LA RÉSOLUTION RELATIVE AUX HOSPICES CIVILS

( Séance du 1 9 Tendémiaire an V . — octobre 1 79$. }

Représentais du peuple,

Le temps n'est pas encore venu d'établir , et moint encore de réaliser la théorie des secours publics. C'est dans un calme profond qu'il faut la discuter : c'est au milieu de la paix et de la prospérité publique qu'il sera permis d'en soumettre les principes au creuset de l'expérience.

L'assemblée constituante eut le courage et le niaiheur d'entreprendre l'un et l'autre. Un de nos mal* heureux collègues développa dans cette partie un zèle opiniâtre et toute l'ardeur d'une ame humaine et bienfaisante.

Mais la révolution était là, dominant tout, entraînant tout et couvrant de ses ruines les projets du patriote et les systèmes de la philosophie économique : les travaux mOmes de rnsseniblrc constituante , admirables

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par leur intention ^ avaient d'aiileurs an vice fondamental. Ce vice , c'était de compter trop peu avec les faiblesses, avec les passions, avec les vertus mêmes des hommes; d'anéantir des souvenirs qui leur étaient chers; d'arracher tout à coup aux individus, aux familles, aux communes, des monumens auxquels ils avaient confié les chimères de leur orgueil , la réputation de leurs vertus et les espérances de leur postérité*

Des temps plus désastreux vinrent achever de détruire ce qu'une théorie prématurée avait ébranlé, et nous laissèrent avec des matériaux épars ou mutilés, que nous pouvons bien réunir et rattacher aujourd'hui , mais avec lesquels il me paraît impossible, dans la situation actuelle des esprits et des choses , de former de long-temps un ensemble régulier. Attachons-nous donc à conserver ce qui nous reste encore , et laissons à d'autres temps le soin de mûrir les Mées et de faire éclore un système mieux raisonné de bienfaisance publique.

Tel est sans doute l'esprit de la résolution qui vous est soumise. Sans doute elle pQUvait ne vous être présentée que comme une première base d'une législation provisoire; et c'est là , en effet, son véritable caractère.

Mais il y a bien quelques inconvéniens à jeter le mot de provisoire dans une matière qui tient aux affections les plus puissantes, aux intérêts les plus chers de l'humanité. Nous savons tous qu'en administration il ne peut y avoir de mesures perpétuelles et invariables , que tout y est nécessairement soumis à l'empire du temps, des opinions, des mœurs ; qu'aucune loi n'y peut être établie pour les siècles ; que rien n'y a le privilège de l'immortalité, parce que rien n'y est essentiellement parfait , et que tant qu'il reste quelque espérance d'à-

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inélioratioD, il y a toujours raison ou n<3cessité de changement.

Je me bornerais donc, dans ce moment^ à la discussion d'une résolution purement temporaire ^ si les idées qui ont été jetées dans nos précédentes' séances , ne demandaient pas à être au moins balancées par la contradiction. Il faut que vous entendiez dès aujourd'hui une partie de ce qu'on peut dire sur ce grand objet, afin d'être mûrs pour les délibérations qui doivent vous occuper dans des temps plus heureux. Je jeterai donc quelques regards sur cette matière importante des secours publics; j'indiquerai quelques principes généraux avec cette sécheresse qui est dans mon caractère^ et cette brièveté que me commandent vos lumières.

Il faut des secours à l'enfance ; il en faut aux infirmitésy aux maladies et à la vieillesse. Dans Tordre commun ^ le Uen des famMles garantit ces secours, et la nature en assure la perpétuité en y attachant les sentimens les plus doux et les souvenirs les plus délicieux* Quand les familles manquent, quand la dépravation en a rompu les liens , ou quand des calamités en ont altéré la force, les soins imposés aux familles sont dévolus à la société.

Mais ces soins , la société doit-elle les exercer en masse , c'est-à-dire par l'intervention directe et immédiate de son gouvernement? doit-elle les exercer diviscment et par l'action séparée de ses sections? ces soins appartiennent - ils tellement à la société que les individus ne puissent pas s'en emparer? S'ils s'en sont emparés, le gouvernement a-t-il droit, a-t-il intérêt à se mêler à leur action, à s'en approprier les effets et les résultats j à les appliquer, à les transporter à

son gré d'un lieu à un autre , d'une section à une autre section, d'une section particulière à la totalité des sections ? De la solution de ces premières questions dé* pend la solution de ces questions secondaires.

Comment les secours publics doivent-ils être admi* nistrés? sur quels fonds doit en être établie la dépense?

La nature a confié aux soins des familles les secours que réclament l'enfance, la vieillesse, les maladies. Nous devons dans l'ordre social imiter du plus près qu'il nous est possible les intentions et la marche de la nature ; suivre dans nos institutions cette échelle ascendante que la nature ec la raison ont établies des familles aux sections de la société, des sections de la société à la société tout entière.

