Tome XVII. M m m m
64* Table chronologique
A Ambohe, Permission donnée aux habitans d'Auxerre de lever un droit de barrage sur tous les vins
le 2S Septembre. qUj pueront dessus et dessous le pont de leur ville, pendant dix ans. p. 329.
*! Sy«"ïre * ^&ise de Saint-Lô» avec amortissement pour le terrain qu'on lui donne, p. 330.
En Srptrmbrt Plusieurs dons de terres et seigneuries sont indiques note a. p. 332.
et Octobre.
Aux Aîontili- Lettres portant défense de faire aucun commerce sur les terres du Duc de Bour-
li S- Tours, nnnn» „ „ ,
us Octobre. g°gne- P- 332-
Au* Montilz- Privilège et amortissement pour les consuls , chapelains , vicaires et habitons de Saint-
uïoZ». Léo^rd en Limousin. p. 336.
A"lî Toûr***' Ordonnance touchant les amortissemens , les francs-fiefs et les anoblissemens en Normandie. p. 337.
Amortissement général pour les églises de Normandie. p.
le 10 Novembre,
Aux Montilç- Lettres de garde pour la communauté et mairie de Barrois, diocèse de Verdun, p. 343.
lit-Tours, en Novembre.
Aux Monrilz- Etablissement de foires à Caen. p. 344-
tès- Tours , en Novembre.
Aux Afontili- Confirmation de l'octroi fait d'un consulat à la ville d'Aurillac , avec abolition des délits
bt-Tours, commis par les consuls et les habitans. p.
en Novembre. 1 1 **
A Tou"k Confirmation des privilèges accordés aux habitans de plusieurs lieux. p. 350.
tn Novembre*
A Ambohe, Exemption de tailles , aides et subventions quelconques , pour le chapitre et l'hôpital
*" W*vtintr" du Puy en Velay. p. 35t.
A Ambohe, Déclaration du Roi contre le Duc de Bourgogne , rendue sur Pavis des Princes du
le j Décembre. sjng et ^ „oUbles assembles à Tours, par laquelle il se décharge et décharge les Princes des obligations et promesses du traité de Péronne, à cause des conspirations du Duc coutre lui. p. 353.
A Ambohe, Déclaration du Roi relative au nombre des officiers de la Cour des aides. p. 357.
le 2jf Décembre.
A Ambohe, Lettres concernant le paiement des gages des officiers de la Cour des aides. p. 359- /* 2$ Décembre.
A Ambvise, Octroi fait à l'archidiacre et à l'église de Rodes de n'être tenus de plaider qu'au Parle-
en Décembre. mem de Languedoc. p. 360.
A Ambohe, Echange avec le Comte de Dunois. Vcyei la note a. p. 361.
tn Décembre. ausjj Ja note [, de |a pagc 388.
A Ambohe, Don de la vicomté d'Orbec au bâtard de Bourgogne. Voye^ la note a. p. 3 6 1 .
en Décembre.
A Ambohe, Lettres par lesquelles le Roi transporte les terres et seigneuries de Marant et de I île
tn Dtambre. de Ré au Comte de Saint-Paul et à Marie de Savoie, son épouse. Kyr^la note a. p. 36 1 .
A Ambohe, Don fait à Jacques de Ros , de la moitié de la terre de Scgur, et de quelques autres
en Décembre. itms ^ avoiem appanenu a jcau d'Armagnac. Verei la note a. p. 361,
«iv^n/'f Plusieurs lettres d'amortissement, de légitimation, de noblesse, de naturalité , et la con-
ceem r . cession je fusage d'une for£t royale, s.ont indiquées aussi note a. p. 361.
des Ordonnances.
Déclaration portant règlement général pour le cours des monnoies étrangères. p. 362. Aux Montj^
le 4 Janvier.
Exemption de toute imposition foraine pour les habitans de la ville et de la prévôté de a AMun-
Saint-Quentin. p. 365. sur-Loire,
le ,6 Janvier.
Affranchissement accordé aux bouchers de Beauvais , d'impositions qu'on levoit sur a Channs,
eux. p. 366. U y Janvier.
Droit d'acquérir et de disposer de leurs biens , accordé aux étrangers qui viendront , A Mehun-
pendant les trente ans suivans , s'établir à Saint • Quentin. Remise du droit de for- sur- Loire,
1 x Q en Janvier.
mariage. p. 300.
71 un-
Abolition et rémission générale de ce qui pourroit avoir été dit ou fait contre le Roi , A Aïehi pendant que le Duc de Bourgogne étoit maître de Saint-Quentin. p. 369. l„'r'J^n'yZ'r
Rétablissement de la prévôté de Saint - Quentin dans l'état où elle se trouvoit avant le a Aîehun-
traité d'ArraS. p. 37O. sur-Loire,
en Janvier.
Confirmation des privilèges des consuls et des habitans de Narbonne. p. 371. A Compieene,
en Janvier.
Confirmation des privilèges des habitans du lieu d'Auzy en Rouergue. p. 378. A Amhoite,
Confirmation des privilèges des habitans de Saint-Antonin en Rouergue. p. 378. a Amboise,
en Janvier.
Confirmation des statuts des orfèvres de Tours. p» 379. a Amboise,
en Janvier.
Impôt sur le sel, pour la guerre à faire au Duc de Bourgogne. Vayei la note c. p. 384. A Amhoite,
Plusieurs lettres d'amortissement, — de dons, — d'anoblissement. Vtyeili noter, p. 3 84.
Révocation des foires de Beaucaire. p. 385. A Compiègne,
Concession faite par le Roi, des villes, châteaux, châtellenies, terres et seigneuries de En Février. Péronne , Montdidier, Roye , ckc. , à Louis de Luxembourg, Comte de Saint- Paul. Voy^i la note a. p. 385*
Concession de foires à Pezenas. Vtyei la note a, p. 386. En Février.
Exemption de tailles et impositions, et de logement des gens de guerre, en faveur des a Compiègne, habitans de Saint-Denis. p. 387. le» Février.
Ressort transporté au bailli de Dunois. p. 388. A Compagne,
Confirmation des privilèges des arbalétriers de Lagny. p. 390. A Noyon,
ttn Février.
Privilèges accordés aux religieux de Royal-Lieu, pris de Compiègne. p. 392. A Compiègne,
Lettres de naturalisation pour Antoine Seguier, né dans le comté de Roussillon. p. 398. a Compiègne,
en Février,
Concession faite aux habitans d'Orléans , concernant l'acquisition des fiefs. p. 4°°- A Beauvais,
U 2j Mars.
Lettres qui accordent différens privilèges à la ville d'Amiens , concernant l'acquisition des a Beauvais, fiefs, la réparation et construction des fortifications, et l'assiette et levée des deniers né- en Mars, cessaires pour les dépenses communales. p. 4°'-
Confirmation des réglemens faits touchant les majores jurés chirurgiens à Paris, p. 4°3- A Ham,
en Mars.
Statuts et ordonnances pour la confrérie des brodeurs de Paris. p. 4°4« A Paris,
