Tome XVII. Mmmm ij Matt
A Beauvait, en Avril.
En Al art et Avril.
En Avril.
A Orléans , It S Avril.
A Amient, en Avril.
A Amiens, en Avril.
A Amiens, en Avril.
A Amiens, en Avril.
A Amiens, en Avril.
A H am , en Mai.
A H dm, en Mai.
A hlam , en Mai.
A Ham, en Mai.
A Hrnn, en Mai.
A Amboise, en Alai.
A Paris, le jq Juin.
A Paris, en Juin.
A Saintes ,
en Juin;
mais voy. la note d
de la pag. 435.
Amtoise, le 2; Juillet.
Aux Alohtilç.
Us-Tours, en Juilln.
A Amtoise, en Août.
Aux .Mentilz-
les- 1 ourt , le zu Septembre.
644 Table chronologique
Confirmation d'un don fait par le Duc de Guienne. Vtyt^ la note b. p. 4o t .
Dons et lettres d'anoblissement. Voyei la note a. p. 403 .
Droit accordé à l'archevêque de Bourges , de fortifier un de ses domaines. Voye^ la
note a. p. 4°3-
Statuts des pelletiers de Rouen.
Lettres portant union de la ville d'Amiens au domaine de la couronne.
Privilège concernant le sel accordé aux écolâtres d'Amiens, pour les pauvres clercs et étudians. p. 4 » 5-
Lettres concernant les bouchers et la vente de la viande à Amiens. p. 4 '7.
Lettres d'amortissement pour l'église d'Amiens , — pour son écolâtre. V<y. la note a. p. 4 1 7»
Permission de fortifier la terre de la Contour. Vuye^ la note a. p- 4 1 7-
Plusieurs lettres de noblesse et de naturalité sont indiquées note a. p. 4 ■ 7«
Foires accordées au seigneur de Davenescourf. p. 4>9-
Confirmation des privilèges de l'église de Laon, et notamment de l'exemption de loger et nourrir des gens de guerre. p.
Lettres explicatives de celles du mois de novembre précédent sur la possession des fief» en Normandie, et l'octroi de la noblesse à la postérité de ceux qui les tenoient alors, p. 4-z'
Lettres d'amortissement. Vcye^ la note a.
Concession faite aux religieux de Saint-Barthélemi de Noyon , pour le sel dont ils avoient besoin annuellement. p. 425-
Lettres concernant l'administration municipale de la ville de Troyes.
Lettres concernant la vérification des privilèges accordés à l'ordre de Saint- Jean de Jérusalem, p. 432.
Lettres relatives à l'exécution de l'amnistie précédemment accordée à ceux qui avoient
suivi le parti du Duc de Guienne.
Confirmation des privilèges des habitans de Libourne.
Lettres concernant le ressort du bailliage d'Amboise. p. 436.
Nouvel octroi du dixième denier du monnoyage à l'église de Saint-Lû d'Angers, p. 437-
Lettres concernant la prévôté de Bourges. p. 4}9-
Rémission aux Inl>itans d'issoudun , des amendes et autres condamnations prononcées contre eux pour n'avoir pas pris au grenier établi par le Roi le sel dont ils a\ oient
des Ordonnances.
Annulation d'une ordonnance des commissaires du Roi en Languedoc, d'après laquelle Au* 'Moiullzle Parlement et la Cour des aides dévoient être ambulatoires , au lieu d'etre séden- u £ taires. P- 44*-
Exemption de tailles, subsides et de service militaire, pour les officiers du Roi au A Bauge, Parlement de Toulouse. p- 44s- U 29 s<P'embrf-
Ordonnance du Roi sur l'exploitation des mines dans le royaume. p. 44^. ^"'^
en Septembre.
Don fait par le Roi au chapitre de l'église collégiale de Cléry , de quatre mille livres A Mehi.ntournois de revenu pour ajouter à la solemuité du service divin. p. 4 5 S - u "^octobre
Création d'un boucher à Paris. p. Au Lude,
1 ' en Octobre.
Création d'un monnoyeur A Toulouse. p. 459- A Orléans,
m Octobre.
Confirmation des privilèges du chapitre de Saint-Macloud , à Bar, diocèse de A Vendant, Langres. p. 46o. *" °"oh<'
Concession faite par le Roi à son panetier, de la haute, basse et moyenne justice, à A Amboisr, Saint-Maixent et à Germeville, avec permission d'y construire des forteresses. p. 462.
Statuts des tonneliers, huchers et menuisiers d'Evreux. p. 4^4- A Tours ,
en Février.