Un sentiment de mutuelle bienveillance, dés besoins mutuels lient les familles qui se trouvent placées sur le même territoire ; la nature les a donc confiées à la garde, à la surveillance les unes des autres, les a recommandées à leurs soins réciproques. Ainsi, quand \ef familles manquent aux individus, c'est la collection des familles qui sont réunies auprès d'eux qui succède aux devoirs qu'ils ont droit de réclamer. La société en masse ou le gouvernement général de la société sont à une trop grande distance pour être appelés par leurs cris, pour être émus de cette pitié impérieuse qui force de les soulager. Leur action lointaine et nécessairement tardive n'aurait donc ni la célérité, ni la précision, ni la douceur, ni l'économie que peut avoir et qu'a nécessairement l'action d'une puissance toujours présente, que le plus actif des sentimens et des intérêts détermine , et qui s'applique immédiatement à l'objet sur lequel elle doit

agir.

Livrez les hospices aux soins directs du gouvernement, vous y aurez les dilapidations, les abus, le despotisme des subalternes, les vanités, les fantaisies des ordonnateurs suprêmes, de grands monumeus et de misérables secours. Il n'y aurait que de petites républiques , Genève , par exemple , Lucques , Raguse et Saint-Marin , qui pussent, sans de très grands inconvéniens , mettre au nombre des soins de leur gouvernement la direction immédiate des hospices civils et l'administration des secours publics. Mais dans- les petites républiques on connaît mieux, on sent mieux les pnncipes, on tâche de n'avoir point d'hospices; ou si on est forcé d'en avoir, on en laisse la régie au zèle des citoyens.

Si le gouvernement ne doit pas, ne peut pas exercer son action immédiate sur les secours pubUcs, c'est donc aux sections particulières de la société qu'il appartient de les administrer , et c'est surtout parmi nous que ce soin doit leur appartenir.

Je prie qu'on ne coure pas d'abord aux objections, qu'on ne me présente pas des exemples. Je répondrais que les exemples d'une exécution vicieuse n'altèrent pas la vérité des principes. La taxe des pauvres est une institution mal calculée en Angleterre; mais le vice n'est pas dans le principe qui attribue aux fractions de la société le soin des pauvres qui existent sur leur territoire ; ce vice est dans le mode dangereux de l'application, dans une distribution mal ordonnée des secours, dans les agens qui sont étrangers aux taxes qu'ils imposent, qui créent des pauvres pour avoir des partisans, et font de la mendicité un instrument d'intrigue et d'ambition.

J'ai dit que s'il est une nation où Tadministratiou des secours publics doive plus particulièrement appartenir aux fractions de la société, c'est la nôtre. En effet, jetons nos regards sur l'ensemble et sur les différentes parties de la république ; une étendue immense , et partout variété de mœurs, de travaux, de besoins, de relations; il n'y a que des administrations locales qui puissent s'accommoder à toutes ces variétés et proportionner les moyens aux circonstances. Si le gouvernement s'en mêle, le citoyen s'endoit; l'intérêt individuel se repose sur la surveillance publique ; et le gouvernement, au lieu du concours du zèle, ne trouve que l'indifférence et la censure.

L'individu approche plus de la mesure d'une famille qu'une fraction de la société; il mettra plus d'énergie dans ses projets, plus de ténacité dans ses plans, plus d'économie dans son administration. L'intérêt du malheur est donc que les individus se vouent à le soulager. Mais les individus qui se livrent aux œuvres de bienfaisance veulent agir à leur manière; le zèle n'obéit qu'à sa propre impulsion ; et si le gouvernement le menace de détruire ou de dénaturer son ouvrage, il l'abandonne. Il est de l'intérêt public bien calculé d'exciter la bienfaisance individuelle ; il est donc aussi de son intérêt, et par conséquent il est de son devoir, de respecter les monumens qu'elle élève.

Sans doute il ne faut pas que ces monumens soient élevés à la paresse, qu'ils corrompent l'opinion publique , qu'ils offensent le principe constitutionnel. Soumis jusque la à Tinfluence et à la surveillance du gouvernement, ils doivent, dans tout le reste, être libres et indépcndans de son action; ils doivent conserver

cette immutabilité que le fondateur a vbulu y attacher. Ouvrages de la bienfaisance ou de la vanité, qu'importé à la chose publique? Ce seront toujours dès ouvragés chers et utiles à la patrie.

Ainsi donc y la nature des choses délègue fadministration directe des secours publics aux fractions de là société et aux individus. Mais comment doivent-ils être administrés? Point de règle certaine, point de méthode uniforme.

