VII, 293, 390; VIII, 197, 466; X
et ss.
Du 28 février 1810, X, 458.
Du 18 août 181 1, V, 257.
Du 17 novembre 181 1, V, 319, 320, 33o, 332. Du 22 décembre 1812, II, 222-235.
Du 26 juin i8i3, II, 228. Du 6 novembre i8i3, IV, 291, 292; V, 319, 33o, 332;
VIII, 198, 222; X, 76 et ss.
Du 6 décembre 1861, III, 379.
Du 19 mars i852, V, 72.
Des 9 et i5 mars 1861, X, 112, n3, 116-118.
Du 23 juin i8;3, VII, 327, 33o.
Du 14 juillet 1879, IV, 123.
Du 29 mars 1880, II, 189-216, 238, 251-275; III, 392,
393; iv, 99-145.
Deffis (général), sénateur. X, î^i, 177, 284.
Déisme. A l'école primaire, IX, 62.
Delafosse (député). A propos du ïonkin, IX, 4°5- 421, 426-434.
Delâtre (député). IV, 376 et ss; 43i et ss; VII, 320.
Delessert (François), ancien député. V, 210-212.
Demolombe (jurisconsulte). IV, 107.
Démons. I, 54-56.
Depaul (docteur). VIII, 553.
Dépopulation. VII, i54-i56, 161, 257.
Déportés. III, 126-145.
Derenbourg. Son mémoire contre la croyance dés hébreux à l'immortalité de l'âme, I, 334-35i, et à la vie future, 35i-365.
Désaffectations. De l'église Sainte-Geneviève (Cf. ce mot.); de certains immeubles communaux affectés à des services du culte ou à des établissements ecclésiastiques, VI, 159-184.
Després (Armand), député. X, 33o.
Desservants. Leur inamovibilité, II, 1-10. <— Discours contre la prétention élevée par le ministre des cultes de suspendre ou de supprimer les traitements des desservants, V, 65-io3. — Nature de leur traitement, V, 100-107; VI, 64. — Sur l'indemnité de logement due aux curés et desservants, VI, I2i-i35. — A propos de la nomination de M. Guillaud, ancien desservant de Ghâteauvillain : par qui se fait la nomination des desservants, IX,
327-335. — Les desservants ont le droit de louer, en cas de binage, celui des deux presbytères dont ils ne font point usage, X, 86-io5.
Dethou (député). IV, 33a; X, 354, 355.
Diaconales. VI, 257, 258.
Diégo-Suarez. Discours en faveur de la colonie de Diégo-Suarez, X, 429-44* •
Dimanche. Le dimanche proposé comme jour du repos hebdomadaire dans les ateliers, X, i6-25, i99-2o4, 4i9-425.
Diocèses. (Cf. Evêchés.)
Discours à la Chambre des députés. (2 juillet 1880.) Sur V expulsion des RR. PP. Jésuites, II, 251-275,
(i3 juillet 1880.) Contre la gratuité absolue de l'enseignement primaire, II, 277-362.
(14 décembre 1880.) Contre Y obligation de renseignement primaire, 11,362-417.
(21 décembre 1880.) Contre la laïcité de renseignement primaire, II, 4I9~472*
(23 janvier 1881.) Sur le même sujet, II, 473-48o.
(18 novembre 1880.) Contre la suppression de l'inamovibilité de la magistrature, III, 1-20.
(9 décembre 1880). Contre un amendement tendant à grever les communautés religieuses de nouveaux impôts, III, 21-40.
(11 décembre 1880.) Sur le même sujet, [III, 4°-58.
(12 février 1881.) Contre une proposition tendant à retirer à des congrégations religieuses, qui les occupent, divers immeubles appartenant à la ville de Paris ou à l'Etat, III, 70-80; et à propos d'un projet de loi ayant pour objet d'assurer la liberté de conscience dans l'armée, III, 80-82.
(17 février 1881.) Contre la liberté illimitée de la presse, III, 83-88.
(5 mars 1881.) Contre la prise en considération d'une proposition ayant pour objet de supprimer le chapitre de Sainte-Geneviève et d'enlever l'église au culte, III, 89-100.
(7 mars 1881.) Contre la promiscuité des cimetières, III, 101-119.
(i5 mars 1881.) A l'occasion d'une convention passée entre le gouvernement et la compagnie des Messageries maritimes, pour demander le maintien d'un article du cahier des charges concédant le transport gratuit aux missionnaires et aux religieuses, III, 121-145.
(5 avril 1881.) Contre la déclaration d'urgence d'un projet de loi sur le recrutement de l'armée, III, i5^-i65.
(5 avril 1881.) A propos d'une circulaire adressée aux Supérieurs des séminaires pendant la guerre de i8yo, III, 167-176.