Lettres concernant les fraudes commises par des soldats , à l'égard des droits du Aux Moniit\-
Roî. p. 468. lès-Tours,
1 U 24 Alan.
Confirmation des droits octroyés aux habitans de Fonienay-le-Comte , pour le gouver- Au Phssis
nement de leur ville; nouvelles concessions que le Roi leur fait; exemptions et franchises duPan>lh-Tows,
>i 1 / A Jais.
qu il leur accorde. p. 47°-
Confirmation des privilèges de l'église de Saint-Martin de Tours , touchant les personnes A< x Momify
attachées au service de cette église. p. An ■>. lès-Tours,
r ^' 3 en Mars.
Établissement de béguines à Paris. Veyei la note a. p. 476. Aux Monti^-
lès-Tours, tn Alars.
Concession d'une foire annuelle aux habitans de Monville , dans le bailliage de Aux Mvntili- Rouen. p. 477.
Plusieurs autres concessions de foires , indiquées note a. p. 477.
Plusieurs lettres d'amortissement , de légitimation , de noblesse , de naturalité; plusieurs dons aussi et plusieurs concessions du droit de fortifier. Vcye^ la note a. p. 478.
ours , *n Mars.
Droit accordé aux étrangers qui habitent et habiteront Toulouse, de tester et disposer A Laval,
de leurs biens, comme s'ils étoient nés dans le royaume. p. 4j8. I* *<> Avril.
Défense d'imposer aux tailfes les habitans de Lyon pour les biens qu'ils possèdent hors Au Plessis-
de la ville. p. 480. du-Parc,
le 2j AvriL
Lettres de rémission obtenues pour avoir tué un individu en révolte contre la justice , a Paris,
qui avoit mis en danger la vie de ceux envers lesquels il s'étoit armé. p. 48 1. en AvriL
Lettres concernant for de paillolle. p. 485. A .Paris,
V/ir aussi la p. 486. U 23 Mai.
'ABaurgneuf,
A la Rochelle, le 26 Mai,
A Saintes, en Mai,
A Saintes, en Mai,
A Saintes, en Mai.
A Saintes, en Mai,
A Saintes, en A/ai.
A Saintes, en Mai.
A Saintes, en Mai.
A Saintes, an Mai.
A Suintes i le z8 Mai.
A Saintes, en Mai.
En Mai.
En Mai.
A Saintes, le m." Juin\
A Saint-Jtand'Ang.ty, le 2 Juin.
A SaintJtand'Angely, le j Juin.
En nu
Notre-Dame de Behuart, le 16 Juin.
A Saint-Jean' d'Anpty, en Juin.
A Notre-Dame de Celles, en Juin.
6^6 Table chronologique
Nouvelle réunion de la Rochelle au domaine de la couronne ; confirmation de tous fe* privilèges, franchise*, statuts, &c. de la ville et de ses habitans. p. 488.
Liberté accordée aux habitans de la Rochelle de trafiquer en tout temps avec les étrangers , même quand on seroit en guerre avec eux. p. <jo
Confirmation des privilèges, libertés, franchises, &c, accordés par les prédécesseurs du Roi et par le Duc de Guienne à la ville de Bergerac. p. 494-
Confirmation des privilèges , libertés , franchises , &c. des habitans de Saint-Émillion. p. 4j>6.
Confirmation des privilèges, droits, franchises, &c. de la ville de Périgueux. p. 4<?7-
Abonnement en argent, accordé aux habitans de Marennes et Arvert , en remplacement de la taille et de quelques autres impôts. p. 4?8.
Confirmation des privilèges du Vicomte et des habitans de la vicomté de Turenne. p. 50/f.
Nouvelle confirmation des privilèges accordésaux habitans de Libourne en Guienne. p. 505. Voit la note d de la page 43 $ •
Confirmation des privilèges de la ville de Montauban.
Confirmation des habitans de la ville de Saintes dans tous leurs privilèges et franchises ; restitution des biens à tous ceux qu'on en avoit dépouillés pendant les divisions intestine*; annullation des dons qui en avoient été faits. p. 507.
Confirmation des privilèges de Saint-Jean-d'Angely.
Concession d'une mairie et d'un gouvernement municipal aux habitans de Blaye;
confirmation de tous leurs privilèges.
Lettres d'abolition pour les habitans de Pezenas. Voyei la note a. Lettres d'amortissement pour la ville de Soissons. Voye^ la note a. Rétablissement à Bordeaux , du Parlement qui avoit été transféré à Poitiers. Lettres concernant le ressort de la sénéchaussée de la Rochelle.
Confirmation des privilèges des habitans de 111c de Ré.
Lettres de provisions de l'office de Chancelier de France.
p. 5ti.
Exemption de tailles, aides et autres subventions quelconques , pour les habitans d'Ars et de Leys. p. 518.
Lettres relatives à la foire de Saint- Denis; exemption de toute sorte de droits et d'impôts sur toutes les marchandises et denrées qu'on y apportera, et sur toutes celles qui y auront été achetées. p. 522.