Ici , vous avez des départemens agricoles oîi une population disséminée trouve au sein de la nature presque tous ses besoins. De riches agriculteurs y sont à coté des hommes sans propriétés; liiais ces hommes sans propriétés , associés parleurs travaux à la fortune de l'agriculteur, exerçant sur lui comme sur euxTempire du bespin , empruntent seulement dans les saisons mortes des secours momentanés qu'ils restituent dans les saisons de travail et d'activité.

Là , des hospices seraient inutiles , seraient dangereux; ils offenseraient d'abord le noble et juste orgudi de l'homme laborieux , et finiraient par apprivoiser la paresse. Eloignez seulement de ces heureuses contrées le fléau de la mendicité étrangère.

Ailleurs , vous avez des départemens industrieux où les manufactures créent les richesses que la nature y refuse. Là , l'intérêt du manufacturier assure avec le travail des. secours à la classe indigente. Laissez-le calculer, il multipliera la population autour de lui; par des retenues sur leur salaire, il étabUra une caisse qui garantira ses ouvriers des horreurs de la misère et de l'humiliation des secours publics. Que votre gouvernement se borne donc à hâter le développement de

Vindustrie , au lieu de répandre des liiçafalte stériles ; qu'il éclaire Tintérêt personnel, qu'il, l'éçhaufï'e par des exemples.

Restent des villes encore vouées à l'inertie, ou des villes surchargées d'une population corrompue , oii viennent se confondre le luxe extrême et l'extrême misère.

Gardez-vous de porter ou de multiplier les hospices dans les petites villes où le travail n'a point encore pénétré ; que les citoyens indolçns , qui végètent là avec leur petite fortune , y soient tourmentés par les cris du pauvre ; qu'ils soient forcés de partager avec eux leurs misérables revenus. Ils se lasseront enfin de leur inertie; contentez-.vous d'ej^citer leur paresse et d'humilier leur fainéantise.

Quant a!ix grandes villes, c'est là qu'il faut déployer toute la science de l'administration ; mais c'est toujours par des fractions de la société que cette administration doit être immédiatement surveillée; faites seulement qu'il soit glorieux d'administrer ces établissemens; que les a voir bien administrés soit un titre à la reconnaissance publique, et obtienne des monumens qui aillent à la postérité. A.llez à I-.ondres : on n'a point effacé là Ips noir\s de ceux qui ont établi, qui ont bien gour Ycrné des hôpitaux; des inscriptiQjis rappellent leur mémoire; des hommages solennels , souvent répétés, proclament aux générations futures les services qu'iU out rendus à l'humanité.

Si les prmçipes que j'ai établis jusqu'ici sont vrais, c'est-à-dire s'ils sont utiles, car, en fait d'adminisr tration , il n'y a de principe yrai que celui qui est essentiellement utile ; ce n'est plus sur des revenus com-

muns et généraux qu'il faut établir les secours publics, ce ne doit être que sur des revenus locaux. Que vos grandes villes consentent à des sous additionnels , ou mieux encore, qu'elles consentent à des droits sur le consommateur; ces droits, sagement calculés, ne doivent affecter que le riche, ne l'affecteront qu'autant qu'il voudra, et porteront encore sur l'étranger comme sur le citoyen. Et dans cette manière d'asseoir les revenus des hospices, on trouve un double avantage: chaque jour, une partie derecette peut payer une partie de la dépense ; si la dépense augmente , les revenus augmentent; si la dépense diminue, les revenus diminuent.

Il est cependant un objet qui tient aux secours publics, et qui doit appartenir au gouvernement, c'est la répression de la mendicité; et les fonds pour celte partie doivent sortir du trésor public. La raison en est évidente : il faut appliquer à ce fléau la puissance publique; il ne peut être maîtrisé par la surveillance et l'action des sections particulières de la société. Je n'abuserai pas plus long-temps de la patience du conseil; je reviens à la résolution.

J'ai dit qu'elle présentait, qu'elle ne devait présenter que des mesures provisoires ; qu'elle devait avoir pour objet de conserver les débris quii\ous restent de l'ancien système de bienfaisance publique; et en effet elle remplit ce vœu qui est le nôtre à tous, qui est celui de la nation tout entière. Deux points seulement méritent quelques observations, et me paraissent devoir en déterminer le rejet. La nomination des administrateurs par les départemens, dans les communes qui sont divisées entre plusieurs municipalités, et le remplacement définitif des biens aliénés.