(7 avril 1881.) Contre le projet de loi tendant à assujettir les élèves ecclésiastiques au service militaire, III, 177-240.
(27 mai 1881.) Sur le même sujet, III, 240-283.
(28 mai 1881.) Pour demander que l'exemption du service militaire, accordée aux instituteurs de l'Etat, soit étendue aux membres de l'enseignement libre, III, 285-294.
(2,5 juin 1881.) Contre la suppression du crédit pour les bourses des séminaires, III, 295-309.
(27 juin 1881.) En réponse aux attaques de M. Périn contre les missionnaires, III, 3i 1-324.
(9 juillet 1881.) Contre la suppression de Vaumônerie de l'école normale supérieure, III, 325-
(19 juillet 1881.) Contre une proposition tendant à supprimer les chapelains de Sainte-Geneviève et à enlever V église au culte, III, 343-389.
(24 novembre 1881.) A l'occasion des débats pour l'élection de M. Boscher-Delangle, sur les droits du clergé en matière électorale, IV, 1-10.
(28 novembre. 1881.) Sur le même sujet, IV, 11-24.
(26 janvier 1882.) Contre la suppression des prières publiques, IV, 25-29.
(3i janvier 1882.) Contre la prise en considération de la proposition de M. Chevandier sur les enterrements civils, IV, 3i-36.
(7 mars 1882.) Contre la prise en considération de la proposition de M. Charles Boysset, tendant à l'abrogation du Concordat, IV, 37-68.
(18 mars 1882.) Contre la prise en considération de la proposition de M. Lefebvre (Seine-et-Oise), tendant à l'abrogation des lois qui confèrent aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations, IV, 68-87.
(27 mars 1882.) Sur la seconde expulsion des bénédictins de Solesmes, IV, 99-145.
(6 mai 1882.) Contre la proposition de loi de M. Chevandier, relative aux enterrements civils^ IV, 161-187.
(i5 mai 1882.) Contre la prise en considération de la proposition de loi de M. Jules Roche, tendant à la sécularisation des biens des congrégations religieuses, des fabriques, des séminaires, des
consistoires, et à la séparation de l'Église et de l'Etat, IV, 189-222.
(22 mai 1882.) Contre le projet de loi relatif à l'enseignement primaire et la proposition de M. Marcou ayant pour objet d'exiger des garanties de capacité des directeurs et des professeurs dans les établissements libres d'enseignement secondaire, IV, 223-279.
(20 mai 1882.) Dans la discussion de la loi sur l'enseignement secondaire, pour demander la
E substitution du terme « enseignement libre » au terme « enseignement privé », IV, 281-285.
(27 mai 1882.) Dans la discussion de la loi sur l'enseignement secondaire, pour demander que les petits séminaires ne soient pas assimilés aux collèges libres, IV, 287-313.
(i3 juin 1882.) Contre le projet de loi de M. Naquet, relatif au rétablissement du divorce, IV, 3i5-373.
(22 juin 1882.) Contre le projet de loi du gouvernement et les propositions de MM. Jules Roche, Delàtre et Lacôte, ayant pour objet de modifier le mode de prestation du serment devant les cours et tribunaux, IV, 376-429.
(24 juin 1882.) Sur le même sujet, IV, 432-45o.
(27 juin 1882.) Contre le projet de loi de M. Chevandier relatif aux enterrements civils, IV, 45i-462.
(10 juillet 1882.) Dans la discussion du projet de loi sur l'enseignement secondaire, contre le certificat d'aptitude pédagogique exigé pour l'enseignement libre, IV, 463-485.
(12 juillet 1882.) Dans la même discussion, pour demander : i° qu'on n'exige pas le brevet supérieur
de l'enseignement primaire, mais seulement le brevet simple, pour les professeurs des cours élémentaires dans les écoles primaires, IV, 487- 489; ni la première partie du baccalauréat ou le brevet de capacité pour les simples surveillants, 489-491 ; ni la production des titres énumérés aux articles 2, 3, 4> IT> pour les professeurs et surveillants qui ont plus de 5 ans d'exercice et plus de 35 ans d'âge, 494 496- — Item, observations sur l'article 10 qui rend la loi applicable aux petits séminaires , 491-494-
(11 novembre 1882.) Discussion du budget des cultes. Le maintien du Concordat et le maintien du budget des cultes sont deux questions très distinctes, V, i-45.
(i3 novembre 1882.) Contre l'amendement de M. Roche sur le chapitre 111 du budget des cultes, tendant à supprimer un certain nombre d'archevêchés et d'évêchés; observations sur la fête du z 4 juillet, V, 47~64-
(14 novembre 1882.) Dans la discussion du budget des cultes, contre la prétention élevée par le ministre des cultes, de suspendre ou de supprimer le traitement des desservants, V, 65-io3.