En Juin. Diverses lettres de dons et d'amortissement. Voye^ la note a.
des Ordonnances.
Concession du droit de tester et de disposer de tous ses biens , faite par le Roi à tous A Saint-Honni* les étrangers qui habitent Bordeaux. p. <2&. lès-Saumur,
en Juin.
Confirmation des anciens privilèges des églises de Saint- André et Saint- Séverin à A Saint-Florent-
Bordeaux. p. e2<. Hs-S.iumur,
r ' 1 en Juin.
Nouvelle confirmation des coutumes, établisscmens et franchises des liabitans de Au PUssh-Maté,
Bayonne. p. ja6. tn Juillet.
Nouvelle union de la ville de Bayonne au domaine du Roi. p. «27. Au Plessis-Matf,
' tn Juillet.
Election des maire et pairs de Beau vais. p. 520. A la Roche
au-Duc , en Juillet.
Exemption d'impôts accordée , sous quelques modifications , aux habitons de Beau- a h Roche
Vais. p. < jo. au-Duc ,
r }i en Juillet.
Faculté accordée à tous les habitons de Beauvais d'acquérir et de posséder des fiefs A la Roche nobles ; exemption pour eux de tous les droits qui seroient à payer au Roi ; exemption wfudl'et aussi du ban et de l'arrière-ban. p. 531.
Confirmation des privilèges de la ville de Cahors. p. 533. A la Roche
■ au-Duc , en Juillet.
Autorisation de fortifier une terre , et d'y avoir des fourches patibulaires. Viy/7 la A la Rocht-
p- 533- rjES.
Lettres de création d'un monnoyeur en Dauphiné. Voyr^ la note*. p. 533.
Lettres concernant des monnoies fabriquées dans le comté de Foix. p. o4> A Paris,
1 V >J4 le 7 Août.
Lettres en faveur de l'Université de Cahors ; sauvegarde et autres privilèges que le Roi A la Gutnht, lui accorde. p. 535. tn Août.
Quelques dons faits par des lettres patentes du Roi sont indiqués dans la note a. p. 538.
Nouvelle confirmation des lettres de Charles VII en faveur de la ville d'Acqs. p. 538. A JVotreDamt
de Selles t U 14 Octobre.
Rétablissement d'un grenier à sel au Pont-de-l'Arche en Normandie. p. 54©. A Amboise,
le 28 Octobre.
Exemption de ban et d'arrière-ban confirmée à tous les habitons de Poitiers. p. 541. Au Plessis-
Bauduuin , en Octobre.
Concession de plusieurs privilèges à l'abbaye de Notre-Dame de Selles en Poitou, p. 543. A /Votre Dame
de Si lies , en Octobre.
Sauvegarde accordée au chapitre de la cathédrale de Langres. p. j4<5. A Amboise,
en Octobre.
Lettres patentes pour la réception et homologation des concordats faits entre le Pape A Amboise, et le Roi. p. 548. l'J' Octobre.
Lettres relatives aux collations de bénéfices exercées par l'envoyé du Pape. p. jj4- Sans date de lieu ni
de jour.
Don de la principauté de Talmont à Philippe de Comines. K^Ia note a. p. 557. £„ Octobre.
Concessions faites et exemptions accordées, sous des conditions prescrites, aux habitons Lt 1» Novcmlr*. des paroisses des Sables d'Olonne et de la Chaume. p. 556.
648 Table chronologique
En Novembre. Dons et confirmation de dons faits par le Duc de Giiienne. Vyei la note a. p. 557.
Décembre Convocation de ban et arrière-ban en Dauphiné. — Lettres sur l'administration de ses
tt Janvier. finances. — Permission de réparer ou construire des fortifications. Vtyei la note /'. p. 558.
Au Plosis Lettres concernant la tutelle des petits-enfans du Comte de Foix ; main-levée des terres
J„I>un.!h- Jours, et seigneuries mises , après la mort de ce Prince, sous la main du Roi; serment de fidélité
lt26fM.tr. ct t|*0béiSsance. P-55»-
f n Février.
Plusieurs lettres d anoblissement , et deux lettres de cession et d'inféodation de terres, sont indiquées note a. P- 563.
Lettres portant don de plusieurs seigneuries à Tannegui du Chastel. Voye7 la note a. P- 563-
An Pl'tsii-
du-Puti,
It -2 Mars.
A Te<trt , le 2) Mars.
Au Plessisdu-Parc , en Murs.
Au PtfSt'ttdu-P.itc , en Mars.
A a Pies si S' du Paie, en Marj.
Lettres qui déterminent Ja valeur de nouveaux écus d'or.
Lettres concernant les foires de la ville de Châlons ; exemption accordée aux marchands qui y viendront. p. 564.
Établissement de plusieurs autres foires. \ Vjrr la note a.