Je pense qu'aux termes de la constitution , la nomination de ces adminitrateurs devait appartenir au bureau central. Qu'on ne me dise pas qu'il existé à Paris une commission des contributions soumise immédiatement au département. Oui, mais elle n'y existe que momentanément 9 elle n'y existe que par une nécessité de circonstances; et sans doute elle disparaîtra bientôt pour faire place à l'ordre constitutionnel. Qu'on ne me disepas que les hospices placés dans ces communes n'ap^partiennent pas uniquemi^nt à ces communes^ qu'elles appartiennent encore à d'autres parties du département; et que, sousce point de yue, c'est au département quedoit appartenir la nomination des administrateurs. Les hospices situés dans une vaste commune , telle que Lyon , telle que Marseille, appartiennent bien à cette commune, au moins pour la plus grande partie, si ce n'est pour la totalité , et c'est au plus grand intérêt de dominer quelques intérêts partiels. Mais d'ailleurs, les hospices situés dans un canton n'appartiennent pas non plus exclusivement à ce canton. Pourquoi donc donnez- vous la nominatipi^. des administrateurs, ici à la. municipalité , là au département ? Tout doit être uniforme dans l'application comme dans les principes ; et une vaste coipmune mérite au moins la même considération, et- a droit aux mêmes égards qu'un canton.

Un département placé à une grande distance choisira mal; et, fît-il les meilleurs choix, ces choix seront èritiqués, seront odieux, parce qu'ils ne àeront point l'ouvrage du pouvoir qui croyait avoir le droit de les fixer. Les administrateurs s^élèveront au-dessus de ta surveillance locale ; et cette surveillance même, lorsqu'elle ne sera qu'impartiale et juste, deviendra suspecte, parce

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qu'aux yeux du département ^ elle au^*a Falr de Vhu-

meur et de la jalousie.

Je crois donc cette nomination contraire aux piincipes y contraire aux intérêts de l'administration.

Quant au remplacement des biens aliénés, je pense que ce remplacement est juste, je pense qu'il est néceçiiire; mais je voudrais qu'il ne fut pas définitif.

Ce n'est pas sans doute une question résolue que celle de savoir si les hospices civils doivent avoir des propriétés foncières. On a invoqué , contre les propriétés immobilières des hospices , les noms de L'Hôpital et de d'Âguesseau. Ni L'Hôpital , qui fut un homme de gé^ nie, ni d'Aguesseau, qui fut plus écrivain quejuriscon^ suite, plus jurisconsulte que philosophe et homme d'É* tat, n'ont voulu l'expropriation des hôpitaux. Tous deux ont voulu arrêter le progrès des richesses ecclésiastiques; mais ils n'ont point confondu l'église et les hôpitaux. L'église avait été frappée d'une incapacité absolue d'acquérir des immeubles réels, les hopi^ taux ne pouvaient en acquérirqu'en vertu et avecl'au- . torisation solennelle d'une loi. £t j'observe, en passant, quel'édit de 1749 ne fut point l'ouvrage de d'Aguesseau : il avait été préparé depuis long-temps par î'opipion; et nous le devons à un homme qui a vécu jusqu'à nos jours, et qui est mort dans le cachot de la tyrannie.

Autorités à part, la mobilité des propriétés foncières est certainement conforme aux intérêts de la^société; elles n'ont point une véritable vie dans la main des corporations; elles n'y éprouvent point ces améliorations qu'enfante l'intérêt individuel ; souvent elles y dépérissent.

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Mais à cet inconyéiuent on oppose rintérét plus grand d'assurer ]a perpétuité d'établissemens utiles^ d'établissemens nécessaires. Sans propriétés foncières, leur existence 9 dit-on, est incertaine ; elle devient le jouet de toutes chances , la proie de tous les systèmes. Eh! quels terribles e^çemples. en a fourni notre révolution!

Sortons dq cercle de notre révolution. Les véritables principes de l'économie politicpie n'assignent point aux hospices des propriétés foncières; leur dépense, comme je l'ai déjà énoncé, doit être assise sur des revenus locaux, sur des revenus qui s'étendent ou se resserrent suivant l'exigence des temps. Mais aussi, ce n'est pas à^résentque nous pouvons nous attacher aux principes. L'aliénation, aujourd'hui, serait la perte presque absolue des propriétés qu\>n voudrait aliéner; les acquéreurs manquent; et la nation, qui ne voit plus de réalité que dans les propriétés foncières , résisterait à un système qui ne lui présenterait que de vains calculs et une dilapidation véritable.

Nous devons donc , par respect pour l'opinion , par respect pour la justice, remplacer les biens aliénés par des biens nationaux ; mais aussi , par respect pour les principes, ce remplacement ne devrait pas être définitif et irrévocable ; il ne devrait être que provisoire, et jusqu'à ce que des circonstances plus heureusfes permissent d'assurer aux hospices le genre de revenu que l'intérêt public semble leur assurer.

Fondé sur ces motifs , je vote contre la résolutioii.

CONSEIL DES ANCIENS

RAPPORT