. — Le clergé devrait être représenté dans les conseils départementaux, VI, 542-55o, et dans les commissions scolaires, 569-578. — Discours pour demander la dispense du service militaire en faveur du clergé, VII, 49-94; VIII, 35-58, 59-70, 89-96. — Discours au sujet d'une réduction demandée pour le traitement du clergé colonial, VIII, 165-182. — A propos de l'action électorale du clergé dans la Lozère, VIII, 257-259. — Sur le recrutement du clergé, X, i5i-i53. — Pour demander que les ministres des cultes reconnus par l'Etat, pourvus d'un emploi rétribué par l'Etat, soient dispensés des manœuvres militaires, X, 165-171; pour qu'ils soient dispensés de répondre au premier appel de mobilisation, X, 172-178. — Discours sur l'attitude du clergé vis-à-vis de la République et sur les articles organiques, X. 442-464«

)02 TA RLE ANALYTIQUE

Clermont-Ferrand. IX, 5i8-52o. — Ligue organisée à Clermont-Ferrand contre le budget des cultes, X, 248 et ss.

Clochers. III, 232.

Cloches. Discours sur les droits des curés relativement à la sonnerie des cloches. VI, i-33.

Cochinchine. VIII, 149, 271-274, 277-279, 283-288; IX, 410.

Code civil. (Article 2), VI, 49% 49^- $02. — (Article 595), X, 98. — (Articles 617, 1166, 1234), VI, 166-184. — (Articles 953, 9,54, n83, 1184), VI, 491. — (Article i.o35), VIII, 402, 408, 410.— (Art. 1.363), IV, 38o. — (Article 1727), X, 98. — (Article 2.262), VI, 493, 495 > 5o2.

Code d'instruction criminelle. (Articles 600, 601, 623, 628, 633); VIII, 17, 18, 22, 27-29, 33.

Code pénal. IV, 182. — (Article 59 et ss.), X, 74. — (Article 199 et 200), VIII, 569-573. — (Articles 199, 462), IV, 461, 4^2- — (Article 200 à 206), V, 96-99 — (Articles 277, 279), VII, 453-455, 459. — (Art. 291, 292), II, 194, 195. — (Articles 295, 296), IX, 456 ;X, 70.

Coelho da Silva. IV, i53, 154.

Colani. I, 6, 7, i63, 164.

Colbert. VII, 188, 253, VIII, 148; IX, 409.

Coligny (de), amiral. Lettre sur l'amiral de Coligny, VIII, 237-245.

Collet (Paul), président de section au conseil d'Etat. Réponse à son rapport sur la caisse des retraites ecclésiastiques d'Angers, VIII, 199, 200, 207-

Cologne. VII, 67, 68.

Colonies. Pourquoi l'expansion coloniale? VII, 25o-

263 ; VIII, i46-i5o, 329-336, 370. — Discours contre l'application de la loi scolaire aux colonies, IX, 99- 112. — Discours sur le domaine colonial de la France en Océanie, IX, 161-184. — Discours sur le budget des cultes pour les colonies, IX, 397- 4o3. — Politique coloniale, IX, 409-421, 424 436. — Discours à la Chambre sur notre situation coloniale dans l'Océan Pacifique, X, 179-198. — Mauvais système de colonisation, X, 371-381.

Combrée. VII, 4^5, 426.

Comité de Salut public. Déclare que les anabaptistes ne seront pas astreints à porter les armes, X, 157-160.

Communes. M. Lefebvre propose de leur accorder le monopole des inhumations, IV, 68-87. — Discours sur le monopole des fabriques en matière de Pompes funèbres, V, 255-274. — VI, 53-90, i854 212. — Sur le caractère obligatoire des subventions communales, en cas d'insuffisance des ressources des fabriques, V, 275-312. — Doivent loger les curés et venir en aide aux fabriques dont les ressources sont insuffisantes, VI, 121-157. — Contre un amendement de M. Paul Bert demandant la désaffectation de certains immeubles communaux destinés soit au service du culte, soit à des établissements ecclésiastiques, VI, 159-184. — Discours à propos des legs et dons faits aux communes, à la charge d'employer des instituteurs congréganistes, VI, 487-524. — Les communes et les écoles, IX, 347-382. — Les communes sont-elles lésées par le fait qu'un desservant, en cas de binage, loue à son profit l'un des deux presbytères dont il

ne fait point usage? X, 86-io5. (Cf. Conseils municipaux, Maires.")