Statuts et ordonnances pour les chaussetiers de la ville de Poitiers.
Exemption d'impôts et de guet et garde pour deux marguilliers établis dans l'église de Saint-André, à Avranclies. p. 560.
Fondation royale et perpétuelle en faveur d'un pauvre , à Saint- Martin de Tours; amortissement des sommes données par le Roi à cet effet. p. 571.
Autres lettres d'amortissement indiquées dans la note a. p. «72.
Plusieurs dons faits par le Roi, de terres, la plupart confisquées sur Jean d'Armagnac. Vi'jei la note a. p. 572.
A Amhisr, U 22 Mai.
En Mai tl en Juin.
A F.xmrs, en M ai.
Ordonnance relative à l'achat et à la vente des draps par les marchands de la ville de Paris. p. 573.
Lettres d'anoblissement , de légitimation , de naturalité. V<yti la note a.
Permission donnée aux religieuses de Cucy [Cussct], de faire reconstruire une place forte; droit de guet qu'on leur accorde. p. 575.
A Amhc'tst, en Mai.
A Ans/vise, le 2j Juin.
Attribution aux maire et jurés de Bordeaux , de la police et juridiction sur tous les navires qui viendront au port et havre de cette ville; règlement fait à ce sujet, p. 576.
Plusieurs dons encore, dont la plupart de biens confisqués. Vyi la note c. p. 57p.
Lettres qui confirment au prévôt de Paris le droit de connoitre , privativement à tout autre juge, de l'exécution des actes scellés du scel du Châtelet de cette ville. p. 5X0.
Privilège*
des Ordonnances. 649
Privilèges accordés aux femmes et filles de la ville de Beauvai». p. 581. * Amboiu,
tn Juin*
Lettres spéciales en faveur de Jeanne Laisné, dite Fwrqueu p, 583. A Stttth,
It 22 Ftvr'tffê
Lettres concernant le service divin dans l'hôpital du Saint-Esprit 1 Bayonne. p. 584. AL Chartmtt,
frit Ht Loches, en Juillet.
Confirmation des droits accordés par les prédécesseurs du Roi i la Hanse Teutonique; Au Montsuspension, pendant dix ans, de toutes les hostilités , et concession , pendant ce temps, Saint- Michel, pour tous ceux qui en font partie, de la plus grande liberté de commerce en France, p. 585. ' 2J Aout'
Autres lettres sur le même objet. p. 587. Au Mont-
» Saint-AI'nhtl ,
L 2.6 .-.oût.
Nouvelles lettres touchant une concession de foires à la ville des Vans. p. 5 8 8. a Paris,
en Août.
Affranchissement de tailles en faveur de la ville de Laon. p. j 80. En Septembre,
Lettres d'amortissement en faveur de f Hôtel-Dieu de Paris. p. 589. a SartU,
tn Sept ttti brt.
Autres lettres d'amortissement pour des monastères , ou pour des fondations reli- En Septembre. gieuses. Voyei la note a. p. 591.
Lettres patentes aussi pour des dons de terres, note a. p. joi. £„ Septembre.
Prolongation, pour six ans, d'un accroissement de droit sur le sel, pour fournir au ^ CUry, supplément de gages attribué au Parlement de Paris ; continuation prescrite des audiences le 16 Octobre. de relevée. p. 592.
Edit portant création d'un office d'huissier à ta Chancellerie et au grand Conseil , et a Jargeau, règlement de ses fonctions et de ses droits. Voyeih note a. p. 59 \. l*J° Octobre.
Lettres portant don d'amendes aux officiers du Parlement de Paris. p. 594. A Dampierre,
le y Afov.mbre.
Don de francs fiefs au Duc de Brabant. p. 595. A D.impiem,
le t0 Novembre.
Lettres relatives à la vacance et à l'élection de» bénéfices que l'évoque d'Alby avoit jt Dénie, possédés, et à leur administration pendant cette vacance. p. 596. en Tounùne,
le jo Novembre.
Cours donné aux monnoies de France et de Dauphiné, à une valeur fixée; cours a Chartres, permis de quelques monnoies étrangères. p. 597. le *S Décembre.
Déclaration concernant le paiement des gages des généraux de» aides de Paris, p. 600. A Chartres,
le 18 Décembre.
Droit accordé aux chanoines de Candé, de ne plaider qu'au Parlement de Paris, p. 603. Au PUsùs
du Parclts- Tours, tn Décembre.
Lettres de dons faits par le Roi. V<yt^ la note a. p. 604. En Janvier
et février.
Réduction à une maille d'or par mutation , des rachats dus pour les terres données à En Février. Tanguy du Chastel. Vayei la note a. p. 604.
Confirmation des privilèges accordés à la Sainte-Chapelle de Vincennes. p. 605. A Senlis.
Edit cont e les Nominaux. p. 607. A Sentis,