(14 novembre 1882.) Sur la substitution du mot « traitement » au mot « allocation » en ce qui regarde les vicaires généraux, les chapitres, les desservants et les vicaires, V, 100-107.
(14 novembre 1882.) Contre la suppression des bourses des grands séminaires demandée par M. Jules Roche et la réduction proposée par la commission, V, 109-130.
iônovembre 1882.) Al'occasionde certaines critiques dirigées contre les conseils d'administration des caisses de retraites ecclésiastiques, V, i3i-j37.
16 novembre 1882.) Dans la discussion du budget des cultes, sur les services rendus par les congrégations religieuses, V, 139-157.
16 novembre 1882.) Contre la suppression du crédit affecté aux maîtrises et aux bas-chœurs des cathédrales, V, 159-167.
5 décembre 1882.) Contre la suppression des aumôniers dans les écoles normales, V, 169-184.
7 décembre 1882.) Sur les théâtres nationaux, V, i85-i88.
8 décembre 1882.) Pour l'ajournement d'un article additionnel de M. Paul Bert, relatif aux bourses des grands séminaires, V, 189-193.
9 février i883.) Sur l'admission des ecclésiastiques dans les conseils municipaux, V, 195-203.
i3 février i883.) Sur le droit des conseils muni-
cipaux de donner un avis sur les budgets et les
comptes des fabriques, V, 205-224.
i5 février i883.) Dans la discussion du projet de
loi relatif aux membres des familles qui ont régné
en France, V, 225-229.
26 février i883.) Sur les inhumations, les arrêtés municipaux et le droit de police des curés dans les églises, V, 23i-254-
27 février i883.) Sur le monopole des fabriques en matière de pompes funèbres, V, 255-274.
1 mars i883.) Sur le caractère obligatoire des subventions communales en cas d'insuffisance des ressources des fabriques, V, 275-3i2.
(4 juin i883.) Avant le vote d'ensemble de la loi sur la réforme judiciaire, V, 349-355.
(7 juin i883.) A l'occasion de la troisième expulsion des Bénédictins de Solesmes, V, 357-4°°-
(7 juillet i883.) Sur .l' examen des budgets et comptes de fabriques par les conseils municipaux, V, 4°*-
(27 octobre i883.) Sur les droits des curés, relativement à la sonnerie des cloches et à la propriété des clefs des églises, VI, i-33.
(27 octobre i883.) Sur la propriété des clefs des églises, VI, 35-52.
(29 octobre i883.) Pour le maintien du monopole des pompes funèbres, VI, 53-go.
(5 novembre i883.) Sur l'indemnité de logement due
aux curés et desservants, et sur les secours aux
fabriques des églises en cas d'insuffisance de
leurs revenus justifiée par leurs comptes et
budgets, VI, 121-157.
(8 novembre i883.) Contre un amendement de M. Paul Bert, demandant la désaffectation de certains immeubles communaux destinés aux services du culte, ou à des établissements ecclésiastiques, VI, 159-184.
(12 novembre i883.) Sur le monopole des inhumations, VI, 180-212.
(i3 novembre i883.) Au cours de la discussion des propositions de loi relatives à l'enseignement primaire, VI, 2i3-225.
(10 novembre i883.) Dans la discussion de la proposition de M. Paul Bert sur l'organisation de l'enseignement primaire, VI, 227-241.
(22 novembre i883.) Sur la qualité de fonctionnaires attribuée aux évêques, VI, 243-255.
(23 novembre i883.) Contre la suppression des bourses des séminaires, VI, 257-260.
(23 novembre i883.) Contre la diminution du traitement de V archevêque de Paris, VI, 267-271.
(19 décembre i883.) A l'occasion d'un crédit demandé pour l'expédition du Tonkin, VI, 273-
(24 janvier 1884.) Contre la suppression de Vaumô nier de Vécole des arts et métiers d'Angers, VI, 285-3o2.
(2 février 1884.) Sur la question ouvrière, VI, 3o3- 33o.,
(18 février 1884.) Au cours de la discussion du projet de loi relatif aux écoles d'enfants de troupe; nécessité d'un aumônier; VI, 33i-354-
(19 février 1884.) Contre la laïcisation du personnel enseignant dans les écoles publiques, VI, 355- 4i3.
(23 février 1884.) Sur le même sujet, VI, 4i5-44^.
(1 mars 1884.) Au cours de la discussion de la loi sur l'enseignement primaire, VI, 443-44?-
(3 mars 1884.) Contre V interdiction faite aux instituteurs de remplir les fonctions d'organiste, etc..