Commune de Paris. En 187 1, III, 388.

Compayré (député). Projet de loi relatif à l'enseignement primaire et à l'enseignement secondaire, IV, 223-279; IX, 26, 35.

Conciles. Troisième de Latran à propos de l'enseignement, II, 284.

— Concile de Trente, à propos des fondations pieuses, VI, 5o9-5n. — VIII, 190.

Concordat. II, 193, 198; III, 220, 221, 277, 278, 3o3, 407. — Discours à la Chambre contre la proposition de M. Charles Boysset, tendant à l'abrogation du Concordat, IV, 37-68. — Le maintien du Concordat et le maintien du budget des cultes sont deux questions très distinctes, V, i-45 ; IX 239-243. — - Sur les évêchés concordataires, 5i, 63, 78. — V, 3io- 3i2, 3i5-3i8. — Note sur l'interprétation de l'article 16 du Concordat, V, 335-347- — Le Concordat assigne aux évoques un traitement « convenable »,

VI, 267-27 1 ; VII, 79-84, 242, 284-287. —Sur l'article XI,

VII, 3i2, 3i3, 317. — Discours sur la prise en considération d'une proposition de loi de MM. Planteau et Michelin, portant abrogation du Concordat, IX, i-i5. — Le Concordat et le service militaire imposé au clergé, IX, 3o5-3o9; X, i53, i54» — Le Concordat et les articles organiques, X, 452-464.

Gongréganistes, Congrégations religieuses. Lettre au Président de la République, touchant les décrets du 29 mars 1880, relatifs aux Congrégations, II, 188-216. — Discours à la Chambre (9 décembre 1880), contre un amendement tendant

à grever de nouveaux impôts les congrégations religieuses, III, 21-40. — Item (11 décembre 1880), sur le même sujet, III, 4°-58. — Item, contre une proposition tendant à retirer à des congrégations religieuses, qui les occupent, divers immeubles appartenant à la Ville de Paris ou à l'Etat, III, 70- 80. — III, 210, 211, 393. — Proposition de loi tendant à la sécularisation des biens des congrégations religieuses, IV, 189-222. — Services rendus à la France par les congrégations religieuses, dans les missions, V, 139-157. — Discours contre la laïcisation du personnel enseignant dans les écoles publiques, VI, 355-4i3, 4J5-442? 443-447- — A propos des legs et dons faits aux communes, à la charge d'employer des instituteurs congréganistes, VI, 487-524. — Discours contre la laïcisation du personnel congréganiste de l'enseignement primaire, IX, 25-58; 59-73. — Discours sur le service militaire imposé aux instituteurs libres, IX, 75-97; contre l'application de la loi scolaire aux colonies, IX, 99-112. — Sur le traitement des instituteurs et institutrices publics congréganistes, IX, 383-388. — Discours contre le droit d'accroissement, X, 4OI« — (Cf. Frères, Sœurs, Écoles, Jésuites, Dominicains, Instituteurs etc.)

Congrès. Discours au Congrès de Versailles contre le paragraphe Ier de l'article 2 du projet de loi tendant à la révision partielle des lois constitutionnelles, VII, 189-221.

Conquet (le). X, 390, 391.

Consalvi. V, 342, 343.

Conscience. Elle ne se divise pas, IV, 5, 12. — L'appel à la conscience, IV, 397-403.

Conseils départementaux. Discours à la Chambre sur la composition des conseils départementaux, VI, 525-55o.

Conseil d'Etat. IV, n3, 122-126, i33. — Observations sur l'avis d'une section du Conseil d'Etat, concernant le pouvoir du gouvernement de prononcer la suppression des traitements ecclésiastiques par voie disciplinaire, V, 3i3-333. — Item, note, 335 et ss. — Avis du Conseil d'Etat (17 juin 1840), sur les cloches, VI, 4~7j 18, 23. — Avis de i836 sur les logements des curés et desservants, VI, i33, i34- — Avis dans l'affaire du petit séminaire d'Auxerre, VI, 174-176. — Observation sur une déclaration du Conseil d'Etat à propos de la caisse des retraites pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse d'Angers, VIII, 183-194. — Réponse à un rapport de M. Martin-Feuillée, ministre des cultes, au Conseil d'Etat sur le même sujet, VIII, 195-206. — Réponse au rapport de M. Paul Collet, président de section au Conseil d'Etat (même sujet), VIII, 207-236. — Le Conseil d'Etat substitué à la juridiction civile, X, 10 1.

Conseils de fabrique. (Cf. Fabriques.}

Conseil du roi. X, 83, 85, 101.

Conseils généraux. Observations au Conseil général de Maine-et-Loire, au sujet de la suppression des lettres d'obédience; I, 3(k), 384-

Conseil général de Seine-et-Oise, II, 3pi, 3o2.

Conseils municipaux. ASaumur ; 1, 375. — A Angers, le conseil vote la suppression de toute subvention au

clergé paroissial et aux écoles congréganistes ; I, 385-399- — Sur l'admission des ecclésiastiques dans les conseils municipaux, V, 195-203. — Le droit des conseils municipaux de donner un avis sur les budgets et les comptes des fabriques, V, 2o5- 224. — Discours sur l'examen des budgets et des comptes de fabriques parles conseils municipaux, V, 401-420. — Sur l'indemnité de logement due par les communes aux curés et desservants et sur les secours accordés aux fabriques dont les ressources sont reconnues, après examen des comptes et budgets, insuffisantes, VI, 121-107. — Les conseils municipaux devraient être appelés à donner leur avis sur les laïcisations, VI, 4°5-4°8; ^> 355-358; sur les nominations d'instituteurs, VI, 4^7-485; sur les suppressions de vicariats, VIII, 4^9"4^9« (Cf. Maires, Communes.)

Conseil supérieur de l'instruction publique. II, 111-121. — Projet de loi tendant à modifier profondément la composition de ce conseil, II, 140-1G4. — Interdiction de certains ouvrages par le conseil supérieur, VI, 227-241. — A propos de ses attributions, VI, 544, 558, 56;. — IX, 20G, 533-538.

Consistoires protestants. Proposition de loi tendant à la sécularisation des biens des consistoires, etc., IV, 189-222. — Réclamations des consistoires contre la suppression du monopole des pompes funèbres, VI, 70-73.

Constans (ministre). A propos de l'expulsion des Jésuites, II, 208-267. — IV, 137; X, 227. — A propos de l'attentat de Vicq, X, 337-358.

Constitution civile du clergé. V, 12; IX, 227, 228.

Constitution de 1848. V, 33-3;.

Constitution de 1875. Discours au Congrès de Versailles contre le paragraphe Ier de l'article 2 du projet de loi tendant à la révision partielle des lois constitutionnelles, VII, 189-221. — A propos de la haute cour de justice, X, 229-243.

Contrainte légale. IL 366-371.

Contrat. Notion juridique du contrat, VI, 170-183.

Convention du 26 messidor an IX. (Cf. Concordat.)

Convention (la) nationale. Se prononce pour la gratuité absolue de l'instruction primaire, II, 34o, 34i, 357. — Au sujet des élèves ecclésiastiques, III, 184, 220, 245. — La Convention et les traitements ecclésiastiques, V, 16-19; VII, 323; IX, 235- 240; X, 256. — La Convention et les missionnaires, V, i43. i44« — La Convention et le service militaire du clergé, VII, 54-57; VIII, 46; IX, 270-272; X, 166. — La Convention et le service militaire des anabaptistes, X, 157-160.

Convention de Genève (Croix-Rouge). X, 167, 168.

Cook (archipel). X, 179-198.

Corporation. Doit être chrétienne, II, 19-29. — Les anciennes corporations, VI, 3i5-3i8.

Corse. VI, 434.

Cour de justice. Discours contre la constitution du Sénat en haute cour de justice, X, 228-243.

Courbet (amiral). VIII, 3o2.

Courcy (de), général. VIII, 142, i43, 348.

Cousin (Victor). Sur l'instruction religieuse, II, 4t>5,

Coutances. VI, 21.

Couthon (conventionnel). X, 160.

Couturier (dom). V, 371.

Crémation. Discours à la Chambre contre la crémation des corps, VIII, 53i-55q.

Crémieux. IV, 370; VII, 149.

Crucifix. Pourquoi le crucifix dans les salles des tribunaux? IV, 4^6.

Cultes. Budget des cultes. Le budget des cultes n'est pas dû seulement en vertu du Concordat, V, i-45 ; X, 378. — Budget des cultes en i836, V, 56-58. — VII, 227, 283-290, 3o3; IX, 379, 38o. — Discours sur le budget des cultes, IX, 209-251. — Discours sur le budget des cultes pour les colonies, IX, 397-403. — Discours sur le budget des cultes, IX, 5i 1-528. — L'administration des cultes et la vente des menses épiscopales, X, 75-85. — Discours sur le budget des cultes; pourquoi on ne peut ni ne veut le supprimer, X, 246-259.

Cumont (vicomte Arthur de). II, 177.

Cunéo d'Ornano (député). VIII, 3o2.

Cures. Discours pour le maintien de l'ordonnance du 3 mars 1825, qui autorise les curés, vicaires ou desservants, en cas de binage, à louer celui des deux presbytères dont ils ne font point usage X, 85-io5.

Curés. Portrait du curé d'après Lamartine, III, 233-235. — Sur le droit de police des curés dans les églises, V, 23i-254- — Sur l'indemnité de logement due aux curés ou desservants, VI, 121i35. — Sur le droit qu'ont les curés, en cas de binage, de louer celui des deux presbytères dont ils ne font point usage, X, 86-io5,

Darricau (ancien intendant général au ministère de la guerre). V, 147, 148.

Darwin. IV, 408, 4°9-

Daunou. II, 34<>.

Dauphin (ministre). IX, i58.

David (lazariste). V, io2-i55.

Décisions consulaires. Du i3 messidor an X, VII,

Déclaration des droits de l'homme. VI, 365, 366.

Déclarations (à l'enregistrement). (Cf. Accroissement.)

Déclaration de 1682. VI, 25(), 260.

Déclarations royales. De février i65? et mars 1666, VI, 123.

Décrétales. III, 187, 188; IX, 280.

Décrets. De Gratien, III, 187; IX, 279, 280.

Des 2 et 4 novembre 1789, V, 10 et 11; VI, 126; IX, 224, 220, 527.

Du i3 avril 1790, V, 10-12; IX, 226.

Du 22 octobre 1790, III, 298; V, 112, ni; VII, 349-

Du 22 décembre 1790, III, 298; V, n3; VI, 261; VII,

Du 14 septembre 1792, IX, 233.

Du i3 mars 1793, III, 184 ; IX, 271, 272. Du 24 août 1793, IX, 236-238; X, 206. Du i3 septembre 1793, V, 259.

Du 3 novembre 1793, V, 260.

Du 18 septembre 1794, IX, 234-

Du 21 février 1790 (3 ventôse an 111), V, 19.

Du r3 messidor an X, IX, 3o8; X, i54«

Du 23 ventôse an XII, VI, 262.

Du 11 germinal an XII, V, 81, 106.

Du 11 prairial an XII, VI, 129, i3o, i32; IX, 334-

Du 23 prairial an XII, III, 102-109; IV, 73-76, 83,

459, 460; V, 267; VI, 11, 63, 64; VIII, 544. Du 3 messidor an XII, II, 194.

Du 24 messidor an XII, VIII, 389-393.

Du 5 nivôse an XIII, V, 81.

Du 6 nivôse an XIII, V, 107.

Du 16 ventôse an XIII, III, 280; VII, 83; IX, 3o8; X,

Du i3 thermidor an XIII, VIII, 191, 192, 211, 212,

Du 18 mai 1806, V, 2,57.

Du 3o mai 1806, V, 288, 289.

Du 3o septembre 1807, III, 3o6; V, 81, 107, 114, 191;